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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 11
6162efaf8fe037d2cb4a04f0
14 juin 2012
14 juin 2012
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 01 Juillet 2010 par le conseil de prud'hommes de Créteil RG n° 08/01858 APPELANT Monsieur [H] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890ae
11 juillet 2006
11 juillet 2006
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur BANGRATZ, Président de Chambre Madame SIMON ROSSENTHAL, Conseiller Monsieur CIRET, Conseiller GREFFIER : Madame Maryline THOMAS,
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6ea
12 octobre 2011
12 octobre 2011
P 308 20193 AJACCIO CEDEX représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Christian GIOVANNANGELI et assistée de Me Thomas VALERY, avocat au barreau de BASTIA
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100107
5 février 2014
5 février 2014
Arnaud X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne Mmes Isabelle, Danièle et M. Arnaud X... à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd9237d
5 mai 2015
5 mai 2015
. 79000 NIORT (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 010934 du 17/ 01/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) non comparante-représentée par Maître Isabelle
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6363682c37e31b7f7444494c
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Pascal VERGUCHT, Conseiller, en charge du rapport et Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, ont entendu les représentants des parties en leurs conclusions et plaidoiries, assistés de Mme Chrystel ROHRER, greffier
Source officielle21e chambre
63ca43519066fd7c90fc29ab
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président,, Madame Odile CRIQ, Conseiller, Madame Véronique PITE, Conseiller,
Source officielle2e chambre sociale
660e430f0740db0008fa93d9
3 avril 2024
3 avril 2024
directeur en exercice, sis au siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Nicolas PERROUX de la SCP JUDICIA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Assistée par Me Isabelle
Source officielle2e chambre sociale
660e430f0740db0008fa93df
3 avril 2024
3 avril 2024
directeur en exercice, sis au siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Nicolas PERROUX de la SCP JUDICIA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Assistée par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
S.A. CR21c/E.A
6253ca30bd3db21cbdd8a4b1
18 février 2008
18 février 2008
CR2I CONCEPTION REALISATION INDUSTRIELLE ET IMMOBILIERE ... 10000 TROYES COMPARANT, concluant par la SCP THOMA - LE RUNIGO - DELAVEAU - GAUDEAUX avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Isabelle
Source officielle12e chambre
635b7220b201587f74be0458
27 octobre 2022
27 octobre 2022
déférée à la cour : Jugement rendu le 05 Mars 2021 par le tribunal judiciaire de NANTERRE N° Chambre : 6 N° RG : 14/11840 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Isabelle
Source officielle12e chambre
635b7220b201587f74be045a
27 octobre 2022
27 octobre 2022
déférée à la cour : Jugement rendu le 12 Mars 2021 par le tribunal judiciaire de NANTERRE N° Chambre : 6 N° RG : 14/11841 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Isabelle
Source officielle3ème Chambre
69fd7eb5cdc6046d4704503d
5 mai 2026
5 mai 2026
EXPRO, JCP d'[Localité 1] en date du 22 Janvier 2024, RG 23/01960 Appelante Mme [M] [I], née le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 2] - ALGERIE demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Isabelle
Source officielle21e chambre
64a7b2643bcaf505db696bb5
6 juillet 2023
6 juillet 2023
lors des débats : Madame Isabelle FIORE, FAITS ET PROCÉDURE Mme [Y] a été engagée par contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel (65 heures mensuelles), à compter du 31
Source officielle21e chambre
64a7b2653bcaf505db696bb7
6 juillet 2023
6 juillet 2023
lors des débats : Madame Isabelle FIORE, FAITS ET PROCÉDURE M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6788a223b815c30a4df70aee
15 janvier 2025
15 janvier 2025
SCOA SPRIINT INTER [Adresse 1] [Localité 5] N°SIREN : 391 653 763 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentés par Me Isabelle
Source officielleChambre sociale 4-6
65a0f8d8383a880008fd098e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Juillet 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY N° Chambre : N° Section : C N° RG : F 19/00618 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Thomas
Source officielle12e chambre
65336b7abb40ec8318f31e8f
19 octobre 2023
19 octobre 2023
la cour : Jugement rendu le 17 Février 2022 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 3 N° RG : 2020F00785 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Isabelle
Source officielle2ème Chambre
6a15f76ecdc6046d4706b345
21 mai 2026
21 mai 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : Thomas CIGNONI, Vice-président Isabelle BOEUF, Vice-Présidente Timothée AIRAULT, Vice-Président qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90512
5 avril 2013
5 avril 2013
Chez Marie-Annick Z... ... 97215 RIVIERE-SALEE représentée par Me Lyne MATHURIN-BELIA, de la SELARL MATHURIN-BELIA & ROTZEN-MEYZINDI, avocats au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur Thomas
Source officiellePage 50 sur 84
Reynaud, Alexandra Isabelle, Thomas
23/06/2026
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THOMAS, Isabelle, Marie-Madeleine, Elise, Elise, MAILHAN
19/05/2026
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SELARL DOCTEUR ISABELLE THOMAS-LHOMOND
02/05/2026
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Thomas, Isabelle
19/04/2026
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THOMAS, Isabelle, Marie-Madeleine, Elise, Elise, MAILHAN
05/02/2026
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