AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 5
6162be8799b588421c5e37e0
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Par courriel du 16 mai 2008 adressé à la société GRAS SAVOYE, la société LVM a confirmé qu'en l'état du tremblement de terre d'une magnitude 7,8 sur l'échelle de Richter survenu le 12 mai 2008 ayant gravement
Source officielle3ème chambre
DTA_2304514_20240826
26 août 2024
26 août 2024
C A était devenu blême lorsqu'il a été demandé aux élèves, après l'incident, de vider leur sac pour vérifier qu'aucun objet dangereux n'y était dissimulé et avait la main qui tremblait au moment de vider
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101064
4 novembre 2011
4 novembre 2011
boucle sur l'ouverture de compte et l'acte d'acquisition de la maison qui ne figure pas sur les contrats de prêts litigieux ; que de même, les signatures figurant sur les contrats de prêts ne sont pas tremblantes
Source officiellecr
61372630cd580146774239fa
23 octobre 2001
23 octobre 2001
témoin qui le suivait, au volant d'un véhicule circulant à une vitesse élevée, zigzaguant sur la chaussée, et que sa fiche de comportement, établie par un médecin, fait état d'une allure somnolente et tremblante
Source officielleMagistrat Mme Chevalier Aubert
DTA_2303354_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Elle soutient que, compte tenu du handicap de naissance dont elle souffre, qui se manifeste par des tremblements essentiels, des contractions involontaires, des raideurs musculaires, de la dystonie distale
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA04758_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Si, ainsi que le font valoir les requérants, l’adresse apposée par l’administration sur cet envoi, à savoir « avenue des Trembles 16 B-1340 Rhode St Genese, D... », mentionnait un code postal erroné (B
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8f0
22 avril 2008
22 avril 2008
INTIMEE : AGENCE DU PONT DE LA SEUDRE 117, Av. du Gal de Gaulle 17390 LA TREMBLADE Représentée par Mme BLANCHARD Véronique assistée de Me Yves FLICHE (avocat au barreau de ROCHEFORT SUR MER)
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-2244649-2402537
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Elle aurait fini par rédiger des aveux, d’une main si tremblante qu’elle s’y serait reprise à deux fois, puis aurait été confiée à des agents instructeurs présents sur les lieux pour subir un nouvel interrogatoire
Source officiellePôle social
6983b580cdc6046d47eee5a8
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Elle hurlai ,tremblait, était en état de choc, elle est allée vomir. Elle m'a dit d'appeler les gendarmes et les pompiers en m'indiquant qu'elle avait retrouvé une personne pendue dans une chambre.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE03275_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
lequel le maire de la commune de Cormeilles-en-Parisis lui a délivré un certificat d'urbanisme opérationnel négatif référencé CUb-095-176-1800525 pour un terrain situé 112 rue de Verdun, chemin des Trembleaux
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:1127JUD000658703
27 novembre 2007
27 novembre 2007
A cette occasion, elle nia les faits reprochés et soutint avoir présenté une explication religieuse au tremblement de terre, à laquelle chacun demeurait libre de souscrire ou non.
Source officielleciv1
61372313cd5801467740512a
23 juin 1998
23 juin 1998
Régis X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 10 novembre 1995 par le premier président de la cour d'appel de Bordeaux, au profit de Mme Françoise Y..., demeurant Les Trembles, ...
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008179275
2 avril 2004
2 avril 2004
comparant, sur ce que l'expertise du docteur Canterino ne prouvait pas l'existence d'une aggravation des symptômes relevés par les expertises précédentes ; qu'elle a notamment recherché si les tremblements
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2517021_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
F... est atteint d’une forme akinéto-rigide tremblante au stade 3/5 de la maladie de parkinson, les requérants ne justifient pas de la nécessité de la présence de Mme A... en France par la seule production
Source officielleChambre Sociale
64a7b20f3bcaf505db696a1c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
m'accusant, hurlant : 'Regarde-moi bien dans les yeux, regarde-moi bien dans les yeux' (2 fois accompagnées d'une gestuelle intimidante) et dis-moi que tu n'as pas demandé des samedis en décembre.....Je tremblais
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686ec15272b5e5e648cb7935
7 juillet 2025
7 juillet 2025
droit dominant avec épicondylite fissuraire opérée se résumant en une limitation importante des mouvements du coude en flexion extension, autour de l’angle favorable, baisse de force importante et tremblement
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
615e0df9c25a97f0381f50fd
5 mars 2015
5 mars 2015
refusait de modifier son texte; Considérant que de même, l'organisme de sécurité sociale soutient qu'aucun stress n'a été ressenti par Mme [E] alors que celle-ci invoque des bourdonnements et des tremblements
Source officielleJUGE UNIQUE 3
DTA_2103262_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Il soutient que les pathologies dont il souffre, et notamment les crises de tremblements, handicapent de manière importante et durable son autonomie à pied et lui imposent un accompagnement dans ses déplacements
Source officiellesoc
613720abcd580146773ed365
19 novembre 1987
19 novembre 1987
Daniel, demeurant 41, Trembly à Trignac (Loire-atlantique), 41°/ de Monsieur XU...
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0718JUD005877412
18 juillet 2019
18 juillet 2019
Ce maintien exposait la maison de la requérante à des graves dommages en cas de tremblement de terre et diminuait de surcroît la valeur de celle-ci.
Source officiellePage 50 sur 116