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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_23LY01445_20250221
21 février 2025
21 février 2025
Vu la décision du 1er juillet 2024 par laquelle le président de la cour a désigné Mme Emilie Felmy, présidente-assesseure, pour statuer dans le cadre de l'article R. 222-1 du code de justice administrative
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY01446_20250221
21 février 2025
21 février 2025
Vu la décision du 1er juillet 2024 par laquelle le président de la cour a désigné Mme Emilie Felmy, présidente-assesseure, pour statuer dans le cadre de l'article R. 222-1 du code de justice administrative
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY01447_20250221
21 février 2025
21 février 2025
Vu la décision du 1er juillet 2024 par laquelle le président de la cour a désigné Mme Emilie Felmy, présidente-assesseure, pour statuer dans le cadre de l'article R. 222-1 du code de justice administrative
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_1611494_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
C s'est vu proposer un hébergement, au 19 rue Emile Zola à Asnières-sur-Seine (92600) qu'il occupe depuis le 26 juin 2018. Ces observations ont été communiquées à M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2523352_20250818
18 août 2025
18 août 2025
de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision implicite par laquelle la maire de Paris a refusé de lui octroyer un créneau sportif concernant la salle de danse du centre Emile
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2512103_20250827
27 août 2025
27 août 2025
suspendre l'exécution de la décision par laquelle le recteur de l'académie de Créteil a refusé l'inscription de son fils A en terminale de baccalauréat professionnel " cuisine " au sein du lycée " Emilie
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2410570_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
D, représenté par Me Emilie Dewaele, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de la décision du 11 mai 2024
Source officielleChambre Sociale
6883112b4d9076bf079c22c9
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Par email du 12 juillet 2016, M.[I] a demandé un entretien notamment avec M.
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
697871b4cdc6046d47d75b8d
20 janvier 2026
20 janvier 2026
VEYSSIERE, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Eric VEYSSIERE, ayant entendu les parties en qualité de rapporteur, a rendu compte des débats à la Cour, assistées de Emilie
Source officielle2e chambre cab. 3 - DIV
67802e729c3ba90f51dc4db4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
La cause a été renvoyée pour jugement à l'audience du 09 Janvier 2025 Greffier : Emilie CHARTON, Greffière Date de l'ordonnance de clôture : 11 Juin 2024 JUGEMENT Contradictoire, prononcé publiquement
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
5fd9e506938ef324a6bba3dc
7 novembre 2019
7 novembre 2019
d'Arras INTIMÉ Monsieur [H] [P] de nationalité française [Adresse 3] Représenté par Me Jean-Philippe Verague, avocat au barreau d'Arras DÉBATS à l'audience publique du 16 Mai 2019 tenue par Emilie
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2302273_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision du 3 avril 2023 par laquelle le conseil de discipline du collège Paul-Emile
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90ad3
1 octobre 2013
1 octobre 2013
C/ Mme Emilie Y...
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX02615_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
, de la facture n° 56792224000011, émise le 7 décembre 2022, d'un montant de 291 709,11, et de la facture n°56792224000012, émise le 7 décembre 2022, d'un montant de 274 050,63 euros.
Source officiellecr
6079a87a9ba5988459c4d6be
5 octobre 2004
5 octobre 2004
Paris mais déclaré Philippe Z... coupable d'exécution irrégulière de travaux soumis à déclaration préalable du chef de la passerelle métallique posée à la base des panneaux publicitaires situés 39 rue Emile
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR01515
19 décembre 2023
19 décembre 2023
d'une « grande complexité » ; que la chambre de l'instruction saisie de la contestation de la régularité de cette saisine est dès lors tenue de s'assurer que le procureur de la République de droit commun
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91785
10 juin 2014
10 juin 2014
C/ Mme Emilie Y...
Source officielle2ème Ch.. Cabinet 10
66b26797d90d454e62ed9432
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Cabinet 10 MINUTE N° AFFAIRE [R] [U] C / [F] [C] épouse [U] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Séverine TYGHEM, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée de Emilie
Source officielleChambre 4/section 4
6643a657da34cf7c590a9250
22 avril 2024
22 avril 2024
J U G E M E N T du 22 Avril 2024 Réputé contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Valérie OURSEL-ZUBER,, Juge aux affaires familiales, assisté e de Madame Emilie
Source officielleAFFAIRES FAMILIALES
68dec9256af9fd1f809530b2
2 octobre 2025
2 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PRIVAS AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 02 Octobre 2025 Minute N° DOSSIER : N° RG 23/01473 - N° Portalis DBWS-W-B7H-D7AC AFFAIRE : [F] / [U] Grosse Me Christèle CADET Me Emilie
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