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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
21e chambre
63c10a77bf9fd47c90a13f2c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président,, Madame Odile CRIQ, Conseiller, Madame Véronique PITE, Conseiller,
Source officielle21e chambre
63c10a77bf9fd47c90a13f2e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président,, Madame Odile CRIQ, Conseiller, Madame Véronique PITE, Conseiller,
Source officielle1ère Chambre
6358cdf2c40aa805a7864d82
25 octobre 2022
25 octobre 2022
, Plaidant, avocat au barreau de VANNES INTIMÉES : Madame [Y] [A] [C] veuve [X] née le 03 Novembre 1943 à TREFFLEAN (56) [Localité 24] [Localité 19] Représentée par Me Andréa THOMAS de
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
69005dfd2481d356bd175367
27 octobre 2025
27 octobre 2025
S.A. [11] [Localité 13] [14] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée et plaidant par Me Thomas
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
651fa4fdc601f083189914f2
5 octobre 2023
5 octobre 2023
NORD NORMANDIE Direction QHSE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée et plaidant par Maître Thomas
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64379e669477fe04f5cc67db
12 avril 2023
12 avril 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Cécile MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique
Source officielle2ème Chambre
64b62d7f0b444605db3f5d13
17 juillet 2023
17 juillet 2023
COPERA 180 [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Véronique Lapin, avocate au barreau de Guadeloupe, Saint-Martin et Saint-Barthélémy.
Source officielleContentieux général - chambre 4 (délibérés)
69d8b9f5cdc6046d47bf239a
8 avril 2026
8 avril 2026
001456 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN Quatrième chambre Jugement du 08/04/2026 Demandeur(s) : SAS [Adresse 1] [Adresse 2] brûlé immatriculé(e) au RCS de Chartres n°498 919 083 Représentant(s) : Maître Véronique
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c1fe03cdc6046d47b875ec
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Après que la cause a été débattue en audience publique le 13/03/2025, en présence de Madame Véronique BENLAFQUIH, première vice procureure de la République, devant Monsieur François PEYRON, président,
Source officielle2ème Chambre
696b34a8cdc6046d479e0f64
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Localité 6] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Thomas
Source officielle1ère Chambre civile
670ed6d71c3411ff345e13f9
15 octobre 2024
15 octobre 2024
République Française Au Nom du Peuple Français JUGEMENT AVANT-DIRE DROIT DU 15 octobre 2024 Dans la procédure introduite par : Monsieur [V] [M] demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Véronique
Source officielle1re chambre civile
677f67af8c38f76f78303395
7 janvier 2025
7 janvier 2025
protection du tribunal judiciaire de Dijon - RG : 12-22-510 APPELANTE : Madame [M] [E] épouse [U] née le 26 Juillet 1966 à [Localité 4] [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Véronique
Source officielle1ère Chambre
68f31eff47bd0e19a239d4b1
17 octobre 2025
17 octobre 2025
: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Président : Monsieur Thomas
Source officielle2ème Chambre
68f864f75d3e42c22e13b9ab
17 octobre 2025
17 octobre 2025
LHERMITTE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Thomas
Source officielle1ère Chambre civile
6a0f7ac3cdc6046d477ed3d3
21 mai 2026
21 mai 2026
vestiaire : 20 et Maître Leslie ULMER, avocat plaidant, avocat au barreau de STRASBOURG - partie demanderesse - A l’encontre de : Monsieur [G] [A] demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Véronique
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6035864f337a31ab4e3741c8
7 avril 2016
7 avril 2016
INTERPROFESSIONNELLE DE PRÉVOYANCE ET D'ASSURANCE VIEILLESSE - CIPAV agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Me Thomas
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
603282fd7a5708b6c88e33cd
18 janvier 2018
18 janvier 2018
représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 424 327 492 Représentée par Me Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090 Assistée par Me Thomas
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
603282fd7a5708b6c88e33ce
18 janvier 2018
18 janvier 2018
représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 424 327 4922 Représentée par Me Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090 Assistée par Me Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c5c
18 mars 2004
18 mars 2004
Février 1935 à GIGOUZAC (46) 220, rue du Général de Gaulle - 78740 VAUX SUR SEINE représentée par la SCP JULLIEN LECHARNY ROL Avoués assistée de Me DUMAINE-MARTIN de la SCP ASSOCIATION DUMAINE-MARTIN & THOMAS-COURCEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
6163231b3dbed56e5e2c2f9d
28 octobre 2011
28 octobre 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jacques LAYLAVOIX, président Madame Catherine BOUSCANT, conseiller Madame Martine TAILLANDIER-THOMAS
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