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1 559 résultats pour « Folzer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2000:0120DEC004850999

Admin. suprême

20 janvier 2000

20 janvier 2000

If the Court gives its approval to the maxim that says where ignorance is bliss it is folly to be wise, then everyone would act stupid in order to avoid paying his due.”

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

62cd0f1ee91c8e9fcf071347

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

JMA/LD ARRET N° 481 N° RG 18/01406 N° Portalis DBV5-V-B7C-FOLG SELARL EKIP Prise en la personne de Me [Y] [I] en sa qualité de liquidateur judiciaire

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

5fd91f018485d8bbc2341b0b

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

observations au projet d'irrecevabilité font état de réservations de places du festival Rock in Évreux à travers toute la France, de publicité dans les gares, sur des supports nationaux (magazines Rock And Folk

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

65321adc9e4ea48318f5ad05

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Représentée par Me Valérie BACH-WASSERMANN substituée par Me Sandrine BROGARD, avocates au barreau de NANCY INTIMÉES : Madame [C] [R] [Adresse 2] [Localité 5] Comparante, assistée par Me Bertrand FOLTZ

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

63be63bd13ef607c90ab6626

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

PERROT AVOCAT, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE : S.A.S. [7] prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Bertrand FOLTZ

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2000:0525DEC003257796

Admin. suprême

25 mai 2000

25 mai 2000

s5A65B3DC { width:46.56pt; display:inline-block } .sD49C56F { width:262.16pt; display:inline-block } SECOND SECTION   DECISION   AS TO THE ADMISSIBILITY OF   Application no. 32577/96 by Ada FOLLI

Source officielle
TCOM

DELIBERE CONTENTIEUX GENERAL

69c7fb06cdc6046d474cb203

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

ET : PARTIE(S) DÉFENDERESSE(S) : [I] [P] [Z] [Y] [Adresse 4] Comparant par Me Marie Laurence FOLMER Avocate au barreau de NANCY substituée par Me Betty DI ROSA Avocate au barreau de NANCY.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

670f583c4ad0d5ee7d7e5bba

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Ni comparant ni représenté Mutualité MSA LORRAINE Prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Me Bertrand FOLTZ

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

671894b6d8ceca1cd7019272

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[B] [K] aux entiers dépens de première instance et d'appel en ce compris le coût des PV de constat dressés par la SCP Masson-Foltz-Galand, Commissaire de Justice à Epernay, les 31 mai 2021, 22 juin 2022

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301155

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

adversaire, la saisine du juge de la rétractation se trouve limitée à cet objet ; qu'il résulte bien des pièces communiquées et notamment du procès-verbal établi par la SCP Sentucq-Torquato-Monnier-Foltzer

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101340

Cassation

30 novembre 2016

30 novembre 2016

un retard de plus de trois heures à l'arrivée à [Localité 2], leur destination finale ; qu'ils ont droit à indemnisation, comme le rappellent, notamment, les dispositions de l'arrêt Folkers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c424

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

représenté par la SCP LEINSTER, WISNIEWSKI & MOUTON, avoués à la Cour ; assisté de Me BEHR, substitué par Me FOLMER, avocats au barreau de NANCY ; INTIMÉE : S. A. A. G. F.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2005101_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

classement en zone naturelle des parcelles cadastrées section B 3507 (pour partie), 4849 (pour partie), 4847, 4846, 4843 et 2566 pour une contenance de 3 120 m2 lui appartenant, situées au lieu-dit Les Follys

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

677e183a25a73d43aa4ae0c5

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[N], et conclut « je suis missionnée pour répondre aux développement commerciale de l'agence non pour calmer la folie de mes permanents.

Source officielle
CA

5ème Chambre

63c8ef42dc5b777c9099311b

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Arcades, [Adresse 22] : 309 euros/m2 - Le Flesselles, [Adresse 18] : 300 euros/m2 - Café Charbon, [Adresse 21] : 352 euros/m2 - Pharmacie du Théâtre, [Adresse 11] : 316 euros/m2 - Le Graslin en folie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110672

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

Il rassemble tous les symboles qui sont au coeur du romantisme : la paysannerie, la nature, l'amour, la folie, la mort prématurée de Gisèle à la fin du premier acte ; l'amour entre un mortel et un esprit

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:1116JUD004105512

Admin. suprême

16 novembre 2021

16 novembre 2021

The website has a folder “Map of Violations.

Source officielle
CA

1re Chambre B

616308035a67331bacec3c8c

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

cahier des charges la clause dite 'd'attribution', voir dire qu'au regard de la nouvelle indivision résultant du jugement d'adjudication, que chacun des concubins est propriétaire de 50 %, sous réserve de fol

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6164069cbb1f62837b492555

Appel

29 septembre 2009

29 septembre 2009

[F] [M], faisant état que le 18 octobre 2006, il aurait été pris ' d'une folie meurtrière' alors qu'il jouit d'une réputation d'avocat courtois et patient et qu'il l'établit par des attestations de ses

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac6c

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

Le planning envoyé par Monsieur X... mentionnait notamment les visites aux clients Folie de Marie et Barranx le 28 février.

Source officielle