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43 107 résultats pour « Adrien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725ddcd5801467742117e

Cassation

18 décembre 2002

18 décembre 2002

de celle-ci, les démarches qu'il a effectuées pour retrouver son adresse montrent une réelle volonté de reprendre contact avec sa fille..." ; "alors, d'une part, que, dans la mesure où il n'est pas

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300138

Cassation

15 février 2023

15 février 2023

5], dont le siège est [Adresse 4], représenté par son syndic la société Agestys, dont le siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° C 21-21.706 contre l'arrêt rendu le 9 juin 2021 par la cour d'appel

Source officielle
CC

cr

61372629cd580146774236c7

Cassation

25 juin 2002

25 juin 2002

. ; Liliane X... était entendue sur commission rogatoire aux Sables d'Olonne ; les notifications (article 175 du Code de procédure pénale, ordonnance de non-lieu) étaient faites sans succès à l'adresse

Source officielle
CC

civ2

61372259cd580146773fc3b2

Cassation

8 mars 1995

8 mars 1995

Z... de la liste électorale de la commune de Lasse ; Attendu qu'il est fait grief au jugement d'avoir rejeté cette demande alors que la convocation pour l'audience du tribunal d'instance adressée à

Source officielle
CC

civ1

613721a6cd580146773f5a00

Cassation

19 mai 1992

19 mai 1992

à laquelle avait été envoyée la mise en demeure constituait le dernier domicile de l'assuré connu de l'assureur, et alors, d'autre part, que la compagnie ayant démontré que l'adresse à laquelle avait

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200171

Cassation

7 février 2019

7 février 2019

Sur la réception de la note d'information adressée en 2007 par la société Allianz En l'espèce, il est acquis que la société Allianz a adressé à M.

Source officielle
CC

comm

6137243bcd58014677413c8c

Cassation

10 décembre 2003

10 décembre 2003

engagé sa responsabilité et d'avoir rejeté ses demandes, alors, selon le moyen, que, dès lors que les pièces produites par le prétendu X..., carte d'identité et facture EDF-GDF, faisaient mention d'adresses

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100345

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

[ZT] [N] [UN], domicilié [Adresse 15], 3°/ à M. [BJ] [I], domicilié [Adresse 21], 4°/ à Mme [DX] [K], domiciliée [Adresse 5], 5°/ à M. [V] [R], domicilié [Adresse 9], 6°/ à M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00510

Cassation

1 juin 2023

1 juin 2023

________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 1ER JUIN 2023 1°/ La société FHF International, société anonyme, dont le siège est [Adresse

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300815

Cassation

23 novembre 2022

23 novembre 2022

[W] [J], domicilié [Adresse 3], 7°/ à Mme [Y] [U], domiciliée [Adresse 6], 8°/ à Mme [T] [I], domiciliée [Adresse 8], 9°/ à M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007720278

Admin. suprême

28 octobre 1987

28 octobre 1987

Adrien X..., demeurant ... , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°- annule le jugement du 13 décembre 1983 par lequel le tribunal administratif de Pau a rejeté sa demande d'annulation de la décision

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f24129cdc6046d47fcb1ba

Commerce

2 janvier 2025

2 janvier 2025

TOMASIN, [Adresse 5] Non comparants Délibéré par : Président : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f35868cdc6046d47169c8b

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

N° RG : 2025L00126 Décision contradictoire et en premier ressort DEFENDEUR : [Z] [S] PARISIEN D'ETUDES ET DE RECHERCHES ARCHITECTURALES Adresse légale : [Adresse 1] FRANCE N° Registre du Commerce 9301

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f364eccdc6046d4717dfa3

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

N° RG : 2025L00714 Décision réputée contradictoire et en premier ressort DEFENDEUR : SAS BEMBE TRANSPORTS SERVICE STRATEGE Adresse légale : [Adresse 1] FRANCE N° Registre du Commerce 9301 : 844936625

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TCOM

Chambre 06

69f364f7cdc6046d4717e0b9

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

N° RG : 2025L00715 Décision réputée contradictoire et en premier ressort DEFENDEUR : SAS ETUDES METHODES REALISATION ET COORDINATION Adresse légale : [Adresse 1] Stains FRANCE N° Registre du Commerce

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TCOM

Chambre 06

69f38e45cdc6046d471c6288

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

N° RG : 2025L02158 Décision réputé contradictoire et en premier ressort DEFENDEUR : SARL LITTLE B Adresse légale : [Adresse 1] FRANCE N° Registre du Commerce 9301 : 838083590 / N° de Gestion : 2018

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CC

civ3

6137216bcd580146773f39a8

Cassation

3 avril 1991

3 avril 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Y..., née Hélène, Adrienne, Ghislaine X..., demeurant ..., en cassation

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

697b00d1cdc6046d4710b439

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

personne de son représentant légal, représentée par Me Inés GARCIA NIETO de la SELARL JCSA, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier E000B53D Intimé : Monsieur [L] [J] [F], représenté par Me Adrien

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9384acdc6046d4791e7d8

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

C/ SAS MAISONS M.C.A [H] ◊ SARL [Adresse 1] Bénéficiaire de l'ordonnance d'injonction de payer. ne comparaissant pas à l'audience.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9c45ecdc6046d47a202e6

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX DECISION DE RADIATION DU VENDREDI 11 JUILLET 2025 * 7ème Chambre - N° RG : 2025F01035 SAS AQUISOLE C/ SAS DBF BORDEAUX RIVE DROITE DEMANDERESSE SAS AQUISOLE[Adresse

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