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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2600302_20260511

Administratif

11 mai 2026

11 mai 2026

Perez, - et les observations de Me Lafontaine, représentant M. A..., présent. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2506167_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Perez a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. G... A...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2504630_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Perez a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2300906_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Perez, - et les conclusions de Mme Chong-Thierry, rapporteure publique.

Source officielle
TA

Magistrat Perez

DTA_2301001_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Perez, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2301863_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Perez, - et les conclusions de M. Maitre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Magistrat Perez

DTA_2305618_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Perez, premier conseiller, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2305649_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Perez, - et les conclusions de Mme Vincent, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2510748_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pérez, - et les observations de Me Alampi, substituant Me Schürmann, représentant M. B....

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2604408_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Le rapport de Mme Pérez a été entendu au cours de l’audience publique du 4 mai 2026 à 14 heures, en l’absence des parties. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201203_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pérez, - les conclusions de Mme Aubert, - et les observations de Me Laumet, substituant Me Favre, représentant la SARL Hôtel

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2209491_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Perez, - et les conclusions de Mme Chong-Thierry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2207505_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Hamdouch, premier conseiller, - Mme Pérez, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 mars 2026. La rapporteure, T.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2202990_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Perez, - et les conclusions de Mme Chong-Thierry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2503959_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Pérez, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
CA

8e Chambre C

616243ba1217cad6c01648f0

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT DEFERE DU 13 MARS 2014 N°2014/168 Rôle N° 13/04025 [Q] [W] C/ [V] [F] Grosse délivrée le : à :PEREZ

Source officielle
CA

11e Chambre A

616243bc1217cad6c01648f9

Appel

25 mars 2014

25 mars 2014

Sylvie PEREZ, conseillère, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2108329_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Perez, - les conclusions de Mme Aubert, rapporteure publique, - et les observations de Me Boiron-Bertrand, représentant la commune

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2110333_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Perez, -et les conclusions de Mme Chong-Thierry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2205337_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Perez, - et les observations de Me Boiardi, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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