, membre de la SELARL Callieu & Quennesson, avocat au barreau de Boulogne-sur-Mer, substitué par Me Claire Lasuen, avocat au barreau de Boulogne-sur-Mer DÉBATS à l'audience publique du 10 janvier

Messieurs H... et N... précisent que l'eau venait du centre du mur de la cave face à l'escalier d'accès. Madame T... constate l'inondation de la cave.

Aux termes du cahier des clauses particulières de ce contrat a été prévue une construction sur 320 m² avec garage, cave et piscine pour un budget de 829.000 euros TTC, le coût des travaux (hors honoraires

et 6 garages représentant 23 lots de copropriété ; que les caves situées en sous-sol ont une superficie de 9 à 11 m2, excepté les lots n°13 (cave n°5) d'une superficie de 84m2 et le lot n°17 (cave n°9

la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 février 1993), que, suivant un acte notarié du 22 décembre 1986, Mme A... a vendu un lot de copropriété constitué d'une cave

X..., à savoir le corridor au rez-de-chaussée et une partie de la cave, lui appartenait ; que les consorts F...

Le lot n° 65 est une cave.

SEMIACS Copie exécutoire délivrée le : 19/01/23 à : - Me Nathalie BEHAIS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Virginie POULET-CALMET, avocat au barreau de NICE

2023/ 345 N° RG 21/13706 N° Portalis DBVB-V-B7F-BIEK6 [J] [P] C/ [O] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurie CALMET

Par une requête et un mémoire enregistrés le 3 juin 2023 et le 4 février 2025 sous le n° 2300965, la société par actions simplifiée (SAS) Arnoux Autoprestige, représentée par Me Calmels

Par une requête et un mémoire enregistrés le 3 juin 2023 et le 4 février 2025 sous le n° 2300965, la société par actions simplifiée (SAS) Arnoux Autoprestige, représentée par Me Calmels

Les services de la mairie de Vexin-sur-Epte pouvaient donc s'adresser à la société Caldea, mandataire du pétitionnaire, aux fins de solliciter les éléments complémentaires à la demande.

Ce dernier a fait l'objet d'une intervention chirurgicale peu de temps après sa naissance en raison d'une dysgénésie du corps calleux, une duplication digestive et un syndrome de coarctation

l'installation sera supporté par la société RE seule, n'ont pas autorité de la chose jugée en ce qui concerne la solution partielle et particulière proposée relative à l'évacuation des effluents de la cave

complémentaire enregistrés les 6 juillet 1987 et 6 novembre 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la MUTUELLE DES TRAVAILLEURS DE MARTIGUES, dont le siège est avenue Calmette

ANTOINE VERLY, GREFFIER, RG : 2024055684 ENTRE : SAS BRUYAS, dont le siège social est Avenue Charles de Gaulle 30190 LA CALMETTE RCS B 378566087 Partie demanderesse : comparant par Me Yulia YAMOVA Avocat

ANTOINE VERLY, GREFFIER, RG : 2024055686 ENTRE : SAS BRUYAS, dont le siège social est Avenue Charles de Gaulle 30190 LA CALMETTE RCS B 378566087 Partie demanderesse : comparant par Me Yulia YAMOVA Avocat

par : Maître [R] [A] Avocat au Barreau d'Orléans COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Christophe LAROUSSE Monsieur Loïc CALMET