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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre 1re section
603390fc826bcd43c6faad9b
19 mai 2017
19 mai 2017
Il relate les échanges avec l'administration, précise qu'il a été alors assisté par le cabinet Alerion - qui l'avait défendu avec succès dans un autre litige fiscal - et indique qu'il a vainement demandé
Source officielle6ème chambre
6163b5321669d540ac7bab32
23 mars 2010
23 mars 2010
Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 05 Décembre 2008 par le Conseil de Prud'hommes de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 06/02022 Copies exécutoires délivrées à : Me Isabelle ALGARRON
Source officielle1ère Chambre
660cf2587c1ccb0008628c3b
2 avril 2024
2 avril 2024
Au terme de l'intervention de nos techniciens, nous vous alertons sur le fait qu'un délai de séchage est nécessaire.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2602274_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
que : Sur la recevabilité de sa requête : - elle a déposé sa candidature pour le marché précité en qualité de mandataire du groupement constitué avec la société Lollier et le cabinet d’avocats Alerion
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2303585_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 9 octobre 2023, la société Établissements Paul Mathis et son assureur la compagnie Acte IARD, représentées par le cabinet Alerion Avocats, ne s'opposent pas à la
Source officielleChambre Sociale
61638736947dd77ae6de024e
29 novembre 2010
29 novembre 2010
ACE [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Martine COUDERC-ROUTCHENKO (avocat au barreau de PARIS) substituée par me Isabelle ALGARRON (avocat au barreau de PARIS) L'AGS-CGEA [Localité 4] prise
Source officielleCour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a7b
27 novembre 2006
27 novembre 2006
(Délégué syndical ouvrier) INTIMÉE : SOCIETE AGRICOLE DU NORD EST (SANE) 8 Allée Beaufonds 97470 ST BENOIT Représentants : Me Jacques PEROTTO, Cabinet ALERION (avocat au barreau de PARIS ) et la Selarl
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b22
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Cabinet ALERION (avocat au barreau de PARIS ) et la Selarl CODET CHOPIN (Avocats au barreau de Saint Denis) DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau code de procédure
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a39d
4 mars 2008
4 mars 2008
Gérant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social Quartier de Larnac 1196 Route d'Uzès 30100 ALES représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assistée de Me Michel ALBISSON
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1b1
13 janvier 2010
13 janvier 2010
le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEE : SELARL BIODIAG prise en la personne de son représentant légal 73 rue Marx Dormoy 34400 LUNEL Représentant : la SCP MATEU BOURDIN ALBISSON
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00165
12 janvier 2012
12 janvier 2012
Nous vous alertons sur ce point afin que vous puisiez vous ressaisir et adopter un management approprié et être à l'écoute de vos collaborateurs.
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA00634_20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hamon, - les conclusions de Mme Jurin, rapporteure publique, - et les observations de Me Desmet substituant la Selarl Alerion
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2319871_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Par un mémoire, enregistré le 2 octobre 2023, la société Zwahlen et Mayr, représentée par le cabinet d'avocats Alérion, sollicite sa mise hors de cause.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2319891_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Par des mémoires, enregistrés le 21 octobre 2023, le 22 novembre 2023 et le 1er mars 2024, la société Razel-Bec, représentée par le cabinet d'avocats Alerion, informe le juge des référés de ses protestations
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2402001_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 mars 2024, le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), représenté par la SELARL Alerion Avocats, demande au juge des référés
Source officielle4ème A chambre sociale
5fdd3998d94396a245e173b9
26 septembre 2018
26 septembre 2018
Georges LEROUX, Président de chambre, et par Madame Brigitte ALARCON, Greffière auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre sociale
68e89303f271a402af33b854
9 octobre 2025
9 octobre 2025
François MELIN, président , conseiller Monsieur Olivier JULIEN, conseiller GREFFIER lors des débats : Madame Allison CORNU-HARROIS, ARRÊT : Prononcé publiquement par mise à disposition de
Source officielleChambre sociale
68e89303f271a402af33b85a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
François MELIN, président Madame Isabelle FALEUR, conseillère Monsieur Olivier JULIEN, conseiller GREFFIER lors des débats : Madame Allison CORNU-HARROIS, ARRÊT : Prononcé publiquement par
Source officielleChambre sociale
6960c101cdc6046d47b97736
8 janvier 2026
8 janvier 2026
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MELIN, président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseillère Madame Isabelle FALEUR, conseillère GREFFIER lors des débats : Madame Allison
Source officielleChambre sociale
697c5287cdc6046d473840d2
29 janvier 2026
29 janvier 2026
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président Madame Isabelle FALEUR, conseillère Monsieur Olivier JULIEN, conseiller GREFFIER : Madame Allison CORNU-HARROIS,
Source officiellePage 50 sur 76