[Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Aurélie LEGEAY, avocat postulant inscrit au barreau de Grenoble, et par Me Laurence VERDIER, avocat plaidant inscrit au barreau de Lyon, Nous, Valéry

Association UNEDIC DÉLÉGATION AGS CGEA DE [Localité 12] [Adresse 3] [Adresse 9] [Localité 4] représentée par Me Florence NERI de la SELARL FTN, avocat au barreau de GRENOBLE, Nous, Valéry

en cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Olivia LONGUET, avocat au barreau de LYON, COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Valéry

CHAMBERY COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique le 08 Octobre 2024, devant Madame Valéry

JB PETIT, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 16 janvier 2025 par Madame Valéry

ARRÊT No du 09/01/2008 AFFAIRE No : 07/00002 07/00124 JPK/GP AGS-CGEA D'AMIENS C/ Claude X..., Y..., ès qualités de mandataire liquidateur de Monsieur Valéry Z....

Robert décédé le 11 octobre 2007 né le 16 Février 1969 à PARIS 10 ÈME (75010) ... ... 75017 PARIS représenté par la SCP GUIZARD- SERVAIS, avoués à la Cour assisté de Me Laurent VALLERY- RADOT,

;appel de Saint-Denis (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [F] [I], domiciliée [Adresse 3], 2°/ à Mme [K] [H], domiciliée [Adresse 4], 3°/ à la société Baret Etheve Valery

Valéry Giscard d'X..., - les conclusions de Mme Maugüé, Commissaire du gouvernement ; Considérant que Mme Catherine Y... demande l'annulation des opérations électorales qui se sont tenues le 15 mars 1998

Croatia [GC] - 40160/12 Judgment 5.4.2018 [GC] Article 6 Civil proceedings Article 6-1 Access to court Alleged excessively formalistic interpretation of procedural rules ( ratione valoris admissibility

représenté par Me Julie A..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Audrey C..., avocat au barreau d'AVIGNON, plaidant et Me Valery D..., avocat au barreau d'AVIGNON, plaidant Madame

les canalisations dont le déplacement a été demandé par le département du Val d'Oise sont situées à Sarcelles sous les voiries dénommées avenue du 8 mai 1945, boulevard Edouard Branly et avenue Paul Valéry

déposée par Geneviève X... à la suite du décès de son époux ; "aux motifs que, si les professeurs Y... et Z... ont considéré que les soins prodigués à Jacques X... par les médecins de l'hôpital de Valognes

En mars 2011, la Cour suprême déclara son pourvoi irrecevable ratione valoris au motif que, ayant indiqué dans l’acte introductif d’instance que le montant de l’objet de ses prétentions était de 10  

X..., de nationalité marocaine, qui avait suivi sans succès deux années d'études à l'université Paul-Valéry de Montpellier, a sollicité le renouvellement de sa carte de séjour "étudiant" pour l'année universitaire

AXA FRANCE IARD [Adresse 4] [Localité 12] Représentant : Me Valéry-Pierre BREUIL de la SCP MARTY - BENEDETTI-BALMIGERE - BREUIL, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES S.A.S.

origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VALENCE, décision attaquée en date du 18 Novembre 2022, enregistrée sous le n° F21/00216 suivant déclaration d'appel du 19 Décembre 2022 Nous, Valéry

Adresse 2], non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : PRESIDENT : Monsieur Philippe MAURIN JUGES : Madame Bernadette TROUCELIER Monsieur Christian BERAL * LE MINISTERE PUBLIC : Monsieur Valery