Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 12 octobre 2000, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 3 000 francs d'amende et à 2 mois de suspension du

Angélo, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 15 septembre 1992, qui, pour la contravention d'excès de vitesse hors agglomération, l'a condamné à la peine de

par construction à modifier, ou en tant que commettant, à laisser modifier le dispositif de limitation de vitesse par construction afin de permettre au véhicule de dépasser sa vitesse maximale autorisée

dommage alors, selon le moyen, que la faute du conducteur victime est de nature à limiter ou exclure l'indemnisation des dommages qu'il a subis ; qu'en se bornant à retenir que la motocyclette roulait vite

à 40 km/ h et que deux panneaux, situés à 178 et 74 mètres limitaient également la vitesse à 40 km/ h dans le sens de circulation du véhicule Talbot ; que la seule énumération de ces éléments de fait

dégagement prévue à cet effet et parfaitement indiquée par un panneau de présignalisation, de sorte que s'il avait respecté cette prescription l'accident ne se serait pas produit, peu important la vitesse

dans la ligne droite précédant le virage situé avant l'intersection mais qu'elle ne pouvait estimer la vitesse de celle-ci à cet instant et qu'elle n'avait pas été témoin direct de l'accident ; il a été

à un endroit où il devait redoubler de prudence puisque la visibilité était limitée par les usagers de part et d'autre du sommet de la côte ; que compte tenu de cette vitesse excessive en agglomération

qu'on peut avoir parfois lorsqu'une moto circule à grande vitesse ; que, si M.

façons la moto, avant l'accident, circulait très près de la ligne séparant les deux voies de circulation, ce qui caractérise une faute de conduite de l'adolescent qui, en plus, devait conduire trop vite

Z... ayant lui-même reconnu qu'il circulait à 70 km à l'heure, bien que la vitesse fut limitée à 60 à l'heure, l'arrêt attaqué, en déclarant que l'excès de vitesse reproché à M.

Z..., l'excès de vitesse commis par M.

policiers, Pierre X... soutient avoir marqué le stop, qu'il n'y avait personne qui arrivait sur la gauche, que le choc a eu lieu alors qu'il était déjà engagé, que l'autre automobiliste roulait trop vite

excessive par rapport à la vitesse autorisée en agglomération comme l'établit la violence du choc, étant prouvé que le point de choc se situe en réalité à près de trente mètres de l'intersection ; que

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 24 avril 1991, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 1 500 francs d'amende ; Vu le mémoire produit ;

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 17 mai 2000, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 2 000 francs d'amende ; Vu le mémoire produit

[L] [R] et la société [1] ont formé un pourvoi contre le jugement n°44 du tribunal de police de Compiègne, en date du 24 septembre 2021, qui, pour excès de vitesse, a condamné le premier à 68 euros d'amende

est limitée à 50 km/h ; que, de toute évidence, et en dépit de l'absence d'expertise à ce sujet, la vitesse du véhicule était très largement supérieure à cette limite ; qu'évoquant la vitesse de la Toyota