délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que, le 23 novembre 1983, Paul Y..., salarié de la société Verreries de Saint-Gobain (VSG), se trouvait aux commandes d'un engin dit "tracto-pelle

Elle soutient que les spots " pelles " sont ceux sur sa devanture depuis 2018 et que plusieurs commerces ont le même type de spots de sorte que l'on peut se demander si leur remplacement est indispensable

enregistrés les 20 avril et 9 juillet 2021, 10 février 2022 et 30 juin 2023, la société Parhaus, représentée par Me Schiano Gentiletti, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet du PELP

territoire du 15 décembre 1989 abrogeant un arrêté du 12 avril 1989 rapportant une déclaration d'utilité publique des travaux d'établissement de la ligne électrique à deux circuits 400 KV Cazaril-Port de la Pez

[P] [R] n'a pas émis la moindre réserve relative au financement du bien; que le notaire a même noté l'accord des parties quant à la nature commune des fonds du PEL.

4-4 ARRÊT AU FOND DU 12 JANVIER 2023 N° 2023/ CM/ Rôle N° RG 19/15179 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE6LR SARL L'OMBRETTA SCP EZAVIN-THOMAS ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES SCP PELLIER

Le 8 novembre 2013, elle lui a, en outre, transmis un devis relatif à la location d'une pelle avec chauffeur pour un montant total de 3769€ TTC.

Sur ce : Les époux [U] justifient par une facture avoir réglé la somme de 385 € pour la réalisation d'un sondage au bord du canal à l'aide d'une mini pelle réalisé en cours d'expertise.

[J] [L] a été victime d'un accident du travail en procédant au déchargement d'une pelle mécanique positionnée sur un engin de transport.

octobre 2017, publié au greffe du tribunal mixte de commerce de Pointe-à-Pitre, la SNC Ursin 57, crédit- bailleur, a conclu avec la société STPA un contrat de crédit-bail ayant pour objet une pelle

Il travaillait sur un chantier à Machecoul pour la réalisation d'un réseau d'assainissement quand il a été victime d'un accident du travail, le 24 février 2005, un engin pelle hydraulique sur chenille

Dans le dernier état de ses écritures, Me Pellier demande la décharge des impositions et pénalités demeurant à la charge de la SA Ellipse à l’issue de cette remise et de ce dégrèvement.

DU 26 OCTOBRE 2022 N° 2022/486 Rôle N° RG 19/02310 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BDYLJ SA TRAVAUX ESPACES ENVIRONNEMENTS (TEE) C/ SASU ALBIANCE SELARL BG & ASSOCIES SCP PELLIER

immatriculation [Immatriculation 2], - Tracteur agricole immatriculation [Immatriculation 3] de marque Massey Ferguson, - Véhicule de marque Peugeot '' immatriculation [Immatriculation 4], - Une pelle

fondé sur deux moyens relevés d'office tirés de l'incompétence de la juridiction administrative pour connaître de l'action en responsabilité par la société GRDF dès lors que les dommages causés par une pelle

identifié le risque de pincement des membres lors de l'utilisation de la grue auxiliaire, n'a pas respecté la mesure de protection envisagée puisque trois salariés se trouvaient à proximité directe de la pelle

conclu le 15 mars 2022 avec BM MAT, et avec la société Les Voiles Parisiens comme colocataire, un contrat de crédit-bail pour une durée de 60 mois et un loyer mensuel de 3 237.58 € portant sur un Case Pelle

[F] [H], conducteur d'engin salarié de la société [6], dont l'une à une date non précisée indiquant: « j'étais en train de faire demi-tour avec la pelle mécanique et en me retournant j'ai vu au sol M.