Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2308387_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
Stéphane Dhers, - les observations de Me Chebbale, avocate de M. et Mme D qui a repris les moyens et les éléments exposés dans sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2501289_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Claude Carrier, juge des référés ; - les observations de Me Chebbale, représentant M. A, présent à l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1c8
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Monsieur Michel X... qui savait que le cheval ne courait plus n'a ni payé les factures en retard ni proposé de reprendre le cheval.
Source officielle7ème chambre
DTA_2107843_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
français (SECF) et les propriétaires des chevaux.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2501305_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
chevaux de courses, selon les critères définis par leurs statuts et par le code des courses de chaque spécialité.
Source officielle3ème chambre
DTA_2201881_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Par un mémoire enregistré le 19 septembre 2024, la commune de Cheval-Blanc conclut au non-lieu à statuer.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2208299_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Rû Chatou concernant un terrain situé 19, allée des Chevaux Rû.
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023494582
17 janvier 2011
17 janvier 2011
, de retirer l'autorisation de faire courir des chevaux qu'elle avait délivrée à l'intéressé ; que, par un arrêt du 24 novembre 2008 contre lequel M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO10070
30 mars 2016
30 mars 2016
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Cheval
Source officielle5ème Chambre
DTA_2109929_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
et de l'équitation à lui verser la somme de 37 386, 26 euros en réparation de ses différents préjudices ; 3°) de mettre à la charge de l'institut français du cheval et de l'équitation la somme de
Source officielle3ème Chambre civile
62c7c9accb8dca058e3e7991
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[F] étaient copropriétaires de plusieurs chevaux.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00095_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
; - le produit de la vente du cheval « Uncommonmail » ne relève pas des bénéfices industriels et commerciaux et doit être rattaché aux bénéfices agricoles ; - la prise en pension de chevaux ne relève
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2320112_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
quelque motif que ce soit, il n'y a pas de cheval placé à l'arrivée, il est fait retour de l'argent destiné à ces chevaux au fonds de courses, ou, le cas échéant, aux donateurs.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6711faa87603bf88a18845cf
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Lors de leur séparation, ses parents ont restitué à l'appelante ses quatre chevaux et M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR04972
19 septembre 2007
19 septembre 2007
valeur en douane, commise à l'aide de factures inexactes, ladite société étant elle-même poursuivie en qualité de solidairement responsable ; que les faits reprochés sont relatifs à l'importation de 623 chevaux
Source officielleciv1
607940fb9ba5988459c3fe5b
14 décembre 1971
14 décembre 1971
SUR LE MOYEN UNIQUE PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE LES EPOUX JEAN Y..., SE PRETENDANT PROPRIETAIRES DE CHEVAUX SE TROUVANT SUR LE DOMAINE D'HENRI HIVERT, ONT FORME TIERCE OPPOSITION A UN JUGEMENT
Source officielle6ème Chambre
DTA_2102991_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Chebbale, avocate de M.
Source officiellecomm
613723becd5801467740d932
3 juillet 2001
3 juillet 2001
X..., propriétaire d'un véhicule automobile de 33 chevaux, mis en circulation le 21 février 1978, a, après le rejet de ses réclamations par l'administration fiscale, assigné le directeur des services fiscaux
Source officiellecr
édure suiviec/Jacques X
6079a8d99ba5988459c4f1b6
19 avril 2005
19 avril 2005
mauvais traitements étaient exercés envers des animaux domestiques ; que, le 22 juillet 2002, le préfet de la région Auvergne a pris un arrêté ordonnant le retrait d'environ trois cents bovins, cinq chevaux
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR00017
5 janvier 2023
5 janvier 2023
), sa mère disposant de l'usufruit, et y a installé la société [4], société créée avec sa mère et dont il était le gérant, ayant pour activité l'élevage, la prise en pension, l'achat et la vente de chevaux
Source officiellePage 50 sur 667