Gaston X..., demeurant ... à Le Perreux-sur-Marne (94170) ; M.

AINSI QU'UNE SOMME DE 250000 ANCIENS FRANCS A L'ETABLISSEMENT DE BIENFAISANCE CONSACRE UNIQUEMENT A RECEVOIR DES MALADES, INFIRMES ET VALETUDINAIRES PRIS INDISTINCTEMENT PARMI LES GARCONS DE CAISSE ET

Jean-François B..., Xavier Z..., Joseph Gaston A..., Joseph Y... et de Mme Marie-Lucette X... ; 2°) d'annuler, dans cette mesure, pour excès de pouvoir cette décision ; Vu les autres pièces du dossier

, demeurant domaine de Perrot Lagraulas à Vic Fezensac (Gers), en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1986 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit de l'UNION DES FERMES AVICOLES DE GASCOGNE

Gaston Y..., domiciliée chez M. Pierre Y..., ..., 4 / de Mme Véronique Y..., épouse Soyez, prise en sa qualité d'héritière de M. Gaston Y..., domiciliée chez M. Pierre Y..., ..., 5 / de M.

Gaston C et de MM. André et Adrien B, décédés en cours d'instance, la somme globale de 3 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Air Alizé a demandé au tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie d'annuler l'avis des sommes à payer n° 3194 émis à son encontre le 8 mars 2021 par le trésorier du centre hospitalier territorial Gaston

d'un terrain communal sur lequel elle avait édifié à ses frais des immeubles régulièrement soumis au contrôle des services d'hygiène et de sécurité, l'association Centre de loisirs des Eclaireurs de Gascogne

Par un mémoire en défense, enregistré le 4 avril 2024, le centre hospitalier territorial Gaston Bourret conclut au rejet de la requête.

1°) d'annuler l'arrêté de permis de construire du 27 décembre 2018 par lequel le maire de Toulouse a autorisé la société Carrère à construire un immeuble d'habitation de 44 logements, 7 impasse Gaston

Martiniano Gaston Piloso Balon est un ressortissant équatorien né le 6 février 1976.

Elle a, en revanche, discuté le montant de la créance de la CPAM de la Haute-Garonne.

contre un établissement de crédit Affaire : [L], [U] [W] C/ [B], [C] [Y] [J] SA CIC LYONNAISE DE BANQUE SA Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEE S GASCOGNE

délibération n° B2/2023 du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins relative au régime d'exercice de la pêche du bar (Dicentrarchus labrax) dans les divisions CIEM VIII a, b et d (golfe de Gascogne

proposition de l'Union régionale des foyers ruraux de Picardie (l'Union), au jury constitué pour l'attribution du brevet d'aptitude aux fonctions de directeur de centres de vacances et de loisirs, Gaston

X..., à réparer les conséquences dommageables des désordres affectant l'école nationale de perfectionnement pour débiles légers Gaston-Ramon ; 2° condamne conjointement et solidairement MM.

_________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Gascogne

. ; que le 24 septembre 1999, la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel Pyrénées Gascogne (la banque), créancière de Mme Y..., a fait pratiquer une saisie attribution à son profit entre les mains de