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2 305 résultats pour « Tremblaye »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 5

6162be8799b588421c5e37e0

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

Par courriel du 16 mai 2008 adressé à la société GRAS SAVOYE, la société LVM a confirmé qu'en l'état du tremblement de terre d'une magnitude 7,8 sur l'échelle de Richter survenu le 12 mai 2008 ayant gravement

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2304514_20240826

Administratif

26 août 2024

26 août 2024

C A était devenu blême lorsqu'il a été demandé aux élèves, après l'incident, de vider leur sac pour vérifier qu'aucun objet dangereux n'y était dissimulé et avait la main qui tremblait au moment de vider

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C101064

Cassation

4 novembre 2011

4 novembre 2011

boucle sur l'ouverture de compte et l'acte d'acquisition de la maison qui ne figure pas sur les contrats de prêts litigieux ; que de même, les signatures figurant sur les contrats de prêts ne sont pas tremblantes

Source officielle
CC

cr

61372630cd580146774239fa

Cassation

23 octobre 2001

23 octobre 2001

témoin qui le suivait, au volant d'un véhicule circulant à une vitesse élevée, zigzaguant sur la chaussée, et que sa fiche de comportement, établie par un médecin, fait état d'une allure somnolente et tremblante

Source officielle
TA

Magistrat Mme Chevalier Aubert

DTA_2303354_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Elle soutient que, compte tenu du handicap de naissance dont elle souffre, qui se manifeste par des tremblements essentiels, des contractions involontaires, des raideurs musculaires, de la dystonie distale

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_24PA04758_20260305

Admin. Appel

5 mars 2026

5 mars 2026

Si, ainsi que le font valoir les requérants, l’adresse apposée par l’administration sur cet envoi, à savoir « avenue des Trembles 16 B-1340 Rhode St Genese, D... », mentionnait un code postal erroné (B

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8f0

Appel

22 avril 2008

22 avril 2008

INTIMEE : AGENCE DU PONT DE LA SEUDRE 117, Av. du Gal de Gaulle 17390 LA TREMBLADE Représentée par Mme BLANCHARD Véronique assistée de Me Yves FLICHE (avocat au barreau de ROCHEFORT SUR MER)

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-2244649-2402537

Admin. suprême

24 janvier 2008

24 janvier 2008

Elle aurait fini par rédiger des aveux, d’une main si tremblante qu’elle s’y serait reprise à deux fois, puis aurait été confiée à des agents instructeurs présents sur les lieux pour subir un nouvel interrogatoire

Source officielle
TJ

Pôle social

6983b580cdc6046d47eee5a8

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Elle hurlai ,tremblait, était en état de choc, elle est allée vomir. Elle m'a dit d'appeler les gendarmes et les pompiers en m'indiquant qu'elle avait retrouvé une personne pendue dans une chambre.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE03275_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

lequel le maire de la commune de Cormeilles-en-Parisis lui a délivré un certificat d'urbanisme opérationnel négatif référencé CUb-095-176-1800525 pour un terrain situé 112 rue de Verdun, chemin des Trembleaux

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:1127JUD000658703

Admin. suprême

27 novembre 2007

27 novembre 2007

A cette occasion, elle nia les faits reprochés et soutint avoir présenté une explication religieuse au tremblement de terre, à laquelle chacun demeurait libre de souscrire ou non.

Source officielle
CC

civ1

61372313cd5801467740512a

Cassation

23 juin 1998

23 juin 1998

Régis X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 10 novembre 1995 par le premier président de la cour d'appel de Bordeaux, au profit de Mme Françoise Y..., demeurant Les Trembles, ...

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008179275

Admin. suprême

2 avril 2004

2 avril 2004

comparant, sur ce que l'expertise du docteur Canterino ne prouvait pas l'existence d'une aggravation des symptômes relevés par les expertises précédentes ; qu'elle a notamment recherché si les tremblements

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2517021_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

F... est atteint d’une forme akinéto-rigide tremblante au stade 3/5 de la maladie de parkinson, les requérants ne justifient pas de la nécessité de la présence de Mme A... en France par la seule production

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a7b20f3bcaf505db696a1c

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

m'accusant, hurlant : 'Regarde-moi bien dans les yeux, regarde-moi bien dans les yeux' (2 fois accompagnées d'une gestuelle intimidante) et dis-moi que tu n'as pas demandé des samedis en décembre.....Je tremblais

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686ec15272b5e5e648cb7935

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

droit dominant avec épicondylite fissuraire opérée se résumant en une limitation importante des mouvements du coude en flexion extension, autour de l’angle favorable, baisse de force importante et tremblement

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

615e0df9c25a97f0381f50fd

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

refusait de modifier son texte; Considérant que de même, l'organisme de sécurité sociale soutient qu'aucun stress n'a été ressenti par Mme [E] alors que celle-ci invoque des bourdonnements et des tremblements

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 3

DTA_2103262_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Il soutient que les pathologies dont il souffre, et notamment les crises de tremblements, handicapent de manière importante et durable son autonomie à pied et lui imposent un accompagnement dans ses déplacements

Source officielle
CC

soc

613720abcd580146773ed365

Cassation

19 novembre 1987

19 novembre 1987

Daniel, demeurant 41, Trembly à Trignac (Loire-atlantique), 41°/ de Monsieur XU...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0718JUD005877412

Admin. suprême

18 juillet 2019

18 juillet 2019

Ce maintien exposait la maison de la requérante à des graves dommages en cas de tremblement de terre et diminuait de surcroît la valeur de celle-ci.

Source officielle

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