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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
627b55ed76c5d9057df8022c
10 mai 2022
10 mai 2022
avocat au barreau de BAYONNE SMABTP prise en la perssonne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège 114 avenue Emile Zola 75015 PARIS Représentée par Maître PIAULT
Source officielle3ème CH Spéciale
6274bd492799a9057d5dd22e
5 mai 2022
5 mai 2022
dûment habilité à cet effet en vertu d'une délibération du conseil municipal en date du 25 mai 2020 Hôtel de Ville 2 Place du Général Leclerc BP 305 40000 MONT-DE-MARSAN Représentée par Maître PIAULT
Source officielle2ème CH - Section 1
697091eecdc6046d471535b2
20 janvier 2026
20 janvier 2026
ayant son siège social sis [Adresse 5], suivant acte de cession de créances en date du 19 novembre 2024 [Adresse 10] [Localité 13] Intervenante volontaire Représentée et assistée de Maître PIAULT
Source officielleChambre sociale
67f8a5c4ec820a3a2a05e7e4
10 avril 2025
10 avril 2025
avocat au barreau de PAU INTIMEE : Société Publique Locale TRANS-LANDES prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Maître PIAULT
Source officielle2ème CH - Section 1
66177dade5d80f0008c2e874
10 avril 2024
10 avril 2024
SMABTP agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me François PIAULT, avocat au barreau de Pau
Source officielle1ère Chambre
603398dc9954684db3f35bb6
16 mai 2017
16 mai 2017
ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par son Directeur domicilié en cette qualité audit siège social Maître [K] [K] [Adresse 3] [Adresse 3] représentés par Maître François PIAULT
Source officielle1ère Chambre
60347fbb1923586d836520bd
25 novembre 2016
25 novembre 2016
dans l'affaire opposant : APPELANTE : SAS LABEYRIE [Adresse 1] [Adresse 2] représentée par Maître François PIAULT, avocat au barreau de PAU assistée de Maître Nathalie HAZERA, avocat
Source officielle1ère Chambre
6162e4ed7797cdb2f7583cb8
4 juillet 2012
4 juillet 2012
BAYONNE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE [Adresse 11] [Adresse 2] [Localité 8] ayant pour syndic la SARL GLOBE IMMOBILIER dont le siège social est [Adresse 18] représenté par la SCP PIAULT
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfb1
14 avril 2008
14 avril 2008
PIAULT / M. LACRAMPE-CARRAZE, avoués à la Cour assistés de Me B..., avocat au barreau de INTIMES : Monsieur Régis Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8a9f8
26 novembre 2007
26 novembre 2007
PIAULT / LACRAMPE-CARRAZE, avoués à la Cour, de procéder au recouvrement des dépens d'appel conformément aux dispositions de l'article 699 du N.C.P.C.
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3c7
3 avril 2012
3 avril 2012
RENAULT 15 avenue Pierre Piffault 72086 LE MANS CEDEX 9 représentée par maître DUPUY, avocat au barreau du MANS, de la SCP MEMIN - PIGEAU, avocats au barreau du MANS COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fa9f
11 septembre 2012
11 septembre 2012
Route de Pornic ZI le Butai 44320 ARTHON EN RETZ représentée par Maître Laetitia PINAULT, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMEE : Madame Laetitia X... ... 53440 ARON présente, assistée de Maître
Source officielle16e chambre
633fc39ce633183e2ee17cef
6 octobre 2022
6 octobre 2022
: 10- Représentant : Me Véronique FAUQUANT de la SCP PETIT MARCOT HOUILLON ET ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 100 - N° du dossier 1900448, substitué par Me Pascal PIBAULT
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05222
16 novembre 2016
16 novembre 2016
Q] [L] au titre de l'article 618-1 du code de procédure pénale ; FIXE à 2 000 euros la somme globale que la société Intradis devra payer à la société Kering, venant aux droits de la société Pinault
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100806
2 juillet 2014
2 juillet 2014
.. ayant collaboré à de nombreux journaux et magazines, et dirigé les rédactions de La tribune Desfossés et de L'expansion ", l'ouvrage exprimant des doutes sur la capacité financière de la société Pinault-Printemps-Redoute
Source officiellechambre 1-11
69d93514cdc6046d47ccb1bd
7 avril 2025
7 avril 2025
SAÔNE, dont le siège social est RN 6 - 296 allée de Viadorée 69480 Anse - RCS de Villefranche-Tarare B 799978762 Partie défenderesse : assistée de la SCP PETIT- MARCOT- HOUILLON & Associés -Me Antonin PIBAULT
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
670421da8d5cd4a875900003
1 octobre 2024
1 octobre 2024
DE LABARRE TEANI ET ASSOCIES COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame MURE, Vice-Président, Président de la 7ème Chambre Civile, Madame BOULNOIS, Vice-Président, Madame PINAULT
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
668ecc822980a82f59d874a6
10 juillet 2024
10 juillet 2024
GERARD-NOEL COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats : Monsieur Laurent QUESNEL, Magistrat à titre temporaire, magistrat rapporteur Lors du délibéré : Madame Anne MURE, Vice-Présidente, Madame Sandrine PINAULT
Source officiellePremière Chambre
67ec4260dd062d9f810e56dc
1 avril 2025
1 avril 2025
5] Monsieur [Z] [M], née le 1er avril 1992 à [Localité 16], demeurant [Adresse 5] Monsieur [K] [H], demeurant [Adresse 5] Monsieur [L] [R] [O], demeurant [Adresse 5] représentés par Me Antonin PIBAULT
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6581e9563ea7c8c11251a7a9
19 décembre 2023
19 décembre 2023
CRIQUILLION Me Solène ROQUAIN-BARDET COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Anne MURE, Vice-Présidente, Madame Marie-Elisabeth BOULNOIS, Vice-Présidente, Mme Sandrine PINAULT
Source officiellePage 51 sur 65
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