Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR62023
1 décembre 2022
1 décembre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : M 22-18.613 Demandeur(s) : Mme [Z] et autre Avocat(s) : la SAS Buk Lament-Robillot Défendeur(s) : la caisse
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60017
12 janvier 2023
12 janvier 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : C 22-19.341 Demandeur(s) : Mme [K] Avocat(s) : la SAS Buk Lament-Robillot Défendeur(s) : la mutuelle Assurance
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR31672
10 février 2023
10 février 2023
[E] [U] représenté par : la SAS Buk Lament-Robillot Défendeur : Le Conseil départemental d'Indre et Loire Direction des Projets Transversaux et Migrants ORDONNANCE de la déléguée du premier président
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91221
23 novembre 2023
23 novembre 2023
[V] [N], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, Mme [B] [W], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, Lionel Rinuy, conseiller délégué par le premier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61608
19 décembre 2024
19 décembre 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Z 24-18.035 Demandeur(s) : la société Asif [Adresse 5] Avocat(s) : la SAS Buk Lament-Robillot Défendeur(s
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90582
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[V] [X], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, Mme [O] [T], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, Laurent Waguette, conseiller délégué par
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR61165
13 novembre 2025
13 novembre 2025
[K] et autre Avocat(s) : la SAS Buk Lament-Robillot Défendeur(s) : M. [K] et autres Ordonnance : 61165 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR61212
13 novembre 2025
13 novembre 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : B 25-17.880 Demandeur(s) : la société Dailymotion Avocat(s) : la SAS Buk Lament-Robillot Défendeur(s) :
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60019
8 janvier 2026
8 janvier 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : H 25-18.644 Demandeur(s) : la société Grands Moulins Storione Avocat(s) : la SAS Buk Lament-Robillot Défendeur
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 3
6984116bcdc6046d47f586ad
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[N], à hauteur de 550 €. 6/ Sur le défaut de joint périphérique de la baignoire et le défaut de pression du robinet du lavabo de la salle de bain M.
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
66ff0e38172da17169ee1426
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Sur la mise en place d’un robinet extérieur Les époux [M] relèvent que l’expert judiciaire constate l’absence de robinet extérieur posé par la SARL All Thermic 37, alors que des bons d’interventions
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
68709e3e7c3ffdb9560b0817
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Cette société a pour objet social la « fabrication et commercialisation de robinetterie industrielle. » Elle a acquis le 31 octobre 2024 le fonds de commerce de la société Secci, titulaire de la marque
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000037847476
21 décembre 2018
21 décembre 2018
1°) d'annuler ce jugement ; 2°) réglant l'affaire au fond, de faire droit à sa demande ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 3 500 euros à verser à la SCP Potier de la Varde-Buk Lament-Robillot
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
68df5d784a4e15bf2fe4faac
2 octobre 2025
2 octobre 2025
5 février 2024 demandant aux bailleurs de faire les travaux pour avoir l'eau chaude Le constat d'huissier fait état des désordres suivants : - un dégât des eaux dans la cuisine - une fuite au robinet
Source officielleCour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd8654f
5 décembre 2002
5 décembre 2002
Sur les circonstances du litige Il convient de se référer à la décision entreprise pour un exposé des faits détaillés, étant simplement rappelé que la société R. est un conditionneur en robinetterie sanitaire
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310214
6 mai 2021
6 mai 2021
tableau électrique, la cour y ajoutant celui du système d'éclairage relevant du bricolage approximatif, de l'humidité excessive de la cuisine née d'une fuite non traitée au niveau du robinet
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd9054c
11 avril 2013
11 avril 2013
au sous-sol où se trouvait la gazinière et a constaté qu'il y avait des flammes au niveau du logement de la bouteille dont il a trouvé la porte ouverte, et plus précisément autour du détendeur et du robinet
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90534
19 mai 2022
19 mai 2022
[I] [E], en sa qualité d'ancienne associée de la société Capitol Dom, ayant la SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, la société VAC SM, en sa qualité d'ancienne associée de la
Source officielleChambre 1
697c60f0cdc6046d47396aca
6 janvier 2026
6 janvier 2026
de radiateurs non-identiques entre eux et non-conformes aux demandes, * une pomme de douche non-fonctionnelle, * des joints périphériques et des parcloses de parois de douche mal installés, * un robinet
Source officielle5e chambre civile
670f58384ad0d5ee7d7e5b80
15 octobre 2024
15 octobre 2024
date du 25 juin 2020, à savoir : dans le séjour= rayure sur la baie vitrée donnant lieu à une indemnité de 200 euros ; cuisine= 7 éclats sur le sol, joints de faïence encrassés et douchette du robinet
Source officiellePage 51 sur 531