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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
65af6643b6c6260008b52fa5
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Pour justifier de l'usage de sa marque la société Mega produit des plaquettes publicitaires et tracts de garages partenaires (pièces 8) pour les années 2013 à 2020 sur lesquels est apposée la marque semi
Source officielle7ème Ch Prud'homale
680b18df98bcafcb3a63e09b
24 avril 2025
24 avril 2025
[F] produisant encore un message de M.
Source officielleSociale D salle 1
653760f4974d25831845510f
20 octobre 2023
20 octobre 2023
GREFFIER : Annie LESIEUR COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Pierre NOUBEL : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Virginie CLAVERT : CONSEILLER Laure BERNARD : CONSEILLER ARRÊT
Source officielle1re chambre civile
68dec5dc6af9fd1f8094fe9a
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Adresse 3] [Localité 2] Rep/assistant : Me Laura LUET, avocat au barreau de RENNES ET DÉFENDEUR : Société CAISSE DE BRETAGNE DE [Localité 6] [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 2] Rep/assistant : Me Anne
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65321b0b9e4ea48318f5ae45
18 octobre 2023
18 octobre 2023
SCI RAJAC, représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU, avocat au barreau de PARIS, toque: K0111 ORDONNANCE DE CLÔTURE (Article 907 du Code de procédure civile) Nous, Sandra LEROY, magistrat
Source officielleChambre civile Section 2
6690c72e0d808eb34e455410
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[B] [L] assisté de Me Anne marie LEANDRI de la SCP LEANDRI LEANDRI, avocat au barreau D'AJACCIO N° RG 23/00610 - N° Portalis DBVE-V-B7H-CHH2 Chambre civile Section 2 Minute n° - Appel
Source officielle1ere Chambre
679b1a7538d42752285cfe99
28 janvier 2025
28 janvier 2025
attaquée en date du 03 Juillet 2024, enregistrée sous le n° 11-21-0005 suivant déclaration d'appel du 01 Octobre 2024 Nous, Catherine Clerc, président de chambre chargée de la mise en état, assistée de Anne
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
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10 janvier 2024
10 janvier 2024
ch 2è section) le 30 Janvier 2020 Appelante : SAS IMBACO agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Anne
Source officielle1ère Chambre
65af678db6c6260008b53042
17 janvier 2024
17 janvier 2024
LA CRECHE Représentant : Me Anne-Laure MARTIN-SERF, avocat au barreau de NANCY INTIMES Monsieur [H] [X] Représentant : Me Amandine THIRY, avocat au barreau de NANCY Madame [W] [F] épouse [X] Représentant
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6a225ef8cdc6046d47388d34
4 juin 2026
4 juin 2026
Intimée : Madame [Y] [K], représentée par Me Isabelle JANISZEK, avocat au barreau de PARIS, toque : B0431 ORDONNANCE DE CLÔTURE (Article 907 du Code de procédure civile) Nous, Anne-Laure
Source officielleJuge de l'Exécution
66830a17d7288dcb2a06f030
1 juillet 2024
1 juillet 2024
domicile en l’étude [U] [T], Commissaires de Justice, [Adresse 1] Représenté par Me Olivier BOST, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Chiara ROJEK Greffier : Anne
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110879
24 novembre 2021
24 novembre 2021
est [Adresse 3], ont formé le pourvoi n° R 20-12.169 contre l'arrêt rendu le 3 décembre 2019 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société messagerie
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
697346eecdc6046d47675346
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Selon ce procès-verbal, par un message du 4 novembre 2021 M.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
631add73f575634f1371eb76
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Il n'est pas soutenu que ces désordres datant de l'année 2014 n'ont pas été résolus.
Source officiellesoc
613721c5cd580146773f7200
17 juin 1992
17 juin 1992
Monique Del Rio, demeurant 12, lotissement La Touche à Notre-Dame de Mesage (Isère), 87°/ Mme de FG..., demeurant ..., 88°/ M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
616258fba2370d151415ac43
25 février 2014
25 février 2014
Depuis les années 2000, la société OK a développé son activité commerciale export en Russie, par l'intermédiaire de revendeurs locaux, en vertu de contrats de franchise et de représentation commerciale
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68660f86bbe0ac41ca81b1b5
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[G] [T] indique avoir communiqué sa nouvelle adresse le 3 mars 2025 par message RPVA, empêchant ainsi de prononcer l'irrecevabilité des conclusions.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
68f1d261e5a8ebce715482f6
16 octobre 2025
16 octobre 2025
- Madame [P] affirme elle-même ne jamais avoir eu de difficultés avec l'employeur durant toutes ces années.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2317763_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Par une ordonnance du 22 mai 2025, la clôture d'instruction a été fixée au 6 juin de la même année. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fd973baa88b6560f317886f
29 janvier 2020
29 janvier 2020
[D] comptant plus de 2 années de service continu dans l'entreprise.
Source officiellePage 51 sur 877