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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2101268_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Jan Martin, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique ; - et les observations de Me Silvestri, substituant Me Muscatelli, avocat de M. A.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101353_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Jan Martin, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007994803

Admin. suprême

9 décembre 1998

9 décembre 1998

Jan X..., domicilié ... ; M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100949_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Jan Martin, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique ; - et les observations de Me Ribaut-Pasqualini, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000476_20220715

Administratif

15 juillet 2022

15 juillet 2022

Jan Martin, premier conseiller, - les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique, - et les observations de Me Cesari, substituant Me Busson, représentant l'association de défense du

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101096_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Jan Martin, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200051_20221118

Administratif

18 novembre 2022

18 novembre 2022

Jan Martin, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique ; - et les observations de Me Muscatelli, avocat de la SCCV Stilimmo.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200096_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Jan Martin, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Pauline Muller, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Le 26 mai 2021, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101187_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

Jan Martin, premier conseiller, - les conclusions de Mme Castany, rapporteure publique, - et les observations de Me Stuart substituant Me Susini, représentant M. B.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100906_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Jan Martin, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001152_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Jan Martin, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique ; - et les observations de Me Ribaut-Pasqualini, avocat de M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001155_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Jan Martin, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique ; - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001364_20220715

Administratif

15 juillet 2022

15 juillet 2022

Jan Martin, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2500121_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Jan Martin, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2201467_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

la procédure suivante : Par une requête, des pièces complémentaires et un mémoire, enregistrés les 10 novembre 2022, 26 avril et 28 juin 2024, la société d'aménagement salinoise, représentée par Me Jan

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01466

Cassation

22 septembre 2015

22 septembre 2015

le Conseil constate que :- sur le pouvoir de contrôle, qu'aucun horaire de travail n'a été imposé à Monsieur Olivier X..., qui ne précise pas en quoi il se trouvait être sous le contrôle de Monsieur Jan

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0323DEC001280909

Admin. suprême

23 mars 2010

23 mars 2010

Juhani Hannukainen Jari Harala Esa Juhani Harjula Erkki Heinonen Pasi Juhani Heinonen Harri Hjulgren Jarmo Hokkanen Jussi Hokkanen Jyrki Hokkila Hannu Tauno Juhani Hurskainen Petri Tapio Huurremäki Janne

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2026:0326DEC000409124

Admin. suprême

26 mars 2026

26 mars 2026

non-pecuniary damage per applicant/household (in euros) [1] Amount awarded for costs and expenses per application (in euros) [2]     4091/24 23/01/2024 Roman TWARDOWSKI 1964   Kretowicz Jan

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

616333d9f74a27a178b843f5

Appel

13 septembre 2011

13 septembre 2011

Jan Van Gent et M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007727670

Admin. suprême

18 mai 1988

18 mai 1988

administratif a limité l'indemnité à la somme susrappelée de 46 311 F ; Sur les conclusions des Etablissements Cuisine Décors dirigées contre l'Etat et la ville de Rennes : 85 et 23 janvie

Source officielle

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