the nature of the applicant’s psychiatric evaluation and its conclusions, as well as the requirement of her being dangerous for the purposes of section 199 (5) of the Health Care Act   1997 (see Plesó

le cessionnaire se soit régulièrement substitué à lui en qualité d'exploitant ; qu'en l'espèce, la cour administrative d'appel de Nantes a jugé : "que les déchets toxiques abandonnés dans l'usine de Plesse

préfet des Hauts-de Seine a déclaré d'utilité publique le projet de la ligne de tramway " T10 ", emportant mise en compatibilité des documents d'urbanisme des communes d'Antony, de Châtenay-Malabry, du Plessis-Robinson

:14.2pt; text-align:justify } .s9296A950 { margin-top:36pt; margin-bottom:12pt; text-align:center; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } DEUXIÈME SECTION Requête n o 16065/09 Slavomirka PLESIC

  France , n o   71343/01, § 28, 11 avril 2006, De Lesquen du Plessis ‑ Casso c.   France , n o   54216/09, § 33, 12 avril 2012, et Morice c.

ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE LA BANQUE CANADIENNE NATIONALE EUROPE A ASSIGNE DEVANT LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CHARTRES D'UNE PART, TARDIF ET LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ET AGRICOLE DE LA PLESSE

, SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE LA BANQUE CANADIENNE NATIONALE EUROPE A ASSIGNE DEVANT LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CHARTRES, D'UNE PART, TARDIF ET LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ET AGRICOLE DE LA PLESSE

17 février 1992 par le conseil de prud'hommes des Sables-d'Olonne (section industrie), au profit de la société Guénot, société à responsabilité limitée, sise rue Alexis Carrel, zone industrielle des Plesses

PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 21 JANVIER 2026 7ème Chambre N° PCL : 2025J00286 SAS LE BISTROT 58 N° RG: 2025L03556 DEBITEUR SAS LE BISTROT 58 58 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE 92350 LE PLESSIS-ROBINSON

. & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147 - N° du dossier 20218796 Représentant : Maître Magali DELACOURT-PLESSIX de l'AARPI VANDERSTUKKEN - DELACOURT-PLESSIX Associées

TOURS en date du 28 Février 2023 PARTIES EN CAUSE APPELANTS :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265286003933806 Monsieur [R] [N] [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Antoine PLESSIS

quadrilatère RN24 / D288 / D224 / rue des Orchidées (carrefour Supply Chain)) ; zone d'activités à Liffré (quadrilatère A84 / D92 / Larde de Beaugé (plateforme Lidl)) ; zone d'activités à Argentré-du-Plessis

du 22 février 2002, le tribunal correctionnelde Pontoise a déclaré MG coupable de TROUBLE A LA TRANQUILLITE D'AUTRUI PAR APPELS TELEPHONIQUES MALVEILLANTS REITERES, du 01/06/1994 au 08/06/1995, à Le Plessis

Diard, cabinet d'assurances à Argentre du Plessis (Ille-et-Vilaine), dont le siège social est Tour Américan Internationale Cédex 45 92079 La Défense, 12°/ de la société anonyme Union des assurances de

membres de trois familles , chacune d'entre elles étant propriétaire d’un château situé en France, à savoir   : les châteaux de Thoreau (Eure-et-Loir), de Saint-Seine sur Vingeanne (Côte-d’Or) et du Plessis-Bourre

  En l’affaire de Lesquen du Plessis-Casso c.

337 358 euros, assortie des intérêts au taux légal avec capitalisation des intérêts, en réparation des désordres affectant l'émissaire de rejet en mer des effluents de la station d'épuration du Petit Plessis

Il est électromécanicien et réside au Plessis Robinson (Hauts-de-Seine).

comparant par Me Jean-Philippe EMMANUEL 129-135 RUE D'ALESIA 75014 PARIS DEBITEUR SAS AR2I SA ANALYSES, RECHERCHES ET INNOVATION INSTRUMENTALE 20-22 AVENUE ÉDOUARD HERRIOT - IMMEUBLE LE CARNOT 92350 LE PLESSIS-ROBINSON

le 26 Août 1990 à [Localité 5] Résidence habituelle : [Adresse 1] [Localité 3] Lieu d'admission : CENTRE HOSPITALIER DU [6] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] assistée de Me Alicia PLESSIS