L. 5, ainsi qu’une seconde opération le 23 juillet 2014, toujours pour hernie discale.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX N° RG: 2021R00855 DIEGAM DIAM / ENTREPRISE DE TRAVAUX ROUTIERS EXPERTISE Ordonnance de prorogation de délai pour dépôt de rapport Le 28 octobre 2025, en notre cabinet

#Odvolanie – Článok 181 Rokovacieho poriadku Súdneho dvora – Verejná služba – Úradníci – Oznámenie o úprave práv na dôchodok – Príspevok na nezaopatrené dieťa – Príspevok na vzdelanie – Dieťa postihnuté

#Slovenský ochranný Zväz Autorský pre práva k hudobným dielam (SOZA) срещу Европейска комисия.

In 2001 they requested the Federal Bureau of Motor Vehicles and Drivers to order car manufacturers to take specific measures in order to reduce respirable emissions from diesel vehicles, but their request

EXPOSE DU LITIGE Vu le recours formé le 24 novembre 2024 par Monsieur [J] [W] en contestation du refus de prise en charge par la CPAM de la Drôme d’une pathologie du 28 octobre 2022 (hernie discale

2023 ayant rejeté sa contestation du refus de prise en charge au titre de maladie professionnelle du tableau n° 98 de l’affection constatée le 22 mars 2022, une lombosciatique S1 gauche sur hernie discale

soutient que : - elle ne conteste pas le bien-fondé de l'indu mais a agi de bonne foi ; elle s'est rendue au chevet de sa mère en Moldavie durant l'été 2021, alors qu'elle souffrait d'une double hernie discale

[N] a complété une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial du 28 août 2015 faisant état d'une 'Hernie discale C5 C6 et hernie discale L5 S1'.

Le 23 juin 2022, la société TRANSPORTS [Y] & [P] a déversé 7.000 litres de gazole diesel dans une cuve contenant 21.052 litres de sans plomb 98, polluant ainsi l'ensemble du mélange.

Elle fait valoir qu'elle souffre de nombreuses pathologies (problème cardiaque, hypertension artérielle, dégradation du bilan biologique, hernie discale entraînant des cruralgies et sciatalgies, arthrose

10% le taux d’incapacité permanente (IPP) en lien avec l’accident du travail du 1er décembre 2016 en retenant des « séquelles indemnisables chez un droitier d’une fracture amputation de l’extrémité distale

Le 26 octobre 2016, elle a souscrit une déclaration de maladie professionnelle relative à une « lésion distale de la coiffe des rotateurs des deux épaules ».

B A, né le 1er mai 1963, souffrait depuis 2002 d'une lomboradiculalgie causée par la compression exercée par une hernie discale.

afin d'éviter toute contamination, la gaine résolvant le problème du nettoyage et de la stérilisation du tube d'insertion entre les examens endoscopiques, - que la gaine a une portion d'extrémité distale

Le 3 septembre 2018, un scanner a révélé une hernie discale avec fragment discal exclu L4/L5 gauche, compressif sur la racine L5 gauche.

base du tableau n°98 et prise en charge le 15 mai 2024 au titre d’une “sciatique par hernie discale L5-S1 avec atteinte radiculaire de topologie concordante”.

Il retient ainsi l’existence d’un important état antérieur connu et symptomatique, relevant qu’elle présentait quelques semaines avant son accident une pathologie type NCB bilatérale sur hernie discale