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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2102443_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
A ; 3°) déterminer la cause et le moment d'apparition probable de la thrombose veineuse présentée par M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2010058_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
serrée par un auxiliaire de puériculture; - la faute du centre hospitalier intercommunal de Créteil et de l’AP-HP doit être regardée comme étant à l’origine, à hauteur de 50 %, de la survenue de la thrombose
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2505477_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
B, le directeur général de l'ONIAM a relevé, d'une part, que les données de la littérature scientifique ne permettent pas d'établir un lien de causalité entre la survenue d'une thrombose veineuse et la
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100112
28 janvier 2010
28 janvier 2010
permis d'écarter la responsabilité de la maladie sarcoïdique dans le handicap neurologique de Vincent mais a mis en évidence chez la mère deux anomalies de la coagulation sanguine prédisposant aux thromboses
Source officielle4ème chambre
DTA_2300789_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
B et la thrombose cérébrale n'est pas établi et ce d'autant que le dossier médical du requérant fait apparaître un état antérieur à l'origine de cette affection.
Source officiellesoc
61372095cd580146773ebf53
3 février 1982
3 février 1982
JUGES DU FOND ANALYSANT L'ENSEMBLE DES ELEMENTS DE LA CAUSE ET NOTAMMENT LE CONTENU DE L'EXPERTISE MEDICALE ONT AFFIRME LEUR CONVICTION QUE CETTE DOULEUR CONSTITUAIT LA PREMIERE MANIFESTATION DE LA THROMBOSE
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2200682_20230102
2 janvier 2023
2 janvier 2023
Le 14 mars 2012, un doppler et un scanner abdomino-pelvien ont mis en évidence une thrombose veineuse.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102002_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
survenue non pas d'un épisode unique d'obstruction artérielle mais d'embolies multiples évoluant discrètement par paliers pendant plusieurs semaines voire plusieurs mois à partir d'une ou plusieurs thromboses
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2308982_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
requérante et non sérieusement démenties par le département que celle-ci souffre d'hypothyroïdie, d'insuffisance veineuse chronique, d'une tendinopathie invalidante de la coiffe des rotateurs droits, d'une thrombose
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE02728_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Dans les suites immédiates de l'intervention réalisée le 9 décembre 2014, sont apparus une thrombose de l'artère cérébrale et un syndrome des loges affectant les deux membres inférieurs.
Source officielle1ère chambre
DTA_2002015_20240726
26 juillet 2024
26 juillet 2024
Or, il résulte du rapport d'expertise du 10 juillet 2023 que le risque thrombotique a été minoré par le médecin anesthésiste, qui n'a pas pris en compte les recommandations indiquées par le cardiologue
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
662209719ce142000838988d
18 avril 2024
18 avril 2024
Quand bien même le diagnostic d'absence de thrombose veineuse profonde de M. [T] a été confirmé par la suite, M.
Source officielleJLD CIVIL
69d69fbbcdc6046d478ec1b1
8 avril 2026
8 avril 2026
Monsieur [Z] [M] explique qu’il souffre depuis 2025 de thrombose et qu’il n’a pas été pris en charge parce qu’il est SDF alors même qu’il était hébergé par coalia.
Source officielleJuge des référés
DCA_25MA02866_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
valoir que : - ni lui-même ni son conseil n’ont été régulièrement convoqués par l’expert ; l’existence de pathologies sans lien direct avec l’accident survenu le 12 septembre 2018, à savoir une thrombose
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03597_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Alors que sa tension artérielle n'a cessé de diminuer et que le tableau clinique se dégradait, il a été réalisé une échographie doppler cardiaque qui a mis en évidence une thrombose de la valve mitrale
Source officiellesoc
613722d4cd58014677401ffc
3 avril 1997
3 avril 1997
Y..., chirurgien, a pratiqué, au profit d'une assurée sociale, une intervention qu'il a cotée KC 150 + 50/2, par référence, d'une part, à la rubrique relative au traitement chirurgical des thromboses,
Source officielle3ème Chambre
DTA_2106467_20240213
13 février 2024
13 février 2024
En août et octobre 2010, il a connu deux épisodes thrombiques veineux.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2302121_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
la date de sa nouvelle prise en charge par le service, le 28 décembre 2022, elle a finalement été informée d'une aggravation du cancer de son époux et de ce que ce dernier souffrait également d'une thrombose
Source officielleAide sociale
DTA_2402074_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Il soutient qu’il a souffert d’une embolie pulmonaire et qu’en raison de ses thromboses veineuses et de phlébites, il souffre de sa jambe droite, ce qui justifie que lui soit accordé la CMI portant la
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:0612JUD001718705
12 juin 2012
12 juin 2012
Complaint concerning the alleged lack of medical treatment for venous thromboses Admissibility 88.
Source officiellePage 5 sur 46