partiel rendant les biens impropres à leur usage et que tel est le cas à la suite de l'infestation des buis qui a porté atteinte à la fonction ornementale du parc à la française, de l'inondation de la cave

X... détenait la clé de cette cave, l'original de cette clé a été découvert au domicile de M.

LA CAVE D'[Localité 1] Copies exécutoires délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU VINGT MAI DEUX MILLE VINGT-SIX

Une cave.

Messieurs H... et N... précisent que l'eau venait du centre du mur de la cave face à l'escalier d'accès. Madame T... constate l'inondation de la cave.

Aux termes du cahier des clauses particulières de ce contrat a été prévue une construction sur 320 m² avec garage, cave et piscine pour un budget de 829.000 euros TTC, le coût des travaux (hors honoraires

et 6 garages représentant 23 lots de copropriété ; que les caves situées en sous-sol ont une superficie de 9 à 11 m2, excepté les lots n°13 (cave n°5) d'une superficie de 84m2 et le lot n°17 (cave n°9

la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 février 1993), que, suivant un acte notarié du 22 décembre 1986, Mme A... a vendu un lot de copropriété constitué d'une cave

PIWNICA et MOLINIE, et de Me RICARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE SARA LEE HOUSEHOLD AND BODY CARE

X..., à savoir le corridor au rez-de-chaussée et une partie de la cave, lui appartenait ; que les consorts F...

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Blue Bar, dont le siège social est à Cannes

Le lot n° 65 est une cave.

les observations de la partie civile concernant une facture pour effraction de coffre délivrée à Eddy X... ne permettent pas, à défaut de tout autre élément, de mettre en cause ce dernier comme ayant cassé

les travaux sur les parcelles lui appartenant répondait à une exigence de commodité, la cour d'appel a violé le texte susvisé ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il a dit

judiciaire a saisi le juge-commissaire afin d'être autorisé à procéder à la vente, par voie d'adjudication judiciaire, d'un appartement situé dans cet immeuble et donné à bail à Mme Y..., et de trois caves

G..., dont le siège est [...] , prise en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Cave du haut Poitou, défenderesse à la cassation.

Magali X..., demeurant résidence Enclos aux Fontaines, bâtiment H, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1996 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de la société Caves

Code du travail ; qu'ainsi, le conseil de prud'hommes de Mulhouse statuant dans sa formation de référé a violé l'article R. 516-30 du Code du travail ; 3 ) l'arrêt auquel il est fait référence sera cassé