R... ayant trait tant aux conceptions pyrotechniques qu'aux gestions du stock et commandes de matériel et ce à compter du mois de février 2014 jusqu'à la rupture de leurs relations'' ; qu'en statuant ainsi

bilans non sincères, en omettant d'informer le cessionnaire de certaines de ses pratiques commerciales (livraison par échelonnement de marchandises en réalité payées et ne devant plus faire partie des stocks

[ ] Sur la gestion des stocks par la société F...

Sur les trois moyens du pourvoi, réunis : Attendu que la Cogema fait grief à l'arrêt d'accueillir la demande à défaut de justifier de l'autorisation opérationnelle de retraitement de la totalité du stock

déclaré X... coupable du délit de présentation d'un bilan inexact, " aux motifs, repris du jugement, que X... et Y... avaient refait le bilan au 31 décembre 1977, en opérant un nouvel inventaire des stocks

la poursuite du chef de concussion ; "aux motifs que Françoise X..., Georges Even et Jean Z... s'expliquent sur des points qu'ils ont précisément arrêtés dans la prise en compte des appareils en stock

pour lequel il prétend avoir ainsi agi demeure étranger à la constitution des délits de faux et d'usage de faux documents établis (double interne des factures finales, bons de prestations, tenue des stocks

. ; que ce dernier a souligné qu'il avait fourni les états de production exacts eu égard aux livraisons et au stock ; que la demande relative à la perte d'exploitation constituait une base de discussion

Pour les sociétés exerçant cette activité, les immeubles affectés à ce négoce ne constituent pas comptablement des éléments de l'actif immobilisé mais des stocks. 8.

.] […] Il résulte de l'instruction du dossier que les stocks du réseau [...] étaient composés de véhicules déjà en stock chez les concessionnaires, au nombre nécessairement limité, et de ceux placés

Le positionnement des ponts et du portique varie en fonction de l'évolution des stocks et des besoins internes... - Il n'y a aucune attache économique avec le fonds.

La reprise du stock devait faire l'objet d'une facturation séparée.

plein de la chaufferie (risque de pollution par le carburant), des eaux de nettoyage des machines et des ustensiles (risque de vidange des moteurs des véhicules) ; ces matières, qui n'ont pas été stockées

Cour remarquera en outre que Antoine X... avait été averti des conséquences de son action car il répondait au mois de décembre 1996 que les produits seraient retirés des rayons après écoulement des stocks

Il confirmait qu'à l'époque, la consigne au sein de la société, était bien d'écouler le stock et que les ventes litigieuses lui avaient été présentées comme tel.

sous un millésime inexact ; "aux motifs qu' "il est établi qu'alors qu'il avait facturé, le 8 octobre 1991, à la société anonyme Huet, 108 hl de Monbazillac 1989, et qu'il lui restait, dès lors, en stock

co-assureurs) ; que le 23 octobre 2011, un incendie trouvant son origine dans une armoire électrique d'un atelier du site de Limoges a entraîné d'importantes dégradations des locaux, du matériel et du stock

cette dernière a accepté que la société X... commercialise des plants en Algérie pour la campagne 2008/2009 ; qu'après avoir vainement réclamé à la société X... l'état récapitulatif des ventes et des stocks