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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 3

6036f517cccb29903ab34f9e

Appel

24 février 2021

24 février 2021

: - qualités de management de processus, de projets et d'équipe ; - expertise technique mise en 'uvre ; - multiplicité des décisions prises dans un environnement complexe.

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2310111_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

des référés : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution de la décision du 27 avril 2023 par laquelle la présidente par intérim de Paris Cité a refusé son inscription dans le master 1 mention " mangement

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0cb0a9cdc6046d473a13e4

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Localité 2] (MAYOTTE) représentés par Maître Paul Romain GIRARD, avocat au barreau de PARIS - #F1 DEFENDERESSES [Adresse 2], société par actions simplifiée [Adresse 3] [Localité 3] VERALTIS ASSET MANAGEMENT

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01478

Cassation

5 juin 2018

5 juin 2018

qualité de directrice des actions territoriales d'opérations France au sein du groupe France télécom » pour avoir organisé le suivi strict et concret des réductions d'effectifs et pratiqué un mode de management

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00700

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

X... est le directeur général de la société Ikram ; qu'il a aussi signé une offre de service destinée à la société Areva en qualité de manager de la société Ikram ; que les prévenus affirment vainement

Source officielle
CC

cr

6137269ecd58014677427187

Cassation

16 janvier 2007

16 janvier 2007

Juan B..., - LA SOCIETE STAPLEFIELD INVESTMENTS, partie intervenante, - LA SOCIETE SEAPORT MANAGEMENT SERVICES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS de la REUNION

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69fb466bcdc6046d47cc32b2

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Le débiteur est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 448867432 et exploite un fonds de commerce de: conseil en management, organisation et informatique La société

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00970

Cassation

15 juin 2018

15 juin 2018

formé par Mme Maria Z... , domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 1er mars 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 4), dans le litige l'opposant à la société International sécurité management

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100039

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

souscrit auprès de la société d'assurance La Fédération continentale, devenue Generali, un contrat d'assurance sur la vie en unités de compte commercialisé par la société JP Morgan Fleming asset management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01624

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

2009, responsable du pool secrétariat Pyradec, niveau 5A coefficient 170, et a obtenu, douze pas de compétence en août 2010, puis en septembre 2011 un certificat de qualification professionnelle de manager

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200633

Cassation

16 mai 2019

16 mai 2019

B..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par un acte notarié du 9 juin 2010, la société BNP Paribas Wealth Management, aux droits de

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00459

Cassation

12 avril 2023

12 avril 2023

Par un courrier du 5 janvier 2011 adressé au procureur de la République, Mme [T] [I] a déposé plainte en faisant état de pratiques de management nuisant à sa santé au sein de la société [1] imputables,

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00059

Cassation

5 février 2025

5 février 2025

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 8 juin 2023), le 27 février 2014, la société Earl château de Beaupré (L'EARL) a signé avec la société Copy management, devenue INPS group (la société INPS) un bon

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00991

Cassation

9 octobre 2024

9 octobre 2024

[J] a été engagé en qualité de « Key Manager » le 26 août 2004 par la société Goldstar et son contrat de travail a été transféré en février 2005 à la société LG Electronics France (la société).

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6a19232acdc6046d47534f3b

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

En dernier lieu, il exerçait les fonctions de technicien chargé de contrôle et d'inspection des installations électriques au sein de l'équipe 1 de l'entité Contrôle de l'unité [3] (management des risques

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CA

Chambre Commerciale

6708c01f445a086e2bcedcdd

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Le 22 décembre 2020, la société Maxotel Management a ainsi assigné son assureur devant le tribunal de commerce de Gap. 6.

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TCOM

9ème chambre

69eac217cdc6046d475237a1

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

[Adresse 11] à Paris (75008), immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 542 104 245 Comparant par le cabinet BIRD & BIRD [Adresse 10] Et par le cabinet [L] [A] & MANGES

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

65af680ab6c6260008b53080

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Par déclaration du 16 janvier 2021, la société Hospitality Management Chantilly a interjeté appel du jugement en ce qu'il a : Condamné la SAS Hospitality Management Chantilly à régler à la société irlandaise

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300506

Cassation

6 juin 2019

6 juin 2019

ont repris l'instance (les consorts P...), faisant valoir que la surélévation de l'immeuble appartenant à la SCI HEG, contigu à leur maison d'habitation, devait obstruer la fenêtre de leur salle à manger

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CC

cr

61372694cd58014677426b9d

Cassation

8 juin 2005

8 juin 2005

construction exigeait par conséquent un permis de construire, avaient été érigées sur la parcelle section BA n° 20 ; "alors qu'une autorisation globale est prévue pour le parc et l'ensemble de ses manèges

Source officielle