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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd893ee
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Par lettre du 15 février 2006, Madame Simone Y...a saisi la CPAM de Valenciennes d'une action tendant à la reconnaissance de la faute inexcusable de son employeur.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007995915
20 novembre 2000
20 novembre 2000
SIMON la somme que celle-ci demande au titre des frais exposés par elle et non compris dans les dépens ; Considérant qu'il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de condamner Mme SIMON à verser
Source officielleChambre 3-4
696608e6cdc6046d471e19a2
12 janvier 2026
12 janvier 2026
[R] [K] décédé le 3 mai 2025 Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SARL BLUE GARDEN représentée en la personne de ses
Source officielle7ème Chambre
DTA_2008838_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
L'hôpital Simone Veil a rejeté cette demande par une décision du 16 mars 2020.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f60
4 novembre 2013
4 novembre 2013
Y... est donc extrêmement très tendue puisqu'il doit faire face à des charges mensuelles (loyer de Simon, emprunt immobilier, pension alimentaire pour Amandine, emprunt pour les études de Simon, assurances
Source officielleJEX cab 2
66964181f5112d8edd0588f8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Cette ordonnance de référé a été signifiée à la SAS Simone Teinturerie de Luxe le 16 août 2023.
Source officielleService des référés
669022ee766d1156dbbed1b3
11 juillet 2024
11 juillet 2024
DEMANDERESSE PARIS HABITAT-OPH [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Claire-marie DUBOIS-SPAENLE de , avocats au barreau de PARIS - #P0498 DEFENDERESSE La société SIMONE TEINTURERIE DE LUXE
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE01604_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Sur la fin de non-recevoir de la demande de première instance opposée par le centre hospitalier Simone Veil : 2.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
60339c962493a0514615dc2e
11 mai 2017
11 mai 2017
[V] [N] de l'ensemble de ses demandes, - débouté la «'SAS SIMON'» de sa demande reconventionnelle, - condamné M.
Source officielle15e Chambre A
6034b306f632629ed321ec17
14 octobre 2016
14 octobre 2016
APPELANT Monsieur [Q] [F] [X] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1]) représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON- THIBAUD JUSTON, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e84
13 février 2004
13 février 2004
SIMON, et qu'en toute hypothèse, l'indemnisation de M. SIMON ne saurait dépasser la somme de 5000 euros pour solde de tout compte de ses préjudices.
Source officielle9ème Chambre
DCA_20PA02639_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Simon, - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Chambre
6163014e4c6681071edf67c5
9 novembre 2011
9 novembre 2011
[O] [D] dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par Me Didier VALETTE, avocat au barreau de GRASSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA03354_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Simon ; - et les observations de Me Fotso Pouokam, avocat, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA05794_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Simon ; - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv1
61372472cd58014677415905
25 janvier 2005
25 janvier 2005
DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, tel que figurant au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que Simone
Source officielleChambre 3-3
644a11e9656d26d0f8b57c47
26 avril 2023
26 avril 2023
[N] [D], associé et co-gérant de la SCI KONCEPT Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d637
3 février 2011
3 février 2011
Elle expose qu'elle est en désaccord sur le principe d'une résidence alternée concernant Simon, demande qui, si il y était fait droit, désunirait la fratrie, fait valoir que Simon a une scolarité difficile
Source officielleChambre 1-1
69fad885cdc6046d47c0e6eb
5 mai 2026
5 mai 2026
OVALONE & PARTNERS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualité au siège social représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcf1
22 mai 2008
22 mai 2008
dont le siège est sis Via Bigli 21- CAP 20121-20154 MILANO (Italie) représentée par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par Me Roland GRAS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN *- *- *- *
Source officiellePage 51 sur 1972