X... ne pourrait revenir dès lors qu'il serait corroboré par de nombreuses attestations versées par l'épouse, sans préciser de quelles attestations elle prenait ainsi motif, ni analyser leur teneur, la

différentes sommes à titre d'indemnité de licenciement, préavis, congés payés afférents et dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, que la rupture du contrat s'analyse

recours ; Attendu que Mme Y... fait grief au jugement attaqué d'avoir statué ainsi alors, selon le moyen : 1 / que le tribunal qui statue par simple référence aux écritures des parties sans analyser

sa demande alors, selon le moyen, que : 1 / la clause qui prive l'assuré du bénéfice de la garantie des risques de vol en considération des circonstances particulières de réalisation du risque, s'analyse

dénaturant les documents produits que le tribunal d'instance a statué; alors, d'autre part, qu'en ce qui concerne la détermination du seuil d'effectif des salariés, le tribunal d'instance n'a pas eu une analyse

Attendu que la salariée fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir déboutée de sa demande de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, d'une part, qu'une analyse

crainte, que, de plus le conseil de prud'hommes aurait du estimer que l'employeur en tenant compte de la démission malgré la rétractation du salarié avait pris l'initiative de la rupture qui devait s'analyser

Z..., la cour d'appel qui s'est bornée à analyser les documents traitant des seuls travaux de la société Stiebel n'a pas légalement justifié sa décision au regard de l'article L. 611-8 du Code de la propriété

civile ; 2 / qu'en écartant l'existence d'une faute inexcusable imputable à l'employeur au motif essentiel que l'employeur a produit diverses pièces relatives à un entretien normal du véhicule sans analyser

dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, qu'en l'absence de démission du salarié et de lettre de licenciement motivée, la rupture du contrat de travail s'analyse

[N], dans la continuité de son interpellation en flagrance, l'analyse des procès-verbaux établit que les officiers de police judiciaire ont respecté les prescriptions des articles 56 à 59 du code de procédure

justifié de l'obtention des diplômes universitaires 1 et 2 délivrés par l'Ifomene, du suivi de modules de formation continue consacrés à la médiation, et de sa participation à des ateliers d'échanges ou d'analyse

[K] "ne démontre aucunement le bien-fondé de sa demande" ; qu'en statuant ainsi, sans analyser, même de façon sommaire, les éléments produits par l'exposant, la cour d'appel n'a satisfait aux exigences

avaries étaient consécutives à la mouille du produit lors des opérations de chargement, l'expert Z... avait reconnu que des sacs de tourteaux avaient pu être mouillés sur le quai ; qu'en adoptant cette analyse

Sollac et le lien de causalité de celle-ci avec l'accident ; qu'en décidant dès lors le contraire, la cour d'appel a violé les articles 1382 et 1383 du Code civil ; 2 / que le juge doit viser et analyser

satisfait pas aux exigences des articles 455 et 458 du nouveau code de procédure civile le jugement qui se détermine au seul visa de documents non précisément identifiés et n'ayant fait l'objet d'aucune analyse

juridiction prud'homale de demandes en paiement d'indemnités consécutives à la rupture ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué (Rouen, 10 décembre 2002) d'avoir dit que la rupture s'analyse

limiter à une somme l'indemnité pour perte de repos compensateurs pour 2010 et 2013, alors, selon le moyen : 1°/ que tenus, à peine de nullité, de motiver leur décision, les juges doivent préciser et analyser