CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 613 résultats pour « Babout »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX02089_20240502

Admin. Appel

2 mai 2024

2 mai 2024

B, représenté par Me Babou, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 19 juin 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 3 mars 2023 du préfet de la Gironde ; 3

Source officielle

Page 50 sur 81

← PrécédentSuivant →
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX01030_20250819

Admin. Appel

19 août 2025

19 août 2025

B, représenté par Me Babou, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 20 mars 2025 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 29 mai 2024 du préfet de la Gironde ; 3

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_21BX02227_20220512

Admin. Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

A, représenté par Me Babou, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 28 avril 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 18 décembre 2020 de la préfète de la Gironde

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2406334_20240506

Administratif

6 mai 2024

6 mai 2024

A B, représenté par Me Babou, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100297

Cassation

6 mai 2026

6 mai 2026

Ancel, conseiller rapporteur, et Mme Babut, greffière de chambre qui a assisté au prononcé de l'arrêt, conformément aux dispositions des articles 452, 456 et 1021 du code de procédure civile.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100296

Cassation

6 mai 2026

6 mai 2026

Ancel, conseiller rapporteur, et Mme Babut, greffière de chambre qui a assisté au prononcé de l'arrêt, conformément aux dispositions des articles 452, 456 et 1021 du code de procédure civile.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100409

Cassation

17 juin 2026

17 juin 2026

, après débats en l'audience publique du 5 mai 2026 où étaient présentes Mme Champalaune, présidente, Mme Robin-Raschel, conseillère référendaire rapporteure, Mme Guihal, conseillère doyenne, et Mme Babut

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100400

Cassation

17 juin 2026

17 juin 2026

[B], après débats en l'audience publique du 5 mai 2026 où étaient présentes Mme Champalaune, présidente, Mme Peyregne-Wable, conseillère rapporteure, Mme Guihal, conseillère doyenne, et Mme Babut, greffière

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100394

Cassation

17 juin 2026

17 juin 2026

avocat de Mme [H], après débats en l'audience publique du 5 mai 2026 où étaient présentes Mme Champalaune, présidente, Mme Corneloup, conseillère rapporteure, Mme Guihal, conseillère doyenne, et Mme Babut

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100382

Cassation

10 juin 2026

10 juin 2026

avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile et signé par Mme Champalaune, présidente, Mme Marilly, conseillère référendaire rapporteure et Mme Babut

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA02463_20230117

Admin. Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

B, représenté par Me Babouri, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet du Nord de lui délivrer une carte de séjour mention " vie privée

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:1203JUD005595815

Admin. suprême

3 décembre 2019

3 décembre 2019

inline-block } .s9D8C29BD { width:190.76pt; display:inline-block } .s294F11C8 { width:3.2pt; display:inline-block } .sE64049FF { width:213.1pt; display:inline-block }   QUATRIÈME SECTION AFFAIRE BABIUC

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02717_20230404

Admin. Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Toutefois, il résulte également de l'instruction, et plus particulièrement du rapport contradictoire de taxation des dégâts du 3 mars 2017, qu'au niveau de l'écluse n° 31 de Pompierre, le bouchain bâbord

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd9035d

Appel

3 janvier 2013

3 janvier 2013

du bateau : - que le navire avait été utilisé de façon intensive avec un usage professionnel, les moteurs totalisant environ 2500 heures de marche, - l'existence de deux cassures sur le côté bâbord

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01695

Cassation

5 septembre 2018

5 septembre 2018

Y... au regard de ce qui précède, enfin de l'exploitation de son téléphone portable mentionnant : + 1220 450, BEU 820 110, 450 Bambou les sommes correspondant manifestement à des sommes et les termes BEU

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6358cdbfc40aa805a7864c89

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SCP SCP NABOUDET - HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Ayant pour avocat plaidant : Me Audrey OBADIA de la SCP BABOUT

Source officielle
CA

3e chambre sociale

68f07da0bfd83326c70637c9

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

[J] [D] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Lucas FREISSES, avocat au barreau de NIMES SAS [7] [Localité 5] [Adresse 10] [Localité 3] Représentant : Me DEFRANCE avocat pour Me Fabrice BABOIN

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cabinet A

670ec66e1c3411ff34591ed6

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

LE UN OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE DEMANDEUR : Monsieur [L], [S] [Z] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Abdelcrim BABOURI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d90

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

BACOU, greffier, avons entendu -Mathou X... assisté de Me Marie-léa BOUKOULOU, avocat commis d'office qui a eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6034ba4f99765ca5d7ca9a1e

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

lettre recommandée de la part du président de l'association l'informant qu'à compter du lundi 29 mars 2010, elle assurerait les fonctions de puéricultrice au sein du relais d'assistances maternelles BABOU

Source officielle