Jérôme Marchand-Arvier, conseillers d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 12 juin 2023.

Avenant de Révision de l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la société SAS PIZZA PAI CIE

Christophe Delattre, substitut général SELARL [W] [E] prise en la personne de Me [E] [W], ès qualités de liquidateur judiciaire de la SARL Pizza Saint [R].

Saint-Pierre de la Réunion INTIMÉS : Monsieur [G] [L] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Laura-eva LOMARI, avocat au barreau de Saint Denis de la Réunion SARL VOLCANIA ROANY PIZZA

Elle ajoute que selon la société Dolce Vita la pose du four à pizza a été réalisée de manière conforme.

Rozsudok Súdneho dvora (piata komora) z 15. januára 2015.#Raad van bestuur van de Sociale verzekeringsbank proti L. F. Evansovej.

Rozsudok Súdneho dvora (piata komora) zo 16. januára 2025.#E. P. proti Ministarstvo financija Republike Hrvatske, Samostalni sektor za drugostupanjski upravni postupak.

Giulio LANA 2 57334/18 22/11/2018 Mario IACOVELLA 22/08/1941 Anzio   Sandro VARANO 29/04/1950 ROME   Anna Maria VALERI 19/02/1948 Rome   Roberto PALMESE 02/01/1945 Anzio   Giovanni PIAZZA

(Yvelines), 2°/ de la Société d'assurance moderne des agriculteurs "SAMDA", 126, Piazza Mont d'Est à Noisy-le-Grand (Seine-Saint-Denis), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui

INCENDIE ACCIDENTS 201 LA PIAZZA MONT D'EST 93167 NOISY LE GRAND représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me DREVET-RIVAL, avocat Instruction clôturée le 26 Avril 2002 Audience

Sylviane Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1998 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), au profit de la société Groupama vie, dont le siège est 126, Piazza

Rouvière, conseiller rapporteur, Mme Piazza, conseiller de la chambre, et M.

Rouvière, conseiller rapporteur, Mme Piazza, conseiller de la chambre, et Mme Pinna, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1

du 20 août 2025 où étaient présents M. de Larosière de Champfeu, conseiller le plus ancien faisant fonction de président en remplacement du président empêché, Mme Jaillon, conseiller rapporteur, Mme Piazza

Adresse 1] Etablissement(s) * [Adresse 2] (principal) Activité : Vente de Donuts de toutes spécialités étrangères ou françaises restauration et restauration rapide sur place ou a emporter desserts pizzas

. : 2026000268 N° de PC : 2026/26 Sarl DP CHALONS Restauration rapide sur place, ventes à emporter, livraisons à domicile de pizzas et autres produits de restauration [Adresse 1] [Localité 1] N° du Registre

2026 CONSTAT IMPECUNIOSITE ATTENDU que le Tribunal de commerce de Valenciennes, par jugement en date du 02-10-2023 a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de la : SARL MAESTRO PIZZA

pour une durée de deux mois, des établissements " Fun Sushi " exploité par la société SAS Dragon de Cambodge au 16 rue de Buffa à Nice et " Sept à Huit ", " Mini Market - Ciboulette " enseigne " Fun Pizza