de la réunion du comité d'établissement, que son souci majeur était les « stop and go » occasionnés par les débrayages, et qu'il était prêt à redémarrer les installations en cas de reprise durable

choisit les huissiers audienciers parmi les huissiers de justice en résidence à son siège ; que lorsque pour cette mission, il se fait suppléer à ses frais par un clerc assermenté, il ne pourvoit pas durablement

choisit les huissiers audienciers parmi les huissiers de justice en résidence à son siège ; que lorsque pour cette mission, il se fait suppléer à ses frais par un clerc assermenté, il ne pourvoit pas durablement

A... qui de surcroît a de nombreuses attaches à l'étranger et est pour l'essentiel établi en République Dominicaine ; - de remédier au trouble grave et durable provoqué à l'ordre public par les faits,

selon un renseignement donné à la police il avait pour intention de partir en Egypte ; que ces faits à les supposer établis - sont de ceux qui occasionnent à l'ordre public un trouble exceptionnel et durable

l'âge de 4 ans, si l'on s'en tient à la plainte, et en tout cas quand elle était âgée de 10 ans, si l'on s'en tient aux déclarations du mis en examen ; qu'ils ont été, par leur retentissement psychique durable

d'emprisonnement ferme ; que les mêmes considérations, jointes à la nécessité de prévenir le renouvellement d'infractions semblables et de préserver l'ordre public du trouble exceptionnel et encore durable

un montant de 655 321 francs; que cette pratique, pendant le temps où Jean-François D... était gérant de droit, a eu pour effet d'entraîner les deux entreprises qu'il dirigeait vers une situation durablement

seuls résultats obtenus par le syndicat Sud aux élections du Comité d'entreprise ayant eu lieu dans quelques-unes des Caisses d'épargne ne pouvaient révéler l'existence d'une implantation réelle et durable

, devenu l'inspection générale de l'environnement et du développement durable. 3.

ENERGIES DURABLES DEVELOPPEMENT C/ S.A.S.

refus opposé par la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer à sa demande de copie de l'entier rapport établi par l'inspection missionnée par la ministre pour « apporter des solutions durables

du code de commerce ; qu'il y a urgence à l'intervention du juge des référés dans la mesure où, au regard de la jurisprudence, la disposition contestée est susceptible par ses effets d'affecter durablement

. - CONTRÔLE DES AUTORISATIONS D’URBANISME AU REGARD DU PLAN D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE DE CORSE (ART.

conseil municipal du 29 février 2016 : 1) l'extrait du registre des délibérations avec mention d'enregistrement en préfecture portant sur la nouvelle rédaction du plan d'aménagement et de développement durable

Saint-Germain-lès-Arpajon à sa demande de copie des documents suivants : 1) le plan local d'urbanisme (PLU) de la commune dans son intégralité et notamment : a) le projet d'aménagement et de développement durable

A et de l'association de protection et de défense de la nature, du patrimoine et de l'agriculture durable La Coquerie.

Par un mémoire enregistré le 2 juin 2025, l’association Collectif développement durable du Planty déclare se désister purement et simplement de sa requête.