Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2100680_20240207
7 février 2024
7 février 2024
Elle a également engagé le 2'janvier 2018 une autre consultation en vue d'attribuer la délégation du service public de gestion et d'exploitation du centre aquatique " Aquabaule " à La Baule pour une durée
Source officielle4ème chambre
DTA_2212153_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Colera, rapporteur public, - et les observations de Me Banuls, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922cb
16 avril 2015
16 avril 2015
montre Cartier, une paire de boucles d'oreilles en platine et perles, une deuxième paire de boucles d'oreilles, un bracelet Hermès, un bracelet candide deux ors avec plaque d'une valeur de 1100 ¿ et une bague
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
66ff85a8a4ff9ec259c0963f
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Eco'Garage Nord est intervenue sur le véhicule de la société Transmed afin de procéder, notamment, au remplacement du kit de distribution, à la réparation d'une fuite d'huile et au remplacement de la bague
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2508755_20250826
26 août 2025
26 août 2025
l'état et les caractéristiques du ou des immeuble(s) situé(s) sur la parcelle cadastrée AC 495 sise 8 rue de Normandie à Montoir-de-Bretagne (44550), propriété de Mme B A demeurant 32 avenue de Cuy à La Baule-Escoublac
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2517269_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
D... demeurant 10 avenue Capitaine B... à La Baule-Escoublac (44500), et à proximité desquels sont réalisés des travaux de démolition d’un bâtiment sur la parcelle cadastrée AB 16 à Besné dans le cadre
Source officielleMSS 5ème chambre M. TERRAS
DTA_2301781_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
4 juillet 1547, également confirmatives des lettres patentes de décembre 1493 accordées par le roi Charles et par les rois prédécesseurs, évoque un don, un permission ou un concession de certaines baules
Source officielle3ème Chambre
DTA_2210078_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
D, professeur certifié d'économie-gestion alors affecté au lycée Grand Air à La-Baule-Escoublac, a fait l'objet, au cours du printemps 2020, d'accusations de comportements et propos inappropriés ainsi
Source officielleCour d'Appel
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3 septembre 2003
3 septembre 2003
Y... 17 avenue Verdier 44500 LA BAULE représentée par la SCP CASTRES COLLEU & PEROT, avoués assistée de Me DUBAIL ET DOUARINOU, avocat INTIMES : CNP ASSURANCES ET APPELANTE SUR SUR E...
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6163ff5a71c78366298755cf
15 octobre 2009
15 octobre 2009
en demeure [J] [E] d'avoir à lui régler la somme de 13.000 francs avec les intérêts, à lui rembourser 700 francs au titre de l'achat d'un magnétoscope et à lui rendre divers objets(2 tasses et des bagues
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad76
4 mars 2008
4 mars 2008
.- 44500 LA BAULE régulièrement convoqués, non comparants, représentés par Me Gérard MAROT, avocat au barreau d' ANGERS COMPOSITION DE LA COUR L' affaire a été débattue le 15 Janvier 2008 à
Source officielleCour d'Appel
6253cb6cbd3db21cbdd8d705
26 octobre 2010
26 octobre 2010
répertoire général : 08/ 24581 Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 Octobre 2008- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 07/ 08974 APPELANT Monsieur Pierre X... ... 44500 LA BAULE
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd9258d
25 juin 2015
25 juin 2015
confirment l'analyse de celui-ci puisque, même si le nombre de pièces à remplacer diffère selon les devis, ce remplacement concerne pour l'essentiel des pièces d'usure (roulements à billes, chaînes, bagues
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100798
6 juillet 2011
6 juillet 2011
Y... versait en outre aux débats diverses factures de bijoux de valeur ou montres au nom de l'épouse (notamment achat d'une montre en or ROLEX en décembre 1993 au prix de 57.248 €, estimation d'une bague
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO01349
16 décembre 2008
16 décembre 2008
(et aux termes de laquelle, le 15 mars 2000, le jeu entre l'A.P.H. et la bague arrière était normal) ne suffisent pas à établir que l'avarie serait due à un choc et non à la vétusté ; qu'aussi le jugement
Source officiellecr
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12 décembre 1989
12 décembre 1989
lorsque la partie civile s'est rendue dans la boutique le 9 avril 1986 en compagnie de Z... qui lui avait avoué son forfait, seuls ont été retrouvés le collier en or, saphir et brillants ainsi que la bague
Source officiellecomm
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16 mars 1993
16 mars 1993
Bernard X..., demeurant ..., à la Baule (Loire-Atlantique), pris en sa qualité de liquidateur de la société anonyme Entreprise Y... et de la société à responsabilité limitée Constructions Guineheuf, étant
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02525_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
C " la photographie d'un échange de textos concernant l'allégeance en islam ", et, dans sa chambre " une série d'ouvrages d'auteurs islamistes écrits en langue arabe ainsi qu'une bague supportant une inscription
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2402456_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
A, ressortissant malien né le 15 mars 2002 à Bague (Mali), entré en France le 15 janvier 2019, a été confié au service de l'aide sociale à l'enfance du département du Val-de-Marne, puis a bénéficié d'un
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103041_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
sont irrecevables dès lors qu'aucun moyen ne vient à leurs appuis ; - des désordres affectent l'ensemble des points fixes du réseau de chaleur du quartier Agel en raison de l'absence de soudage des bagues
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