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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
61372461cd580146774150a0
23 novembre 2005
23 novembre 2005
le site de Bordeaux, était l'unique salariée de cette catégorie travaillant sur ce site ; que, d'autre part, Mme Y..., l'unique salariée correspondant à sa catégorie, qui travaillait sur le site de Fumel
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007870064
26 octobre 1994
26 octobre 1994
persécuté pour un motif directement lié à sa filiation ; qu'en particulier, après avoir rappelé le rôle de son père, chef résistant, il a affirmé que si la police avait connu cette parenté, il aurait été fusillé
Source officielleciv1
613721f2cd580146773f8f95
13 octobre 1993
13 octobre 1993
Combe-Haut", en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1991 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit : 1 / de la société Soremag machines agricoles, dont le siège social est à Condezaygues, Fumel
Source officiellecr
6137261ccd58014677423031
18 mai 2004
18 mai 2004
de ses demandes ; "aux motifs, d'une part, que s'il peut être admis, au regard des éléments du dossier, que les concentrés de minerai enrichi découverts lors de la perquisition dans la réserve à fuel
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6031eed33de78027b98425ea
1 juin 2018
1 juin 2018
Par jugement du 27 juin 2017, le tribunal de grande instance d'Évry a': - condamné la SCI Les Cèdres à payer à M. et Mme X... la somme de 1.814,08 € au titre du vice caché affectant la cuve à fuel,
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd9402e
1 juin 2018
1 juin 2018
Par jugement du 27 juin 2017, le tribunal de grande instance d'Évry a: - condamné la SCI Les Cèdres à payer à M. et Mme X... la somme de 1.814,08 € au titre du vice caché affectant la cuve à fuel, -
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:452535.20220309
9 mars 2022
9 mars 2022
B a été recruté le 5 septembre 2002 pour une durée de quatre ans, en qualité d'engagé volontaire fusilier au sein de l'armée de l'air.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200750_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
A G rappellent qu'il a été affecté sur les sites d'expérimentations nucléaires de Polynésie française du 11 septembre 1965 au 29 décembre 1966, en tant que maitre fusilier à bord du bâtiment de soutien
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT01156_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
a donné son accord au déroulement de manœuvres sur le territoire de la commune au titre de l’année 2016, pour lesquelles un avis lui avait été adressé par le commandement de la force maritime des fusiliers
Source officiellesoc
6137238dcd5801467740b498
6 février 2001
6 février 2001
X... ayant été pratiqué par le médecin du travail avant toute reprise, le contrat de travail, quels que fûssent les avis émis par ce praticien sur l'aptitude du salarié, était demeuré suspendu et ce dernier
Source officiellesoc
Attendu que la caisse de mutualité sociale agricole a décernéc/Mme de Z
61372657cd58014677424ceb
31 octobre 1991
31 octobre 1991
les cotisations litigieuses réclamées au titre de l'année 1984, au regard de la situation à apprécier au 1er janvier 1984, étaient dues par la propriétaire, quels que soient les éléments allégués et fûssent-ils
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05603
6 décembre 2016
6 décembre 2016
[N] qui a indiqué aux enquêteurs où il était placé ; que la découverte d'un étui dont l'expertise balistique a déterminé qu'il avait été percuté par son fusil, a établi de manière précise
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0407DEC002895595
7 avril 1997
7 avril 1997
Le requérant avait sur lui le jour des événements en cause un fusil de chasse.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0927DEC005643308
27 septembre 2011
27 septembre 2011
En effet, selon la conclusion de l’enquête pénale, profitant du temps de repos, Gökhan avait pris possession du fusil d’Emre (du même type que le sien). Il avait également son propre fusil sur lui.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6431069328558704f52e6af6
7 avril 2023
7 avril 2023
le joueur en haut à droite de l'écran à côté d'une pièce ; ce montant aurait pu être indiqué à un autre endroit de l'écran avec un autre symbole qu'une pièce jaune ; le zoom à travers la lunette du fusil
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-146663
5 septembre 2014
5 septembre 2014
Le fusil G3-A3 était adjacent au corps d’Erdem, au-dessus. Il était chargé et le cran de sécurité était mis en position de tir simple.
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd86ffb
10 mars 2004
10 mars 2004
Le X..., après avoir placé la fusée dans le mortier, venait d'allumer la mèche avec le bâton allumeur ; que le témoin M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03731_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
que l'indemnité forfaitaire de frais de recouvrement de 40 euros par facture ; - la facturation excédentaire alléguée par l'OPAC de la Savoie n'est pas démontrée ; les livraisons des quantités de fuel
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C201649
17 novembre 2016
17 novembre 2016
[R], grand reporter couvrant le conflit israélo-palestinien, a été blessé à [Localité 1] le 21 octobre 2000 par le tir d'un fusil M16 ; que la victime a saisi une commission d'indemnisation des
Source officielleChambre 3-2
63ca41ec9066fd7c90fc2255
19 janvier 2023
19 janvier 2023
/17 Rôle N° RG 19/12714 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEW5C SAS DEPIL TECH C/ [Y] [J] [C] [K] SELARL BG & ASSOCIES Organisme CENTRE DE GESTION ET D'ETUDES AGS SCP TADDEI - FUNEL
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