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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR61487
11 décembre 2025
11 décembre 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : J 25-16.116 Demandeur(s) : la société Isor Exploitation Avocat(s) : la SAS Buk Lament-Robillot Défendeur(
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60453
16 avril 2026
16 avril 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : T 24-13.015 Demandeur(s) : la société Richardson Avocat(s) : la SAS Buk Lament-Robillot Défendeur(s) :
Source officiellesoc
6079b2049ba5988459c553a8
22 février 1973
22 février 1973
UNE CLAUSE LUI INTERDISANT D'ACCEPTER D'AUTRES REPRESENTATIONS A L'EXCEPTION DE CELLE DES MOTEURS ; QUE TOUTEFOIS LE 20 JUIN 1952 SON EMPLOYEUR L'AVAIT AUTORISE A REPRESENTER LA MAISON DOYER (ROBINETTERIE
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
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28 janvier 2026
28 janvier 2026
PRESIDENT: GILLES BECHERINI JUGES : Christophe ROBINET CAROLINE AMOROS ASSISTES DE Sophie MAUREL, greffière, DEPENS : 51,00 DONT TVA : 0,00 En date du 27/01/2026 Mme.
Source officielleciv3
607943339ba5988459c418bd
28 octobre 1974
28 octobre 1974
CARACTERES UTILISES POUR LA CLAUSE TOUTE ENTIERE ; QU'APRES AVOIR ADMIS QUE, DANS LES LOCAUX DU PREMIER ETAGE INOCCUPES DEPUIS TRENTE MOIS, LE GEL A OBSTRUE LA GRILLE D'EVACUATION D'UN EVIER DONT LE ROBINET
Source officielleciv1
6079434e9ba5988459c41e78
24 février 1976
24 février 1976
LA FOURNITURE ; MAIS ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL, APRES AVOIR RETENU QUE L'ABONNE AVAIT CONSERVE LA GARDE DE L'INSTALLATION INTERIEURE COMPRENANT LA TUYAUTERIE RELIANT LE "POINT DE JONCTION" AU ROBINET
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2023:489829.20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
plaques chauffantes dans sa cellule afin qu'il puisse suivre son régime alimentaire ainsi qu'un réfrigérateur en état de marche et un poste de télévision accessible, d'installer des boutons poussoirs et robinets
Source officiellecr
édure suivie du chef d'abus de confiancec/Jean-Pierre X
6137252bcd5801467741b86f
26 juin 1989
26 juin 1989
professionnelle BORE et XAVIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SARL " ATELIERS D'ETUDES ASSEMBLAGE ET VENTE ROBINETTERIE
Source officielleciv1
61372230cd580146773faf5a
11 octobre 1994
11 octobre 1994
Z..., qui effectuait des travaux d'aménagement dans le deuxième étage de son immeuble, a été déclaré responsable de l'inondation provoquée par un robinet s'étant déboîté d'un tuyau en plastique, et qui
Source officiellesoc
613722e7cd58014677402fb4
19 novembre 1997
19 novembre 1997
X..., embauché en octobre 1979 en qualité de VRP multicartes par la société Giacomini qui commercialise des articles de robinetterie de chauffage, a été licencié en octobre 1990 pour motif économique en
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00545_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Robinet
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2113140_20220905
5 septembre 2022
5 septembre 2022
suivante : Par une requête et des pièces complémentaires enregistrées les 24 septembre et 14 octobre 2021, le syndicat des copropriétaires 96/98 rue du docteur A 93400 Saint-Ouen, représenté par Me Robinet
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10760
28 septembre 2022
28 septembre 2022
pas de preuves suffisantes pour établir les motifs du licenciement allégués dans la lettre de licenciement relatifs aux insultes proférées, à l'absence de rangement du matériel et au remplacement du robinet
Source officielleTARIFICATION
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5 août 2024
5 août 2024
[V] [Y] 3/10/2021 Représentée par Me Denis Rouanet avocat au barreau de Lyon Demanderesse [3] Défenderesse ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Renaud Deloffre, magistrat
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69dd54bacdc6046d4721147a
13 avril 2026
13 avril 2026
Affaire N° RG : N° RG 25/00451 - N° Portalis DB2V-W-B7J-G7QA Du 13 Avril 2026 ------------------------------- [P] C/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE ------------------------------- Me Cedric DE ROMANET
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90229
16 février 2023
16 février 2023
[T] [Z], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, Mme [V] [K] épouse [L], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61780
21 décembre 2023
21 décembre 2023
[M] Avocat(s) : la SAS Buk Lament-Robillot Défendeur(s) : la société Rising sun et autres Ordonnance : 61780 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90039
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[O] [D], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian (1009-1), greffier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60519
4 avril 2024
4 avril 2024
[G] et autre Avocat(s) : la SAS Buk Lament-Robillot Défendeur(s) : la société Bumper investments, venant aux droits de la société Inim Ordonnance : 60519 ORDONNANCE DE
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60774
20 juin 2024
20 juin 2024
[O] et autres Avocat(s) : la SAS Buk Lament-Robillot Défendeur(s) : la société Mary-Laure Gastaud Avocat(s) : la SCP Richard Ordonnance : 60774 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
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