DECISION La société SAVEK a déposé des bijoux auprès de la société ConanWorld Wide Auction dans le cadre d'une vente aux enchères organisée par cette dernière.

neuve, bijouterie d’occasion, joaillerie, bijouterie fantaisie, argenterie, antiquité, vente de tableaux et objets de décoration” et désignés comme suit : “Une boutique et une arrière boutique, lot n

et avec conscience qu'un dommage en résultera probablement ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Compagnie de navigation aérienne suisse, Swissair (Swissair) n'a pu livrer le colis de bijoux

Elle soutient que : - les Hospices civils de Lyon sont responsables de la perte de ses bijoux ; - elle a droit à une somme de 3 000 euros correspondant à la valeur totale des bijoux perdus.

, qu'en juillet 1982 Mme Chritiane X... a remis à sa soeur Y... un lot d'armes anciennes, dont deux sabres de l'époque napoléonienne ; qu'en échange, Mme Jeanine X... a remis à Mme Chritiane X... un bijou

X... revendiquait la protection au titre des droits d'auteur, non pas des bijoux eux-mêmes, mais des dessins de bijoux ; qu'en détaillant le processus de création des bijoux et en retenant que les bijoux

B soutient que les bijoux qu'il entendait vendre à un bijoutier appartenaient à son épouse, que cette dernière lui avait demandé d'aller les vendre, une telle assertion apparaît particulièrement peu convaincante

La relation de travail est soumise à la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie.

Mme X... est en possession de plusieurs photos de l'intimé dont celui-ci prétend qu'elles auraient été prises et conservées par la mère de l'appelante ; que l'appelante fait valoir qu'elle a reçu un bijou

imposées par la fonction de la bague qui est d'exercer une pression sur les points de 'shiatsu' que comportent les doigts, que la forme d'un anneau partiellement ouvert se rencontre dans les modèles de bijoux

X... se serait porté caution à son profit des obligations de la Société générale de bijouterie, a assigné M.

lorsque la partie principale ne s'est pas elle même pourvue ; Attendu, selon l'arrêt déféré, (Nîmes, 27 janvier 2000) que par jugement du 28 octobre 1997, la liquidation judiciaire de la société Bijouterie

réalisées à l'initiative de VCA (les ' Bijoux ''); - Constater que, pour que les Bijoux puissent être qualifiés d'oeuvre collective, il est nécessaire que [C] [Q] soit titulaire de l'ensemble des droits

Le critère générationnel du bijou, absent en l'espèce et relevé par Madame [T], ne constitue pas un critère légal.

de bijoux et pierres gemmes soigneusement cachés.

location gérance conclu le 1er janvier 1998 précisait que le fonds de commerce ne comprenait aucun stock en magasin, ni aucune matière première, qu'il mentionnait l'activité de « création et vente de bijoux

au Bulletin officiel des finances publiques (BOFiP) - Impôts sous la référence BOI-RPPM-PVBMC-20-10, relatifs à l'assujettissement à la taxe sur les cessions à titre onéreux de métaux précieux, de bijoux

, et reconnu avoir exporté par la suite ces bijoux.