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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2106371_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

MORAND La République mande et ordonne au préfet de l'Isère en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021630837

Admin. suprême

30 décembre 2009

30 décembre 2009

Mohand B, demeurant ... et pour M. Alphonse C, demeurant ... ; MM.

Source officielle
TJ

TPX VER JCP FOND

6786bd81df5b5c7d10ca6817

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

00103 - N° Portalis DB22-W-B7I-SBSM JUGEMENT Du : 13 Janvier 2025 Association INITIATIVE [Localité 6] C/ [T] [G] expédition exécutoire délivrée le à Me SEGONNE-MORAND

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2508640_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

A... se disant Mohand Amadj, représenté par Me Airiau, demande au tribunal : de lui accorder le bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; d’annuler l’arrêté du 8 octobre 2025 par lequel le préfet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2509277_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Morand, greffier d’audience, M. Vial-Pailler a lu son rapport et entendu : les observations de M. A..., pour le président de l’Université Grenoble-Alpes.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2600318_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

Morand, greffier d’audience, M. D... a lu son rapport et entendu les observations de Me Sarre, représentant le CHU Grenoble Alpes.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2601839_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Morand, greffier d’audience, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2602897_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

A..., représentée par Me Morant, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner la suspension de l’exécution

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2503892_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

Morand, greffier d'audience, M. C a lu son rapport et entendu : - Les observations de Me Miran, représentant M. A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2300996_20230213

Administratif

13 février 2023

13 février 2023

B, représenté par Me Morand-Lahouazi, demande au juge des référés d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision

Source officielle
TA

Juge unique 3

DTA_2301601_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

Morand, greffier d'audience, Mme Triolet a présenté son rapport et constaté l'absence des parties. 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2405551_20240813

Administratif

13 août 2024

13 août 2024

B D, représenté par Me Morand-Lahouazi, demande au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 25 juin 2024 par laquelle le directeur interrégional des services pénitentiaires du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2505291_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Morand, greffier d'audience, M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008003599

Admin. suprême

12 juin 1998

12 juin 1998

Mohand Y..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008231419

Admin. suprême

25 mai 2005

25 mai 2005

Mokrane X, demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

Juge unique 3

DTA_2302208_20230417

Administratif

17 avril 2023

17 avril 2023

Morand, greffier d'audience, Mme D a présenté son rapport en l'absence des parties. 1. Il y a lieu, eu égard à l'urgence qui s'attache à ce qu'il soit statué sur la requête de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2504673_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Morand, greffier d'audience, M. D a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Schurmann, représentant Mme A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85f7e

Appel

5 février 2002

5 février 2002

Mokrane Y... ( décédé le 9 mars 1996), sis, 42 rue Saint-Bernard à Paris 11ème, elle n'a pu en obtenir le paiement, en dépit de la notification à M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008165703

Admin. suprême

29 décembre 2004

29 décembre 2004

Mohand-Ourabah X, demeurant chez Mme Fatima X - ... ; M.

Source officielle
TA

Juge unique 3

DTA_2206312_20221026

Administratif

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Au cours de l'audience publique, tenue en présence de Gilles Morand, greffier d'audience, Mme Triolet a présenté son rapport et constaté l'absence des parties ou de leurs représentants.

Source officielle

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