[M] [B] aurait été exposé de façon habituelle à l'inhalation de poussières d'amiante.

fléchisseur du pouce gauche compliquée, traitée chirurgicalement, caractérisée par un blocage quasi complet de la colonne du pouce, sans amyotrophie chez un droitier, travailleur manuel.

du Code pénal" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'un salarié de la société X... a été blessé en tombant sur une dalle en béton alors qu'il était occupé, à une hauteur de 4 mètres 50, à poser

l'encontre de Léon A..., maire de la commune de La Flotte en Ré, pour concussion, soutenant que celui-ci ne pouvait ignorer que, lors de la délivrance d'un permis de construire, le 13 novembre 1992, le POS

issue des travaux de rénovation (poussière ciment, fibre de verre etc.) » (première déclaration) ou des « résidus de mortier » (seconde déclaration).

demandé au tribunal administratif de Toulon de condamner l’Etat à lui verser la somme de 30 000 euros, en réparation des préjudices qu’il estime avoir subis du fait de son exposition à l’inhalation de poussières

Le brumisateur sur le site destiné à atténuer les émissions de poussières est hors service.

Z... avait évoqué en garde à vue avoir agi par pulsion lorsqu'il avait poussé Charles A... dans l'eau ; qu'au vu de ces éléments le risque de réitération de faits analogues est très élevé, et la détention

tolérance ; que, là encore, la responsabilité de Claude C... ne pouvait être retenue que s'il apparaissait que les responsables locaux d'Heli-Inter Guyane avaient des consignes explicites ou implicites de pousser

   ; que des violences réciproques ont été commises, notamment des morsures occasionnant notamment l'amputation partielle du pouce de la main gauche de M. A... et des blessures à M.

à la propagation de poussières en général était connu dès la fin du XIXe siècle et a depuis lors fait l'objet d'une réglementation de plus en plus protectrice des salariés ; qu'en outre, compte tenu de

La Caisse primaire d'assurance maladie des bouches du Rhône a notifié le 13 novembre 2013 la prise en charge au titre des maladies professionnelles, cette maladie faisant suite à l'inhalation de poussières

X..., salarié de la société Ferodo, devenue Valéo, du 23 février 1954 au 23 août 1974, a été reconnu atteint le 19 juin 1989 d'une maladie professionnelle liée à l'inhalation de poussières d'amiante ;

X..., victime de l'inhalation de poussières d'amiante, a obtenu, sur le fondement de l'article 706-3 du Code de procédure pénale, l'indemnisation de son préjudice ; qu'ayant ensuite saisi le tribunal des

X..., victime de l'inhalation de poussières d'amiante, a obtenu, sur le fondement de l'article 706-3 du Code de procédure pénale, l'indemnisation de son préjudice. ; qu'ayant ensuite saisi le Tribunal

X..., victime de l'inhalation de poussières d'amiante, a obtenu, sur le fondement de l'article 706-3 du Code de procédure pénale, l'indemnisation de son préjudice. ; qu'ayant ensuite saisi le Tribunal

X..., victime de l'inhalation de poussières d'amiante, a obtenu, sur le fondement de l'article 706-3 du Code de procédure pénale, l'indemnisation de son préjudice. ; qu'ayant ensuite saisi le Tribunal

X..., victime de l'inhalation de poussières d'amiante, a obtenu par arrêt du 13 novembre 2001, sur le fondement de l'article 706-3 du Code de procédure pénale, l'indemnisation de son préjudice ; qu'ayant