11)     Tullio D’Angelo c.

{ margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .sB343B0AA { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 } FOURTH SECTION DECISION Application no. 28879/20 Miguel Ângelo

Angélo et Jean-Michel X... (les consorts X...), propriétaires de parcelles contiguës à celle de M.

établissements de Vélizy, Orvault, Lesquin, Saint Quentin Fallavier, Vitrolles, et celles de Madame Catherine B... et de Messieurs Gilles C..., Franck D..., Elie E..., Jean-Charles F..., Carlos G..., et Angelo

sB343B0AA { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 }   FIRST SECTION DECISION Applications nos. 43468/14 and 53302/22 Elisabetta SCOGNAMIGLIO against Italy and Angelo

Bulgarie (n o 21480/03) Le requérant, Georgi Angelov Yordanov, est un ressortissant bulgare né en 1978 et habitant à Varna (Bulgarie).

réunion des Délégués des Ministres)     Requête n o Affaire Date de la décision 22280/12 Anita Milanova ATANASOVA 10/10/2017 19636/16 Aleksandra Kamenova STOILOVA 13/06/2017 20981/09 Rashko Angelov

margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; text-align:justify } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Publié le 7 juillet 2025   TROISIÈME SECTION Requêtes n os 2545/21 et 44634/21 Ivan Angelov

La société LES GLACES DE CELESTINE, exerce l'activité de glacier sous l'enseigne « L'ANGELYS » et assure la distribution des produits sous licence de marque L'ANGELYS.

Alain, Paul, Auguste E..., 9°/ de Mme Françoise, Angéline, Célina Z..., épouse E..., demeurant ensemble à Bayeux (Calvados), ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son

Pierre, Jacques, Joseph X..., demeurant ... à Illies (Nord), 2 / Mme Mathilde, Angeline, Esther Y..., veuve de Pierre, Henri, Victor, Joseph X..., en cassation d'une ordonnance rendue le 17 août 1984

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Angeline Y..., 2°/ M. Antoine Y..., 3°/ M.

agent de la société COMPACT, demande au tribunal " à titre exceptionnel de revoir la décision de non attribution de l'aide embauche des jeunes de moins de vingt-six ans pour la société EFL LE MANS : Angeline

AL Rôle N° RG 19/17208 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFEJT [T] [J] C/ Société FGC Copie exécutoire délivrée le : 20/10/22 à : - Me Philippe KAIGL de la SCP KAIGL - ANGELOZZI

Greffier lors des débats : Madame Angéline PLACERES. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 05 Octobre 2023.

Greffier lors des débats : Madame Angéline PLACERES. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 13 Avril 2023.

PARIS - RG n° 16/09887 APPELANTE Madame [S] [M] [C] épouse [W], née le 15 novembre 1962 à [Localité 4] (Madagascar) [Adresse 3] [Localité 5] MADAGASCAR représentée par Me Guillaume ANCELET

Etrangers et du Droit d’Asile; Vu l’article R. 213-12-2 du code de l’organisation judiciaire ; En présence de [I] [C], interprète en langue arabe, serment préalablement prêté ; En présence de Maître ANCELET