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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2203758_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Ils se prévalent également d'un certificat établi le 18 janvier 2021 dans lequel l'orthophoniste d'Ajla précise qu'il la suit deux fois par semaine en raison de troubles importants du langage, d'un certificat
Source officielleCour d'Appel
6253caf8bd3db21cbdd8c917
30 mai 2008
30 mai 2008
Il dénonce la caractère abusif des saisies et l'absence de scrupules de son ex épouse qui se dit sans profession alors qu'elle est inscrite comme orthophoniste dans l'annuaire professionnel des Bouches
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00603
25 mars 2009
25 mars 2009
. ; que la plupart des réponses furent négatives, seuls étant proposés un poste d'orthophoniste à l'ISBA de Saint-Quentin, des postes d'éducateurs spécialisés, de kinésithérapeute, de psychiatre, d'aide-soignant
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00672_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
traitement curatif de la maladie d'Hajdu-Cheney, le suivi médical de D est assuré par une équipe pluridisciplinaire regroupant des professionnels de santé tels qu'un pédiatre, un orthopédiste, un orthophoniste
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01503_20250213
13 février 2025
13 février 2025
de langage sévère et d'une dyspraxie visio-constructive, pour lesquels il bénéficie, d'une part, d'une prise en charge paramédicale à visée rééducative pratiquée à un rythme hebdomadaire par une orthophoniste
Source officielle2ème Chambre
à une agression physiquec/M. D
DCA_23VE02693_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Dans ces conditions, et quand bien même en décembre 2017 des difficultés seraient apparues quant à des appels passés en Afrique par les mineurs, ainsi que des retards de ces derniers chez l'orthophoniste
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2302533_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et produit des ordonnances, comptes-rendus d'examens et des certificats médicaux de la psychologue scolaire du 4 juillet 2023 et de médecins orthophoniste
Source officielleChambre des Baux Ruraux
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2 octobre 2025
2 octobre 2025
épouse [X] née le 7 novembre 1952 à [Localité 27], [Adresse 8] [Localité 13] non comparante Madame [T] [R] épouse [N] née le 28 novembre 1950 à [Localité 27], de nationalité française, orthophoniste
Source officielleChambre 4-3
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20 janvier 2023
20 janvier 2023
d'autres éléments et la comptable évoque des «vociférations» mais il n'est pas établi de menaces comme indiqué dans la lettre de licenciement; de la même façon, lors de l'entrevue avec Mme [H], l'orthophoniste
Source officielleChambre civile 1-1
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15 octobre 2024
15 octobre 2024
(examen neuropsychologique du 20 janvier 2015, examen par résonance magnétique encéphalique, lettre du Docteur [RG] à M. le Procureur de la République du 13 octobre 2015, certificat de Mme [A], orthophoniste
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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7 juillet 2025
7 juillet 2025
Le parcours de soin, avec les actuels intervenants, éducatrice spécialisée, psychomotricienne et orthophoniste, serait maintenu toute l'année sauf vacances scolaires.
Source officielle2e chambre sociale
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9 avril 2025
9 avril 2025
[P] m'avait attribués pour être présent avec mon fils handicapé et pour pouvoir assurer ses rendez-vous médicaux (neurologue, psychomotriciens, kinésithérapeutes, pédopsychiatres, orthophoniste, ergothérapeute
Source officielleCh. Sociale -Section B
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3 avril 2025
3 avril 2025
Cependant, nous avons pu vous requalifier en A.M.P. du fait, par équivalence, que vous ayez un diplôme d'orthophoniste.
Source officielle1ère Chambre Civile
67f43f674e0040aa37365138
7 avril 2025
7 avril 2025
de marchandises » ; Attendu que Me [T] indique dans son procès-verbal en date du 8/11/2021 : « ..Nous nous transportons donc à l’intérieur des lots de copropriété [H] où nous rencontrons Mme [B] orthophoniste
Source officielleChambre sociale
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3 avril 2024
3 avril 2024
[W] [R] pour la période concernée faisant apparaître plusieurs rendez-vous de nature privée pendant les horaires de travail (orthophoniste, yoga, réflexo...). De plus, il fait valoir que M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2502716_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
F... souffre ainsi de « troubles du spectre autistique sévères », pour lesquels il bénéficie en France d’un accompagnement pluridisciplinaire, notamment auprès de médecins pédopsychiatre, orthophoniste
Source officielleJU REFERE ETR 15 JOURS
DTA_2600418_20260219
19 février 2026
19 février 2026
concernant son fils qu’il présente des troubles du comportement de type défaut d’attention et agitation, sans troubles cognitifs, et qu’il bénéficie à la date de la décision attaquée d’un suivi par un orthophoniste
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6a1a7141cdc6046d47743826
29 mai 2026
29 mai 2026
[U] n'avait pas d'antécédent médical ou chirurgical notable et que du point de vue psychiatrique il avait déjà eu de nombreux suivis : - un suivi par un orthophoniste une à deux fois par semaine de la
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00477
20 mars 2019
20 mars 2019
(sa supérieure hiérarchique. chef de groupe) : celle-ci se moquant de son phrasé elle a été contrainte d'aller voir une orthophoniste Les pièces qu'elle produit au soutien de cette affirmation, à savoir
Source officielle1ère Chambre
6033812fdbef2c34dd1b901c
31 mai 2017
31 mai 2017
que c'est sa créance définitive, au titre de frais hospitaliers, frais médicaux et pharmaceutiques, frais de transport, actes de radiologie, soins infirmiers, appareillage, actes de kiné, soins orthophonistes
Source officiellePage 50 sur 54