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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
69747486cdc6046d47868470
2 avril 2025
2 avril 2025
CADUCITE DE L'APPEL copie certifiée conforme délivrée le 02/04/2025 à Me David CUCULLIERES Me Delphine
Source officielleChambre sociale
697c4dd5cdc6046d4737400a
29 janvier 2026
29 janvier 2026
[V] [M] [C] (Défenseur syndical ouvrier) INTIMEES ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 29 Janvier 2026 Nous, Corinne JACQUEMIN, conseiller de la mise en état ; assistée de Delphine SCHUFT, greffière
Source officielleChambre sociale
697c4ddacdc6046d4737405e
29 janvier 2026
29 janvier 2026
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Décembre 2025 en audience publique, devant Agathe ALIAMUS, conseillère chargée d'instruire l'affaire, assistée de Delphine
Source officielleChambre civile 1-7
6901ad9c748a422ad9535280
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Copies exécutoires délivrées le : à : TRANSDEV AEROPORT SERVICES Me VICKERS DGCCRF ORDONNANCE Le VINGT HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ par mise à disposition au greffe, Delphine
Source officielleCh1 Cab3 Référés
69937e15cdc6046d479c5c5a
9 janvier 2026
9 janvier 2026
représenté par Maître Bérangère LAURAIN RICHARD, avocat au barreau de MELUN DÉFENDEUR Madame [N] [R] [J] demeurant [Adresse 2] non comparante FORMATION Président : Eric L’HELGOUALC’H Greffier : Delphine
Source officielleChambre sociale
6520f6a5bb275d83183a3d9c
4 octobre 2023
4 octobre 2023
[W] [P] (Défenseur syndical ouvrier) INTIMEE ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 04 Octobre 2023 Nous, Corinne JACQUEMIN, conseiller de la mise en état, assistée de Delphine GRONDIN, greffière,
Source officielleChambre sociale
64fc0cc5d3437c05e65990f4
4 septembre 2023
4 septembre 2023
ANTONELLI, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 04 Septembre 2023 Nous, Corinne JACQUEMIN, conseillère de la mise en état ; assistée de Delphine
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 3
680ff4c64509cc68c186efb6
1 avril 2025
1 avril 2025
M+ MATERIAUX, RCS Perpignan 480 211 671 représentée par Me Delphine CHANUT, vestiaire : 242 Mme [N] [P] épouse [K] représentée par Me Thomas NECKEBROECK, vestiaire : 174 S.A.S.
Source officielleCH3 divorces-contentieux
6758c3da0169a5863c40ac36
7 octobre 2024
7 octobre 2024
VALENCE AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 07 Octobre 2024 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 24/02140 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IHCR AFFAIRE : [U] / [J] MINUTE : Copie exécutoire : Me Nelly ABRAHAMIAN Me Delphine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67061e42fde28ee4207111bb
8 octobre 2024
8 octobre 2024
né le 26 Septembre 1956 à [Localité 4] [Adresse 5] [Localité 3] ayant pour avocat Me Jean-Yves DIMIER, avocat au barreau de SAINT ETIENNE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Delphine
Source officielleCH1 Contentieux Général
6780502e9c3ba90f51dca011
9 janvier 2025
9 janvier 2025
PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE CH1 CONTENTIEUX GENERAL ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT DU 09 JANVIER 2025 Rendue par Dominique DALEGRE, juge de la mise en état, assisté de Delphine
Source officielleChambre 3 cab 03 C
6781707a6d34da2cbdcd9541
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Chambre 3 cab 03 C le jugement contradictoire suivant, Après que l’instruction eut été clôturée le 05 Février 2024, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 09 Janvier 2025 devant : Delphine
Source officielleProximité
686d606aa2273490db107766
7 juillet 2025
7 juillet 2025
N° RG 25/00047 - N° Portalis DBYL-W-B7J-DF2B Minute n° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DAX JUGEMENT DU 07 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRESIDENT : Daniel CHASLES GREFFIER : Delphine DRILLEAUD
Source officielleProximité
686d609ba2273490db1078a7
7 juillet 2025
7 juillet 2025
N° RG 25/00047 - N° Portalis DBYL-W-B7J-DF2B Minute n° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DAX JUGEMENT DU 07 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRESIDENT : Daniel CHASLES GREFFIER : Delphine DRILLEAUD
Source officielleRéférés - Vie privée
686d744ca2273490db10bfca
3 juillet 2025
3 juillet 2025
EDI SIC (MARIEFRANCE.FR) Société éditrice du site Internet Mariefrance.fr [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Delphine PANDO, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : R204 COMPOSITION DE
Source officielleCH3 divorces-contentieux
686ee35072b5e5e648cc108a
4 juillet 2025
4 juillet 2025
JUDICIAIRE DE VALENCE AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 04 Juillet 2025 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 25/01725 - N° Portalis DBXS-W-B7J-IRQO AFFAIRE : [U] / [I] MINUTE : Copie exécutoire : Me Delphine
Source officiellePremier Président
6871efa957f38d6b27c27689
11 juillet 2025
11 juillet 2025
L. 3211 et suivants du Code de la santé publique) N° RG 25/00052 Minute n° Notification du : 11/07/2025 Juge des libertés et de la détention de [Localité 8] M. le procureur général Me Delphine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68ad3f920a0a07465457d144
10 janvier 2025
10 janvier 2025
opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand CHAPPRON, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine
Source officielleService de proximité
Service de proximité Syndic. de copro. LE COPRIMc/S.C
67feb5207a459da3dcdee10a
10 avril 2025
10 avril 2025
GABON non comparante, ni représentée COMPOSITION DE LA JURIDICTION: Lors des débats et qui a délibéré : Président : Monsieur Jacques PERRONE, Magistrat honoraire, assisté lors des débats par Mme Delphine
Source officielleService de proximité
67feb5217a459da3dcdee12f
10 avril 2025
10 avril 2025
Miron 06000 NICE comparant en personne COMPOSITION DE LA JURIDICTION: Lors des débats et qui a délibéré : Président : Monsieur Jacques PERRONE, Magistrat honoraire, assisté lors des débats par Mme Delphine
Source officiellePage 51 sur 648