L'accès aux documents stockés est facilité par une classification et un rangement adaptés aux utilisations prévues. - Critères et procédés de classement.

Article Annexe I

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- Fiches des matières d'œuvre de stock - Catalogues fournisseurs Le mode de reconnaissance ou l'identification des produits est utilisé correctement.

Article Annexe

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Collecter, stocker, traiter et diffuser l'information commerciale, d'une manière permanente et régulière, nécessite un système d'information mercatique.

Article Annexe I (suite)

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Le devis: A partir du prix de revient et en tenant compte des marges ou du coefficient multiplicateur, établir un devis en cohérence avec les prix pratiqués sur le marché S5.2 - Approvisionnement - Gestion des stocks CONNAISSANCES LIMITES

Article Annexe I

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Un système d'information spécifique doit être mis en place pour traiter les incidents, notamment pour stocker les relevés techniques relatifs aux analyses des incidents. Ce système est cloisonné vis-à-vis du SIIV concerné par l'incident.

Article Annexe IIc

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Compétences évaluées La sous-épreuve porte sur : - tout ou partie des compétences suivantes : C11 : Rechercher, sélectionner l'information C12 : Traiter, référencer et stocker l'information C13 : Assurer une veille des données technologiques et réglementaires

Article Annexe

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d'échantillonnage, les méthodes d'analyse et les autres procédures de contrôle de la qualité ; 2.3.3. approuver les instructions concernant les opérations de préparation et vérifier leur stricte exécution ; 2.3.4. s'assurer que les produits sont préparés et stockés

Article Annexe I

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Etat des stocks des produits dangereux L'exploitant tient à jour un registre indiquant la nature et la quantité des produits dangereux détenus ou utilisés, auquel est annexé un plan général des stockages correspondants.

Article Annexe

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Cette exigence est vérifiée en procédant à deux essais en température, conformément aux normes NF EN 60 068-2-1 et NF EN 60 068-2-2 : b) L'équipement embarqué peut être stocké sur une plage de températures ambiantes extérieures au boîtier allant de ―

Article ANNEXE

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Le concessionnaire reprend également l'ensemble des éléments de l'actif immobilisé, les stocks. III.

Article Annexe I (suite)

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teneur du message à partir d'indices situationnels de façon à en identifier sa fonction et orienter son écoute; - émettre des hypothèses et prédire sur ce qui va suivre à partir des données de la situation afin de libérer sa mémoire à court terme ; - stocker

Article 65

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Améliorer les approvisionnements en munitions La multiplication et la simultanéité des engagements sont susceptibles de créer des tensions sur l'approvisionnement en munitions, plus particulièrement dans le domaine de la reconstitution de stocks.

Article Annexe I

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Mémoire de données : enregistrement des résultats d'essai de l'analyse d'haleine et d'autres événements avec horodatage stocké dans la mémoire interne de l'éthylotest antidémarrage.

Article 5

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des mesures tarifaires préférentielles arrêtées unilatéralement par l'Union pour certains pays ou territoires, en application de l'article 125, paragraphe 4, du règlement d'exécution (UE) n° 2015/2447 ; 42° Autorisation de séparation comptable des stocks

Article Français (suite)

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spécialisées émanant de l'Éducation nationale ou d'associations, notamment: : Argos (CRDP de Créteil) - Griffon - Inter-CDI - La revue des livres pour enfants - Lecture Jeune - Lire au collège (CRDP de Grenoble) - Livre Service Jeunesse - Livres en stock

Article Annexe

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Durant ce délai, les figues sont stockées, sans avoir subi de transvasement, à une température ne dépassant pas 8 degrés Celsius afin de ne pas subir les effets néfastes de la chaleur. Les figues sont triées et calibrées.

Article Annexe II

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Pour les stocks de poissons et céphalopodes exploités à des fins commerciales, l'évaluation du critère D3C3 contribue à évaluer le critère D1C3.

Article 38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 35

Code général des impôts

Pour l'application des 1 et 2, les stocks sont évalués au prix de revient ou au cours du jour de la clôture de l'exercice, si ce cours est inférieur au prix de revient. Les travaux en cours sont évalués au prix de revient. 4.

Article Annexe à l'article R172-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 12

Code de la construction et de l'habitation

-La quantité de carbone issu de l'atmosphère et stocké dans le bâtiment, est définie par un indicateur noté StockC. IX.

LEGIARTI000049782878

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Article 8 Le coefficient de conversion mentionné à l'article 7, appliqué au stock de points connus au 31 décembre 2012 est déterminé par le rapport entre, d'une part, la valeur du point cotisé RCO artisan au 31 décembre 2012 (pour la période postérieure

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