X..., sous l'emprise d'un état alcoolique, a fait irruption au domicile des époux Y..., ses soeur et beau-frère, où son épouse et son fils s'étaient réfugiés, dans le dessein d'exercer des violences ;

société Nicolas) a, le 22 juillet 2002, assigné les sociétés Inter caves et Codivia en contrefaçon de la marque "Les petites récoltes", dont elle est titulaire depuis 1995 pour désigner des boissons alcooliques

l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Michel X... est poursuivi pour diverses infractions à la législation fiscale sur les alcools

Elle a notamment créé une bière « Divine pamplemousse rosé » titrant à 2,8 degrés d'alcool. 2.

Madame A B, ressortissante colombienne née le 25 juillet 1991 à Alcala (Département de Valle del Cauca), entrée en France le 16 mai 2017 selon ses dires, indique avoir déposé une demande d'admission par

, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES Monsieur [L] [G] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Sylvie SERGENT de la SCP DELRAN-BARGETON DYENS-SERGENT- ALCALDE, Plaidant/Postulant,

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 février 2022, la société anonyme (SA) François Doucet confiseur, représentée par la SCP Alcade et associés, agissant par Me Deleu, demande

, dans les indications d'aide au maintien de l'abstinence après sevrage chez les patients dépendants à l'alcool et de réduction majeure de consommation d'alcool chez les patients alcoolo-dépendants à haut

LEBOUGRE, avocat plaidant INTIMEE : Madame [C] [X] [D] épouse [U] née le [Date naissance 2] 1953 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Celine ALCALDE

. circulait dans le sens [...], au volant de son véhicule Land-Rover, immatriculé [...] regagnait son domicile, que Hono B...pilotait son scooter Piaggio, immatriculé [...] après avoir consommé de l'alcool

Nicolas, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 15 mars 2001, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec

affectant la mise en garde à vue ; "elle fait valoir que l'interpellation a été excessivement violente et ceci inutilement puisque Didier X... n'a opposé aucune résistance et qu'étant sous l'empire de l'alcool

nature a remettre en cause les poursuites pénales contre l'intéressé, au motif que sa hiérarchie aurait commis sciemment une faute en laissant des policiers s'alcooliser ; qu'en effet la consommation d'alcool

contrefaçon de chèques et de documents administratifs, conduite en état d'ivresse et évasion ; que l'expertise du Dr Marble ne révèle pas de maladie mentale et met les faits en rapport avec la consommation d'alcool

risque spécifique caractérisant la mise en danger de la vie ou de l'intégrité physique de ces agents ou de leurs proches, l'infraction ayant été commise dans un contexte ponctuel d'alcoolisation

l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 10 janvier 2002, qui, dans la procédure suivie contre lui, notamment, pour blessures involontaires sous l'empire d'un état alcoolique

et civile ; "aux motifs qu'il n'est pas contesté que l'incendie du 10 août 2001 a été provoqué volontairement comme établi par les deux rapports d'expertise, qui ont relevé la présence à l'étage d'alcool

Nazario X... ne conteste pas les relations sexuelles avec Laetitia Y... mais soutient qu'elles ont été consenties ; que, toutefois, Laetitia Y... a constamment indiqué avoir bu deux à trois verres d'alcool