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1 559 résultats pour « Folzer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6788a09fa1dbfbd5d79cd60c

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

1991 à [Localité 10] [Adresse 2] [Localité 5] ayant tous les deux pour avocat postulant Me Bruno MAZAUDON de la SELARL JURICA, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Elvine LE FOLL

Source officielle

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TA

Chambre 2

DTA_2302106_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

D A, représenté par Me Foltz, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15 mai 2023 par laquelle la présidente de l'université de Lorraine l'a licencié à titre disciplinaire ; 2°) de mettre

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300870

Cassation

7 septembre 2017

7 septembre 2017

de l'acte qui lui a été signifié, ne contestant que la régularité de la signification elle-même ; que le procès-verbal de signification établi par la société civile professionnelle d'huissier Masson-Foltz

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03888_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

A, - et les observations de Me Foltzer pour la société Veolia Eau - Compagnie générale des eaux, et celles de Me Villard pour la métropole Grenoble Alpes Métropole.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0abd3db21cbdd89e41

Appel

30 mai 2007

30 mai 2007

avocat au barreau de PARIS) substitué par Me GUIGUES Magali (Avocat au barreau de PARIS) INTIME : Monsieur Patrick Y... ... 54210 ST NICOLAS DE PORT comparant en personne Assisté de Maître FOLTZ

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2973599-3274999

Admin. suprême

17 décembre 2009

17 décembre 2009

Der Gerichtshof berief sich dabei auf die Ergebnisse zweier jüngerer Berichte des Menschenrechtskommissars des Europarats und des Europäischen Komitees zur Verhütung von Folter und unmenschlicher oder

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CA

Chambre Commerciale

697afac6cdc6046d470fec22

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

couverture est composée en partie courante de tuiles de terre cuite de type Omega 10 de la société Foy ; qu'elle est posée sur un double litelage avec une interposition d'un film de sous toiture de type Delta Fol

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00693

Cassation

2 avril 2014

2 avril 2014

.) ; que la FOL 69 ne conteste pas la réalité du calendrier fourni ; que des vérifications faites par le Conseil, il ressort que les calculs du temps de travail effectif, de journée, faits par Monsieur

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2622680-2859332

Admin. suprême

3 février 2009

3 février 2009

  According to Women on Waves, a number of demonstrations in support of the three associations took place in Figueira da Foz and Lisbon and the situation attracted considerable media attention.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-118139

Admin. suprême

7 mars 2013

7 mars 2013

Il releva différents extraits du roman particulièrement diffamatoires et injurieux, notamment des passages qui évoquaient, de façon négative, l’adultère, la luxure, la folie, la perfidie, le cynisme et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bd9

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 Juin 2010- Tribunal de Grande Instance de Melun-RG no 10/ 14686 APPELANTE Madame Cristina Maria X...née le 17 mars 1967 à BUARCOS FIGUEIRA DA FOZ

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007788378

Admin. suprême

20 février 1991

20 février 1991

Jean PLESKOFF, demeurant 8 chemin de la Pinsonnière, villa La Folie à Bazoches-sur-Guyonne (78490) ; - n° 113 067, présentée par M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0826DEC006650612

Admin. suprême

26 août 2014

26 août 2014

Rui Manuel Marinheiro Carvalheiro 18/09/1955 Figueira da Foz 32. Rui Manuel da Silveira Duarte Coelho 02/06/1946 Coimbra 33. Rui Manuel Correia Pancas 31/10/1965 Coimbra 34.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110009

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

Il estime que les griefs foliés par l'épouse à son encontre ne sont pas démontrés et il verse aux débats de nombreux témoignages d'où il ressort que Mme X... avait tendance à le ridiculiser en public,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10039

Cassation

18 janvier 2018

18 janvier 2018

administratif, facturation, interne, travaux suite aux décisions du codir) et qui ne me concerne pas », que par un courriel ultérieur, répondant à la réaction de l'employeur ainsi rédigée « Mais c'est de la folie

Source officielle
TJ

TJ - CIVIL2

6a0e0f09cdc6046d475ac0e9

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

certifiée conforme à : “RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS” TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHARTRES JUGEMENT Contradictoire DU 19 Mai 2026 DEMANDEUR(S) : Monsieur [F] [O] [T] demeurant 44 La Folie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c930bd3db21cbdd87852

Appel

18 février 2005

18 février 2005

PARTIES Nadia X... exploitait un commerce de linge de maison sis 38 rue Jean Jaurès à Levallois-Perret (92300) qu'elle avait acquis par acte du 2 octobre 1989, sous la dénomination de "SARL Brin de Folie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2212303_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

application de l'article L.181-1 du code de l'environnement, Val d'Europe Agglomération à créer et exploiter les dispositifs de gestion et de régulation des eaux pluviales du bassin versant du ru de la Folie

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00302

Cassation

4 juin 2025

4 juin 2025

lancé en avril 2015, avait acquis une notoriété particulière lorsqu'en juin 2016, la société coopérative agricole Wolfberger avait fait évoluer la présentation des bouteilles de ses vins « Ice Petite Folie

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:1115JUD002413011

Admin. suprême

15 novembre 2016

15 novembre 2016

    Le 2 mars 2009, le tribunal ( tingrett ) de Follo reconnut le premier requérant coupable de fraude fiscale aggravée et le condamna à un an d’emprisonnement pour avoir omis de mentionner,

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