Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Dominique Chelle, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Cécile

autres pièces du dossier ; Vu : - le code de procédure pénale ; - le code de la route ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Dominique Chelle

autres pièces du dossier ; Vu : - le code de procédure pénale ; - le code de la route ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Dominique Chelle

autres pièces du dossier ; Vu : - le code de procédure pénale ; - le code de la route ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Dominique Chelle

autres pièces du dossier ; Vu : - le code de procédure pénale ; - le code de la route ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Dominique Chelle

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Françoise Y..., demeurant à Chelles (Seine-et-Marne), ..., en cassation d'un jugement rendu le 31 mars

Manuel X..., demeurant à Chelles Chantereine (Seine-et-Marne), ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ;

Henri Alain X..., demeurant ..., Résidence du Mont Clos à Chelles (Seine-et-Marne), pris en sa qualité d'héritier de Mme Emilienne X..., décédée, 5 / La SARL Il Téatro Montparnasse, dont le siège social

Mermoz à Chelles (77500). Le préfet doit en conséquence être regardé comme ayant exécuté à cette date l’ordonnance n° 2103546 du 27 mai 2021.

Il ressort des pièces du dossier que Mme A a indiqué dans sa requête être domiciliée à une adresse se situant dans la commune de Chelles dans le département de Seine-et-Marne.

:0pt; text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Information Note on the Court’s case-law No. 126 January 2010 Chelu

Z..., demeurant 6 Dom Bel Abord à Chilly-Mazarin, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule la décision implicite de rejet de leur demande du 23 février 1982 tendant à ce que le ministre de la

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Franciaflex, société anonyme, dont le siège social est sis à Checy (

l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ORDONNANCE DU 05 AVRIL 2023 (1 pages) Numéro d'inscription au répertoire général et de décision : B N° RG 23/01321 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHMLY

Frédéric CHERY ; Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

FAITS-MOYENS-PROCEDURE Par jugement du 15/01/2025, le Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire régime simplifié concernant la SARL Cherry Pâtisserie.

Bertrand Z..., demeurant 29, domaine du Château à Chilly-Mazarin (91380) ; M.

Rémy X..., demeurant 8 résidence du Cardinal à Chilly-Mazarin (91380) ; M.

Peronne (Somme), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1987 par la cour d'appel d'Amiens (2ème Chambre sociale), au profit de Monsieur Georges X..., demeurant à Rosières-en-Santerre (Somme) Chilly

Jean Z..., demeurant à Chilly-le-Vignoble, 39000 Lons-le-Saunier, 4 / de M.