Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre C
6034e3678c82df0e07e3ac32
9 septembre 2016
9 septembre 2016
faits suivants : - elle a subi quotidiennement les humiliations de [B] [U] (sa supérieure hiérarchique, chef de groupe) ; celle-ci se moquant de son phrasé, elle a été contrainte d'aller voir une orthophoniste
Source officielle2e chambre 2e section
60367fb75b95b223579652d0
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Il a été pris en charge par divers intervenants (orthophoniste, neuro- pédiatre, psychologue, psychomotricien, ergothérapeute etc).
Source officielleCour d'Appel
6253ca3cbd3db21cbdd8a6b3
1 avril 2008
1 avril 2008
Attendu que ce rapport relate également le compte rendu du bilan cognitif réalisé le 10 juillet 2000 par une orthophoniste-psychologue dont il ressort que les conséquences cognitives de son traumatisme
Source officielleChambre 1
DTA_2200603_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
pour l'un, non daté, desquels il ressort que l'état de santé de son fils nécessite une surveillance sur le plan oto-rhino-laryngologique et qu'il est suivi par une kinésithérapeute ainsi qu'une orthophoniste
Source officielleChambre 1
DTA_2200604_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
2021, et un non daté, desquels il ressort que l'état de santé de son fils nécessite une surveillance sur le plan oto-rhino-laryngologique et qu'il est suivi par une kinésithérapeute ainsi qu'une orthophoniste
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00168_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
médical, ont produit divers documents notamment des certificats médicaux établis pour leur fils, des bilans effectués par la psychologue scolaire, un psychomotricien, un psychothérapeute et des orthophonistes
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00541_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Cependant, il ressort des pièces du dossier et notamment d'un compte-rendu de consultation du 7 avril 2023 établi par une psychomotricienne que son suivi par le CMP et sa prise en charge par un orthophoniste
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2404215_20251226
26 décembre 2025
26 décembre 2025
service d’éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) du Finistère, à une reprise au sein du centre de soins de suite et de réhabilitation le 8 janvier 2021 et à deux reprises auprès d’une orthophoniste
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00627_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Mme C produit plusieurs certificats médicaux de psychologues, pédopsychiatres et orthophonistes ainsi que des comptes rendus de l'équipe pédagogique de l'établissement au sein duquel sa fille est scolarisée
Source officielle5ème Chambre
68f07bf98df3795388ea99c0
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Mars 1962 à [Localité 13], de nationalité française, pharmacien biologiste [Adresse 11] [Localité 2] Madame [M] [B] épouse [Z] née le 07 Mars 1964 à [Localité 18], de nationalité française, orthophoniste
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
697aff8fcdc6046d471096e4
6 janvier 2025
6 janvier 2025
immeuble était réservé à usage d’habitation ; que les époux [O] ont découvert le jour de la signature de l’acte authentique qu’il serait dédié à l’exercice d’une activité libérale ; que plusieurs orthophonistes
Source officielle5e chambre Pole social
6711fad67603bf88a1884901
17 octobre 2024
17 octobre 2024
également été portés à la connaissance des experts auxquels ont été soumis de nombreux autres éléments médicaux repris dans leurs écrits, qu'il s'agisse des avis du Dr [Z] neurologue, de Mme [L] orthophoniste
Source officielle9ème Chambre
DTA_2509087_20260224
24 février 2026
24 février 2026
ils vivent en France depuis 14 ans, que leurs deux enfants y sont nés et que leur fille aînée est scolarisée et bénéficie d’un accompagnement transversal avec des rendez-vous très réguliers avec l’orthophoniste
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100285
14 mars 2018
14 mars 2018
besoins ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « Sur la pension alimentaire: que madame X... expose que les enfants effectuent des activités sportives, voient le dentiste une fois par an, outre l'orthodontiste et l'orthophoniste
Source officielle4ème Chambre Section 3
6a0fe5f2cdc6046d47873ba8
21 mai 2026
21 mai 2026
Le bilan des raisonnements logico-mathématiques réalisé par un orthophoniste au mois d'octobre 2023 fait ressortir un profil hétérogène, avec notamment des difficultés sur le pôle logique et calcul/numération
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6032298caa543c607d0fad49
3 avril 2018
3 avril 2018
que les frais relatifs à leur éducation, hors cours de musique, comprenant les frais de scolarité privée jusqu'à ce que les enfants atteignent l'âge de 21 ans, de soutien scolaire et de thérapies orthophonistes
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
60344d065e31413d594cbb0a
5 janvier 2017
5 janvier 2017
Le 18 février 2013, six professionnels de l'unité [Établissement 2] - une psychomotricienne, un orthophoniste, une infirmière, un ergothérapeuthe, un masseur kinésithérapeute et une psychologue - écrivaient
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE02728_20250204
4 février 2025
4 février 2025
G demande le versement d'une somme de 977,40 euros au titre de ses frais de transport pour se rendre chez une orthophoniste.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949ef
27 août 2020
27 août 2020
structures la composant, un courrier les interrogeant sur la possibilité de reclassement de Madame T... au sein de leur établissement ; qu'ainsi que l'a décidé le premier juge, les postes disponibles d'orthophoniste
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00657_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
produisent une attestation de leur médecin traitant albanais datée du 18 mai 2020, selon laquelle " il n'y a pas de centres de soins concernant la dite maladie à la fois par des psycho-pédiatres et des orthophonistes
Source officiellePage 51 sur 54