Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 13 janvier 1992) que M.

Boinot, les observations de la SCP de Chaisemartin et Courjon, avocat de la société Metzeler Mousse, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 juin 2003), que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 16 septembre 2002), que se prévalant des propos racistes

que la société Solutisol fait grief à l'arrêt de rejeter son recours en annulation de la sentence ; Attendu qu'après avoir constaté que la sentence énonçait que la société Solutisol n&apos

Y... avait été membre du conseil syndical, présente devant la Cour de cassation un moyen incompatible avec ses écritures de première instance ; Attendu, d'autre part, que, la société Citya n'ayant pas

Y..., de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de Mme X..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 3 décembre 2015), que M.

A..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 30 juin 2016), que, par jugement du 7 novembre 1995, M.

X..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 20 mars 2017), que, par acte sous seing privé du 28 février 2012, M.

X... et de Mme Y..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 20 mars 2017), que, par acte sous seing privé du 1er février 2012, M.

X..., ès qualités de gérant de la SCCV, et Mme X..., ès qualités d'associé de cette SCCV ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que la SCCV fait grief à l'arrêt de la condamner à payer une

SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M. et Mme L..., et de la société F... , de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat des consorts C..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 7 septembre 2018), que, par acte du 11 juillet 2001, la société gestion d'activités équestres du Lyonnais (la société) a consenti à M.

que Mme [C] fait grief à l'ordonnance de confirmer le jugement qui a rejeté sa contestation et dit que [J] [P] sera inhumé au cimetière de [Localité 2] ; Attendu que l'avis du ministère public dans

[T], et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen,16 novembre 2015), que, par acte du 4 avril 1986, M. [F] a consenti à M.

la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de la Vendée, l'avis de M. de Monteynard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu

P..., l'avis de Mme Salvat, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué ( Metz, 3 février 2015), que Mmes Q... T... B... , N...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 29 novembre 2004) et les productions, qu'un arrêt du 18 mars