Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
66158323db5098996d5a4447
9 avril 2024
9 avril 2024
[P] C/ [H] [R], [L] [P] épouse [J], [X] [P], [O] [K], [V] [K] épouse [W], [M] [K], [Y] [P], [G] [R] Grosses délivrées le à Avocats : Maître Eric DASSAS de la SELAS CABINET LEXIA Maître Benoît
Source officielleCour d'Appel
éanciers. La société B a introduit une instancec/M. X
6253c8afbd3db21cbdd85f67
22 mai 2002
22 mai 2002
./ SARL B S.C.P NIDECKER PRIEU BENOIT Olivier Me DE LAMY GROSSE DELIVREE LE X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcdb
18 avril 2011
18 avril 2011
Des relations entre Monsieur Benoît X... et Madame Alexandra Y... est née Heidi X..., le 4 août 2005, reconnue par ses deux parents.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01676
16 septembre 2009
16 septembre 2009
de ses demandes ; AUX MOTIFS QU' : « la société Jean LEFEBVRE Pas-de-Calais qui avait son siège à Frévent à laquelle Monsieur Benoît X... était rattaché, devenait, suite à la cession partielle de la
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C101237
3 décembre 2008
3 décembre 2008
Benoit Y... contre le jugement du 28 février 2006 ; Laisse les dépens à la charge du trésor public ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de Mme X... ; Dit que sur
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007624720
8 décembre 1986
8 décembre 1986
sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 19 mars 1984 et 10 juillet 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société en commandite simple "ETABLISSEMENTS BENOIT
Source officielleChambre 10 cab 10 H
661433bc3bbdffcd917195b3
8 avril 2024
8 avril 2024
Maître Gérard BENOIT de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocats au barreau de LYON Madame [K] [J] née le 07 janvier 1987 à [Localité 5] (MAROC) demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Gérard
Source officielleciv2
60794bb69ba5988459c43b83
1 février 1978
1 février 1978
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DIVERSES BRANCHES : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QU'A LA SUITE D'UN CONGE DONNE PAR LA SOCIETE BENOIT ET CIE, PROPRIETAIRE DE L'IMMEUBLE OU EST EXPLOITE LE FONDS DE
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008138725
30 juillet 2003
30 juillet 2003
M et l'ASSOCIATION SAINT-BENOIT PATRIMOINE ne sont pas admises. Article 3 : La présente décision sera notifiée à Mme Anne X, à M. Christian Y, à Mme Estelle Z, à M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210669
19 septembre 2019
19 septembre 2019
___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la commune de Saint-Benoît
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2501182_20250813
13 août 2025
13 août 2025
pour le lot 1 " travaux d'enrobés " du marché de " travaux de voirie et réseaux pour les besoins de la commune -années 2025-2026 " ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Saint-Benoît une somme
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d7e
9 décembre 2014
9 décembre 2014
La SCI Athena a appelé en cause la SARL Menuiserie Benoit le 3/ 11/ 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84de9
29 juin 2000
29 juin 2000
Monsieur Benoît X... a donné sa démission à CLM-BBDO le 25 avril 1995, démission rendue publique par la presse le 27 avril 1995, et reprise par la presse professionnelle les 2 et 5 mai.
Source officielleTRIBUNAL_ADMINISTRATIF
CETAT:CETATEXT000008247395
18 octobre 1967
18 octobre 1967
CETAT08-02-01 ARMEES - SERVICE NATIONAL - SURSIS D'INCORPORATION -Besoins de l'exploitation agricole.
Résumé IA — à vérifierCIVIL TP SAINT BENOIT
66311e5e19f939ca6241db70
29 avril 2024
29 avril 2024
Le 21 mars 2024, Madame [L] [V] a adressé un courriel au tribunal de proximité de Saint-Benoît.
Source officielleCour d'Appel
S.C.P. G. BEX - S. POMMIER - H. BENOÎT -G. PEUCHAUDc/Régine Y
6253c9e0bd3db21cbdd896ab
24 septembre 2007
24 septembre 2007
BENOÎT - G.
Source officielleJCTX CIVIL - 10 000€
6a16045fcdc6046d4707aa8d
21 mai 2026
21 mai 2026
[F] [P] C / Madame [V] [B] [D] épouse [J] Madame [S] [H] [L] [D] épouse [A] Madame [E] [O] [D] Le : Expédition délivrée à : - Me Gaëlle NIQUE - Me Benoît MARTIN DÉCISION DE DESISTEMENT
Source officielleciv3
613721e3cd580146773f87c9
8 juin 1993
8 juin 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association catholique Saint-Benoît Labre Sainte-Thérèse de Lisieux
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2300277_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 7 juillet 2023, la commune de Sain-Benoît conclut au rejet de la requête en raison de son irrecevabilité. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleciv1
61372463cd5801467741515f
8 novembre 2005
8 novembre 2005
Y..., alors qu'ils lui cédaient gratuitement du matériel agricole d'une certaine valeur, dont ils se réservaient l'usage pour leurs besoins personnels, en contre partie de sa créance de salaire différé
Source officiellePage 51 sur 1553