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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 2
615e0d79c25a97f0381f4d80
19 décembre 2014
19 décembre 2014
Société AIR FRANCE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 Assistée de Me Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
66a1ea98f87273063ab3f5ee
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Elisant domicile au cabinet TEYTAUD- SALEH AARPI [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me François TEYTAUD, de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assisté de Me Benjamin
Source officielleChambre 4-5
679336bacc9763289b725194
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Cela a entraîné une chute très conséquente de nos adhérents (de 1750 à 870) ainsi qu'une baisse de nos ressources.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
64a7b1e83bcaf505db6968de
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Aux termes de leurs conclusions signifiées par voie électronique le 5.05.2023, les SCI BALI, EMIB, SUMATRA et la SAS FRUJEM demandent à la cour de: DECLARER les sociétés SCI BALI, EMIB, SUMATRA et la
Source officielleCHAMBRE CIVILE
62d8ec0faf72baeffb335bf2
20 juillet 2022
20 juillet 2022
parties, devant la cour composée de : Dominique BENON, Conseiller qui en a rendu compte dans le délibéré de la cour composée outre lui-même de : Elisabeth SCHELLINO, Présidente de chambre Benjamin
Source officielleCHAMBRE CIVILE
62e226883de91be2e9f7e9fb
27 juillet 2022
27 juillet 2022
SEGONNES, Conseiller, qui a fait un rapport oral à l'audience qui en a rendu compte dans le délibéré de la cour composée lui-même de : Dominique BENON, Conseiller faisant fonction de président Benjamin
Source officielleChambre civile Section 1
6285e0d06a1876057df5d258
18 mai 2022
18 mai 2022
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 7 mars 2022, devant la Cour composée de : François RACHOU, Premier président Françoise LUCIANI, Conseillère Micheline BENJAMIN
Source officielleChambre civile Section 1
6285e0d36a1876057df5d26a
18 mai 2022
18 mai 2022
DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 mars 2022, devant la Cour composée de : François RACHOU, Premier président Françoise LUCIANI, Conseillère Micheline BENJAMIN
Source officielle2e chambre civile
67ef6c929a9834ffd825fbeb
3 avril 2025
3 avril 2025
avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [X] [F] né le [Date naissance 4] 1956 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 9] / FRANCE Représenté par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e103
16 avril 2010
16 avril 2010
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Février 2010 en audience publique, devant la cour composée de : Mme HIRIGOYEN, présidente, chargée du rapport Mme DERYCKERE, conseillère Mme BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93152
13 avril 2016
13 avril 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président qui en ont délibéré.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
63ca42a49066fd7c90fc252d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
L'expert souligne dans ses réponses aux dires des parties que le sol de la salle de bain a été mis en travaux en 2012/13 et que les traces de la mérule ont été effacées.
Source officiellePPP Contentieux général
670421d98d5cd4a8758fffe6
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Me Anne-sophie VERDIER loco Me Christine GIRERD, avocat au barreau de Bordeaux DEFENDERESSE : Madame [P] [G] née le 12 Novembre 1983 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Benjamin
Source officielleChambre 3-3
6789fc4d11ec33b4fa0f1804
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Localité 5], prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Marie-Anne COLLING, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Benjamin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
642d1427cb8fa004f57da01f
4 avril 2023
4 avril 2023
contradictoire suivant après que la cause a été débattue et plaidée en audience publique le 07 février 2023 devant Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président de chambre, Pascale FOUQUET et Benjamin
Source officiellechambre 1-11
69cf1692cdc6046d47ec9dc7
23 janvier 2025
23 janvier 2025
DRIVERS, RCS B 828618801, dont le siège social est 27 rue Raffet 75016 Paris Partie demanderesse : assistée de Me Jérôme GIUSTI membre de l'AARPI METALAW, Avocat (RPJ037237) (C1349) et comparant par Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
6718946fd8ceca1cd7018e12
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Séverine AUBERT - Me Stéphane CECCALDI Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du TJ de DIGNE-LES-BAINS
Source officielle4ème Chambre
6a225abccdc6046d4737d939
4 juin 2026
4 juin 2026
DBVL-V-B7J-WDAA (Réf 1ère instance : 24/00862) Copie exécutoire délivrée le : à : - Me CASTRES - Me ROBIN - Me GROLEAU - Me AZINCOURT - Me DEMAY - Me BAILLY
Source officielle1re chambre sociale
6971fd5bcdc6046d473a7636
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Ceux-ci font apparaître une baisse du taux de satisfaction de quatre points en moyenne entre le 1er octobre 2018 et le 31 octobre 2019.
Source officielleDELIBERE 3EME CHAMBRE
69f46882cdc6046d47313114
30 avril 2026
30 avril 2026
[L] [V] [Adresse 2] - Représentant : Avocat plaidant : Me Benjamin BUSQUET DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : L'affaire a été débattue le 17/03/2026 en audience publique
Source officiellePage 50 sur 64