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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
6492988417c95e05dbf9e1da
19 janvier 2023
19 janvier 2023
GRAILLOT, avocat plaidant au barreau de NANCY DÉFENDEUR: Monsieur [Y] [R] [Adresse 4] [Localité 3] Non comparant, représenté par Me Agnès BIVER-PATE, avocat au barreau de METZ Nous, Pierre CASTELLI
Source officielle5ème Chambre
6605176982fb0c00084cde8a
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Hugues MONCHAMPS, avocat au barreau de METZ DÉFENDEUR: Monsieur [U] [J] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Jean-marc ROMMELFANGEN, avocat au barreau de NANCY Nous Pierre CASTELLI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
659e462c5537980008847212
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Y] [V] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 28 Novembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Présidée par Vincent CASTELLI
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64c8a0f2dfabddd9699e0085
25 juillet 2023
25 juillet 2023
° Portalis DBVQ-V-B7H-FJYQ S.A.R.L. 3F AUTOMOBILES.COM c/ [Z] Formule exécutoire le : à : la SELARL PELLETIER ASSOCIES la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2500273_20250212
12 février 2025
12 février 2025
à Castellar, dont il est propriétaire, et, dès le départ de l'occupant des lieux, d'exécuter tous travaux nécessaires pour empêcher toute utilisation du local aux fins d'habitation ; 2°) d'enjoindre
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0628DEC000033003
28 juin 2005
28 juin 2005
Marcelo, avocat à Castelo Branco (Portugal). Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par les parties, peuvent se résumer comme suit.
Source officielleChambre Premier Président
63d0d64381a7b805de12b796
18 janvier 2023
18 janvier 2023
SARL EASY CARS REIMS c/ [B] [I] Expédition certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire délivrée le à - Me Diégo DIALLO - SCP DELVINCOURT - CAULIER RICHARD - CASTELLO
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64ba21dc354f98d9699d4f8f
20 juillet 2023
20 juillet 2023
AREZES - [E] - LE GUYADER - CASTELA, notaires associés [Adresse 9] [Localité 7] Tous deux non comparants ni représentés à l'audience Ayant pour avocat lors de la procédure Me Herve-Bernard KUHN de
Source officielleciv2
613720a9cd580146773ed1f6
16 juillet 1987
16 juillet 1987
Mathieu Z..., électeur inscrit sur la liste de la commune de Castello di Rostino et sur l'intervention de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA00221_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
D É C I D E : Article 1er : La requête de l'association Comité de défense de Mougins - Les Campelières est rejetée.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA00222_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
D É C I D E : Article 1er : La requête de l'association Comité de défense de Mougins - Les Campelières est rejetée.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
642d14e8cb8fa004f57da3a9
4 avril 2023
4 avril 2023
Représentant : Me Sihem METIDJI-TALBI de la SELARL ANTOINE & BMC ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS Maître [P] [F] Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:1975:SO575
10 juillet 1975
10 juillet 1975
1810, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE, AYANT ETE VICTIME D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL LE 12 MARS 1969, [X], QUI ETAIT AU SERVICE DE L'ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS ETABLISSEMENTS CASTELLO
Source officiellecomm
6079d67e9ba5988459c5b78a
15 janvier 1974
15 janvier 1974
MAIS ATTENDU, D'UNE PART, QUE LA COUR D'APPEL PRECISE QUE "LES SOCIETES BAUDOUX-FRANCOIS ET FURIANI-SANSONETTI ONT ETE REGULIEREMENT CITEES EN PREMIERE INSTANCE EN LA PERSONNE ES QUALITES DE BAUDOUX, CAMPELLI
Source officielleciv3
607940d89ba5988459c3f58d
12 février 1970
12 février 1970
SUR LE MOYEN UNIQUE , PRIS EN SES DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QUE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE IL RESULTE QUE, SUIVANT CONTRAT DU 19 DECEMBRE 1964, LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS CASTEL
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04220
24 août 2016
24 août 2016
CASTEL conseiller le plus ancien faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________________
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04221
24 août 2016
24 août 2016
CASTEL conseiller le plus ancien faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________________
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04225
24 août 2016
24 août 2016
CASTEL conseiller le plus ancien faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________________
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a8189ecdc6046d4778d927
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Par jugement en date du 27/06/2024, le tribunal de commerce de Toulouse a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la SAS LE CLOS DE CASTEL [Adresse 2] ; a désigné la SELAS
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01554
19 juin 2019
19 juin 2019
CASTEL, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ______________________
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