No RG 20/00158 - No Portalis DBV3-V-B7E-TWAN AFFAIRE : [O] [A] C/ [P] [S] [Q] [C] Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 28 Novembre 2019 par le Tribunal d'Instance de POISSY

[D] [O] avait « de nouveau essayé » de lui brûler des poils avec un briquet.

24 octobre 2013 ayant, notamment : - constaté que les époux [S] ne forment pas de demande de sursis à statuer, de demande tendant à voir constater la connexité au profit du tribunal d'instance de Poissy

AYANT ETE ATTEINTE D'UNE GRAVE AFFECTION, ALORS QU'ELLE SE TROUVAIT EN VACANCES DANS SA FAMILLE A PARIS, S'EST FAIT TRANSPORTER EN AMBULANCE A POUILLY (MEUSE) , LIEU DE SON DOMICILE, OU ELLE A ETE SOIGNEE

Mamadou X..., demeurant actuellement ... aux Mureaux (Yvelines), en cassation d'un jugement rendu le 12 avril 1988 par le tribunal d'instance de Poissy, au profit de la société "La Vigne blanche", dont

Joseph Y..., demeurant ... à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un jugement rendu le 1er mars 1988 par le tribunal d'instance de Poissy, au profit du syndicat d'administration de Physiopolis

saisine : 23 Septembre 2025 Date de saisine : 23 Septembre 2025 Nature de l'affaire : Autres demandes relatives au cautionnement Décision attaquée : n° 24/00316 rendue par le Tribunal de proximité de POISSY

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société MPR, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation du jugement rendu le 14 décembre 1998 par le tribunal d'instance de Poissy

Saint-Germain-en-Laye ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit jugement et, pour être fait droit, les renvoie devant le tribunal d'instance de Poissy

48 » du 14 août 2025 par laquelle le ministre de l’intérieur a procédé au retrait de quatre points au capital attaché à son permis de conduire à la suite d’une infraction commise le 22 avril 2024 à Poissy

provision en réparation de son préjudice résultant du refus de concours de la force publique pour exécuter une décision d'expulsion des locataires d'un logement sis 15 allée des Rossignols à Carrières-sous-Poissy

et l'insertion (l'association PSTI) s'est pourvue en cassation contre le jugement du tribunal de grande instance de Versailles du 26 octobre 2007 qui a infirmé l'ordonnance du juge des tutelles de Poissy

Bachir demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 mars 1987 par le conseil de prud'hommes de Poissy, au profit de la société à responsabilité limitée SEATC dont le siège social est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Henriette X..., demeurant 88, le Mont Riant, avenue des Poilus, Les Olives,

épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 février 1996 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre, section A), au profit de Mme Martine Z..., épouse X..., demeurant ..., 78300 Poissy

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Viamedis, à la trésorerie hospitalière de Mantes Poissy Saint-Germain et au centre hospitalier de Meulan-les-Mureaux Fait à Versailles, le 7 septembre

suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par un jugement n° 2002282 du 15 juin 2023, le tribunal administratif de Versailles a enjoint, à la demande du centre hospitalier intercommunal de Poissy-Saint-Germain-en-Laye

suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par un jugement n° 2002282 du 15 juin 2023, le tribunal administratif de Versailles a enjoint, à la demande du centre hospitalier intercommunal de Poissy-Saint-Germain-en-Laye