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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5321a81daa831884f3ef
3 octobre 2023
3 octobre 2023
des débris des matériaux découpés en fonction des besoins, de la détérioration causée par la manipulation du verre chaud, des frottements sur les rouleaux d'amiante et sur les formes employées pour galber
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5322a81daa831884f3f1
3 octobre 2023
3 octobre 2023
des débris des matériaux découpés en fonction des besoins, de la détérioration causée par la manipulation du verre chaud, des frottements sur les rouleaux d'amiante et sur les formes employées pour galber
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5322a81daa831884f3f3
3 octobre 2023
3 octobre 2023
des débris des matériaux découpés en fonction des besoins, de la détérioration causée par la manipulation du verre chaud, des frottements sur les rouleaux d'amiante et sur les formes employées pour galber
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5323a81daa831884f3f5
3 octobre 2023
3 octobre 2023
des débris des matériaux découpés en fonction des besoins, de la détérioration causée par la manipulation du verre chaud, des frottements sur les rouleaux d'amiante et sur les formes employées pour galber
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5323a81daa831884f3f7
3 octobre 2023
3 octobre 2023
des débris des matériaux découpés en fonction des besoins, de la détérioration causée par la manipulation du verre chaud, des frottements sur les rouleaux d'amiante et sur les formes employées pour galber
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5323a81daa831884f3f9
3 octobre 2023
3 octobre 2023
des débris des matériaux découpés en fonction des besoins, de la détérioration causée par la manipulation du verre chaud, des frottements sur les rouleaux d'amiante et sur les formes employées pour galber
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5323a81daa831884f3fb
3 octobre 2023
3 octobre 2023
des débris des matériaux découpés en fonction des besoins, de la détérioration causée par la manipulation du verre chaud, des frottements sur les rouleaux d'amiante et sur les formes employées pour galber
Source officielle4eme Chambre Section 2
636ca63a6c7633dcd15b3b19
7 octobre 2022
7 octobre 2022
[B] [U] explique les démarches qu'il avait déjà faites pour l'organisation de l'événement régional SCYS, dès le mois de mai 2017, fixant les dates, le lieu, les modalités du gala, contactant les participants
Source officielleChambre Sociale
643f88d2ad85da04f53a3bc4
13 avril 2023
13 avril 2023
[J] relatant l'atmosphère lors d'une soirée de gala pour le départ de M. [D] [B] démontrent que le contrat de travail s'est poursuivi à la satisfaction du salarié.
Source officielle8ème chambre
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4 mai 2022
4 mai 2022
fruits frais, notamment de pommes fraîches de la variété Golden ; que la société Bledina s'approvisionne depuis plus de 20 ans de manière ininterrompue en pommes fraîches des variétés Golden et Gala
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
660e43080740db0008fa92b5
3 avril 2024
3 avril 2024
Administrateur, domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 2] représenté par Maître Charlotte VUEZ de la SELARL ELLIPSE AVOCATS, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assisté de Maître GALAS
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6033e29c9d63b593d9ec2c19
14 mars 2017
14 mars 2017
cette caractéristique, ainsi la description des modèles de cuillère et de fourchette déposés le 09 juin 2004 par la société Atelier Pardoux ('l'esthétique se particularise entre autre par la nature du galbe
Source officielle11e chambre
615e0df4c25a97f0381f50bb
9 octobre 2014
9 octobre 2014
Polimage des hôtesses présentes durant cette manifestation (67,81 euros l'heure alors que le prix standard est de 23,50 euros) et avez encore laissé votre prestataire facturer celles de la soirée de gala
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01589
21 septembre 2010
21 septembre 2010
de divertissement, 2 centres de congrès, 7 hôtels et 1 golf, pour y mener à la fois une activité de tourisme, et à la fois une activité événementielle (séminaires, conférences, formations, soirées de galas
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00812_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
ne justifie pas d'une perte de revenus certaine ; - son préjudice d'agrément doit être évalué à 10 000 euros dès lors qu'elle pratiquait deux fois par semaine de la danse moderne, participait à des galas
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:1021JUD002956719
21 octobre 2021
21 octobre 2021
It relied on Portanier (cited above) and gave, as an example, the case of Maria Pia sive Maria Galea vs the Attorney General et of 14 December 2018, where the Constitutional Court had confirmed
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:0920DEC005086709
20 septembre 2011
20 septembre 2011
Galea, a lawyer practising in Valletta. The Maltese Government (“the Government”) were represented by their Agent, Dr Peter Grech, Attorney General. A.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:1010DEC004178822
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Spain 26/10/2022 Najat ROUHI 1974 Tudela Moroccan Fatma El Galia MOHAMED FADEL MOJTAR [1] https://www.un.org/dppa/decolonization/en/nsgt/western-sahara (last accessed July 2024
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301951_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
lycéens qui n'ont pas le droit au tarif solidaire ; - d'assurer l'entretien général de l'hôtel et plus particulièrement le traitement contre les nuisibles dans l'ensemble de l'hôtel ; Pour le centre Gallia
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861b3
20 juin 2002
20 juin 2002
des Ardennes COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : : Madame C..., Monsieur D..., GREFFIER lors des débats et du prononcé : Madame GAMBA
Source officiellePage 51 sur 58