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20 669 résultats pour « Betto »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019902949

Admin. suprême

1 décembre 2008

1 décembre 2008

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 14 mai 2007 et 27 juillet 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE TRANSPORT LOCATION BETON,

Source officielle

Page 50 sur 1034

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300041

Cassation

20 janvier 2015

20 janvier 2015

X..., directeur de travaux dans la SARL Brique et béton, puis, à partir de 2006, dans la SA Labati construction, a fait construire, avec son épouse, une maison par la société Brique et béton, puis par

Source officielle
CC

comm

6079d3769ba5988459c59749

Cassation

30 novembre 1981

30 novembre 1981

ETANT PRESIDENT DE SON CONSEIL D'ADMINISTRATION, DEVINT EN 1959 PROPRIETAIRE DE 52,25 % DES ACTIONS DE LA SOCIETE BRESILIENNE "COMPANHIA FIACA E TECIDOS SAO BENTO" (SOCIETE SAO BENTO) ; QU'A LA MORT DE

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

68e0154d74e929a9d8fa3de1

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Par courrier AR du 1er juin 2023, les maîtres d'ouvrage ont signalé des désordres à la société BETON EXPERT.

Source officielle
CA

5ème Chambre

63d22a789b3c8605deec1f20

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

La société Béton tech, contrairement à ce qu'elle soutient, n'a donc pas subi une attente sur le chantier du 4 au 11 juin, ce qu'a retenu le premier juge.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100773

Cassation

1 juillet 2015

1 juillet 2015

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné la SCI BETH 1 à payer 80.000 ¿ à la SOCIETE DE TRANSACTIONS IMMOBILIERES, et rejeté la demande de dommages-intérêts de la SCI BETH 1 contre la SOCIETE

Source officielle
CA

2ème chambre

636ca5f66c7633dcd15b39a0

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Par déclaration en date du 20 septembre 2019, la Sas Garrouste Béton et Granulats a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310343

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Gadiou et Chevallier, avocat aux Conseils, pour la société Beth Menahem Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'Avoir condamné la SCI Beth

Source officielle
CC

civ3

613721d6cd580146773f7e7e

Cassation

10 février 1993

10 février 1993

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le groupement d'intérêt économique, Béton de la Marne, "GIE Béton de la Marne", dont le siège social

Source officielle
CC

comm

61372350cd580146774082d5

Cassation

1 juin 1999

1 juin 1999

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société à responsabilité limitée Produit béton

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

6789f8ae482fcecad732ff97

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[E] et la société Berto le 1er janvier 2014.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fdd21d3b73fdc8b0ab64806

Appel

10 octobre 2018

10 octobre 2018

BETON LYONNAIS a pour principale activité le transport et la fabrication de béton. Monsieur Daniel D...

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6788a099a1dbfbd5d79cd5a8

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

La société Béton Laroche succombant en appel sera condamnée aux dépens.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2303252_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

ont commis des fautes contractuelles dans le dosage de l’eau incorporée au béton ; * la société BRL Ingénierie a commis une faute dans l’analyse de la classe de résistance du béton à réaliser ; *

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

627ca8ac4781dc057dee7d37

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Elle estime que le béton commandé était conforme.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3cc

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

du béton est entré dans ses bottes.

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CC

civ3

613721a8cd580146773f5bf4

Cassation

8 avril 1992

8 avril 1992

(Val-de-Marne), 2°/ de la société à responsabilité limitée Société d'Exploitation de l'entreprise Betti, dont le siège social est ...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00199

Cassation

3 mars 2009

3 mars 2009

A..., caractérisent une concertation portant sur une répartition de marché du béton prêt à l'emploi entre les sociétés Béton de France (RMC), SMB (Unibéton), Béton Chantiers du Var et Super Béton dans

Source officielle
CC

civ1

607941129ba5988459c4021c

Cassation

11 octobre 1972

11 octobre 1972

ETAIT ENCORE INDEMNE, MAIS QUE LE 12 AVRIL DEUX BETES DU TROUPEAU PRIMITIF DE X...

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b821cfcdc6046d47ddf105

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

TRANSPORTS LAROCHE (anciennement SARLLAROCHE BETONS) a causé un préjudice à la société CHRONO-TRANSEXPRESS ; Condamner la SASU TRANSPORTS LAROCHE (anciennement SARL LAROCHE BETONS) à payer la somme de

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